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Droit

2 429 Droit dissertations gratuites 541 - 570

  • Cours de droit civil

    Cours de droit civil

    Droit civil Certains auteurs ont proposé une autre organisation/division des disciplines du droit. >L’idée est dissociée le droit régulateur et le droit professionnel. Le Droit régulateur : Correspond à un droit abstrait qui vise à encadrer l’application des règles du droit : il s’agirait d’un droit qui se retrouve «

    4 878 Mots / 20 Pages
  • Cours de droit civil des biens

    Cours de droit civil des biens

    Droit civil des biens Introduction « Avoir des biens » suscite une convoitise (roman de Balzac). C’est varié : espaces boisés, immeubles, sommes d’argent (liste non-exhaustive). Il y a une distinction entre meubles et immeubles. Le code civil de 1804 s’attachait déjà à des choses matérielles. C’étaient surtout des biens

    884 Mots / 4 Pages
  • Cours de droit commercial

    Cours de droit commercial

    Année universitaire 2023/2024 Licence Droit 1ère année – semestre 1 Droit constitutionnel Cours : Sébastien Roland Travaux dirigés : Aymeric-Olivier Adjaklo – Benjamin Jones – Edward Milon – Jérôme Onno ________________ Objet du cours Classiquement, le cours de Droit constitutionnel de 1ère année de Licence de droit se compose de

    2 267 Mots / 10 Pages
  • Cours de Droit Commercial l2 (Introduction)

    Cours de Droit Commercial l2 (Introduction)

    DROIT COMMERCIAL Introduction (très importante) Section 1 : Qu’est-ce que le droit commercial ? : 1. Définitions : On peut dire que le droit commercial, branche du droit privé, est à la fois le droit des commerçants et celui des actes de commerce. Plus précisément, il est constitué de règles

    6 252 Mots / 26 Pages
  • Cours de droit constitutionnel (77 pages)

    Cours de droit constitutionnel (77 pages)

    Droit constitutionnel 1 1manuel de référence : Francis Hamont et Michel tromper Ensemble des règles qui régissent le fonctionnement des pouvoirs publiques. Les règles qui prévoient la facon dont le président est désigne etc… ce son t des institutuion de la 5 eme république. Droit constitutionnel : règle qui structure

    19 091 Mots / 77 Pages
  • Cours de droit constitutionnel - La notion de constitution

    Cours de droit constitutionnel - La notion de constitution

    Chapitre 2 : La notion de Constitution Différence entre la conception matérielle et la conception formelle par le pouvoir constituant. Le pouvoir constituant, c'est le pouvoir de créer des normes constitutionnel. C’est l’auteur de la constitution - Une constitution, c'est plus qu’un texte juridique. Il y a une part de

    645 Mots / 3 Pages
  • Cours de droit constitutionnel : construction de l'Europe

    Cours de droit constitutionnel : construction de l'Europe

    Droit Constitutionnel - Severino Chapitre 1- Courant théorique de la construction° de l’E A) E = Phéno volontaire --> Hobbes/Lock/Rousseau H= L’H sort d’un E de nat qui est mauvais et confie tout son pouvoir à l’E (Léviathan) et aliène de manière irréversible (Théorisat° de l’E absolue) le cyt na

    8 046 Mots / 33 Pages
  • Cours de droit constitutionnel : la constitution

    Cours de droit constitutionnel : la constitution

    Droit constitutionnel PARTIE 1 : LA CONSTITUTION 8/09/22 Introduction : La Constitution : -notion juridique et politique : >>juridique : elle correspond à l’ensemble des règles juridiques positives. >>politique : la constitution incarne un texte qui fixe des limites aux pouvoirs politiques. -approche descriptive et normative : >>descriptive : elle

    1 049 Mots / 5 Pages
  • Cours de droit constitutionnel général

    Cours de droit constitutionnel général

    DROIT CONSTITUTIONNEL/ PREMIER SEMESTRE : Droit constitutionnel général « Avoir de la sympathie envers ses objets » Au – siècle les hommes d’état pensaient que droit constitutionnel était facteur de trouble à cause notamment de sa nature politique. Trad de la pensée juridique L’écart entre la lettre et l’esprit, Robert

    37 541 Mots / 151 Pages
  • Cours de droit constitutionnel L1 S1

    Cours de droit constitutionnel L1 S1

    Droit constitutionnel – I 29/09/2020 M. Quentin ÉPRON S1 Faire une bonne copie * Bonne structuration * Bonnes connaissances * Bonne syntaxe * Bonne capacité à raisonner * Bonne problématique (exemple : A-t-on besoin de la notion de souveraineté pour définir la notion d’État ? Ce n’est pas la problématique)

    26 116 Mots / 105 Pages
  • Cours de droit constitutionnel, chapitre 1

    Cours de droit constitutionnel, chapitre 1

    DROIT CONSTITUTIONNEL I- cadre du droit constitutionnel (état) puis la norme fondatrice de la Constitution Introduction : §1. Présentation rapide de l’ordre juridique français Le droit est un ensemble de normes et d’institutions qui visent à organiser une société politique, constituée d'êtres humains. La règle juridique est contrôlée et son

    17 301 Mots / 70 Pages
  • Cours de droit constitutionnel, semestre 2

    Cours de droit constitutionnel, semestre 2

    Droit Constitutionnel – Semestre 2 Livres conseillés pour compléter le cours : Manuel : Droit Constitutionnel LGDJ La Constitution introduite et commentée, livre de poche Dictionnaire du Droit Constitutionnel L’histoire constitutionnelle est une forme d’histoire spécialisée : Il existe des tas d’histoire spécialisée. C’est l’Histoire qui met l’accent sur un

    30 570 Mots / 123 Pages
  • Cours de droit de l'urbanisme

    DROIT CONSTITUTIONNEL INTRODUCTION * Le droit = ensemble de règles qui régissent les rapports entre individus dans une société. Il permet d’organiser le fonctionnement d’une société, de clarifier les rapports entre individus et de pacifier ces rapports. Exemple : la règle de la priorité à droite dans le code de

    28 287 Mots / 114 Pages
  • Cours de droit de la famille

    Cours de droit de la famille

    DROIT DES PERSONNES Livre 1er du code civil : Des personnes. Il y’a plusieurs titres : Nationalité française, filiation… En droit 2 types de personnes, les personnes physiques et morale. INTRODUCTION : 1. La notion de personne Une personne c’est le sujet de droit. Il y’a une différence entre personne

    11 803 Mots / 48 Pages
  • Cours de droit de la famille L1

    Cours de droit de la famille L1

    Préambule : Avec le droit de la famille, on a besoin d’une personne humaine, à savoir un citoyen, qui va grandir, et le plus souvent finir en couple vers sa majorité, et peut-être qu’il finira marié, avec des enfants, ou divorcé, etc. Cette personne va posséder des droits, des obligations

    32 251 Mots / 130 Pages
  • Cours de droit des obligations

    Cours de droit des obligations

    DROIT DES OBLIGATIONS INTRODUCTION SECTION I : La notion d’obligation LIVRE III TITRE III du CC

    45 182 Mots / 181 Pages
  • Cours de droit des relations internationales

    Cours de droit des relations internationales

    Introduction commentaire de texte droit constitutionnelle Ce texte est un discours du général Charles de Gaulle prononcé le 4 septembre 1958 sur la place de la République à Paris. Cette conférence est considérée comme l’une des plus marquante de l’histoire politique française. En effet, dans son discours le général De

    252 Mots / 2 Pages
  • Cours de droit des sociétés

    Cours de droit des sociétés

    1 les éléments constitutifs de la société Les deux premiers critères sont inscrit dans l’article 1632 du code civil qui définit d’une façon générale la société ; celle-ci suppose que les parties mettent en commun des apports dans l’espoir de réaliser un profit et en courant ensemble le risque d’une

    12 702 Mots / 51 Pages
  • Cours de droit international privé

    Cours de droit international privé

    DROIT INTERTIONAL PRIVE 1 Cours supplémentaire Mercredi 28 de 17h-18h amphi 4 Vendredi 30 8H-9h amphi 1 Vendredi 7 octobre 8h-9h amphi 1 Recueil de texte du ENT : possibilité de les avoir pour l’examen Question de cours (5-6) et petits cas pratiques = le cours suffit INTRODUCTION : Section

    65 822 Mots / 264 Pages
  • Cours de droit international privé du livre

    Cours de droit international privé du livre

    Cours droit international privé du livre EM : état membre DIP : droit international privé JP : jurisprudence UE : union européenne exé : exécutoire/exécution OPI : ordre public international Le DIP n'est pas un droit commun à tous les états ; il est uniquement là pour régler une situation

    12 189 Mots / 49 Pages
  • Cours de droit international public

    Cours de droit international public

    DROIT INTERNATIONAL PUBLIC EXAM : QCM INTRODUCTION §1 : Le concept de droit international Il existe plusieurs définitions du DIP (point de vue de l’objet, de ses sujets Point de vue de ses sujets : le DIP s’applique à la ste internationale selon l’adage Ubi societas, Ubi jus toute ste

    15 972 Mots / 64 Pages
  • Cours de droit pénal

    Cours de droit pénal

    Droit Pénal : * Objectifs du cours : * Comprendre le champ lexical du phénomène criminel * Savoir ce que couvre le D pénal * Situer le droit pénal dans le champ disciplinaire * Les grandes étapes de la construction de la matière * Evoquer le courant philosophique et en

    26 917 Mots / 108 Pages
  • Cours de Marketing Stratégique

    Cours de Marketing Stratégique

    V1 09/23 ASM_23 - PIGIER Aix-Marseille - GAUNE Solenn ÉTAPE 5 DU DOSSIER ________________ Analyse de la Concurrence et Outils Marketing Cours et étude de cas Objectif : L'analyse de la concurrence est une étape cruciale dans toute stratégie marketing. Elle permet de mieux comprendre l'environnement concurrentiel dans lequel une

    2 055 Mots / 9 Pages
  • Cours de PEC : la mondialisation

    Cours de PEC : la mondialisation

    Introduction : Actuellement situation de crise : l’inflation s’auto entretient. Tous nos PEC sont liés à la mondialisation des économies. Avant 1914 et après 1945, internalisation des économies qui est croissante. Problèmes d’inflation liés aux relations internationales (cf couts des énergies). Mondialisation sert à expliquer des comportements : la raréfaction

    6 176 Mots / 25 Pages
  • Cours de procédure civile

    Cours de procédure civile

    PROCÉDURE CIVILE, Licence 3 Droit – Madame la Professeure Mayer, 2021-2022. Polycopié distribué par ASSAS.NET. officeArt object Rectangle 7 Text Box 4 Text Box 3 www.assas.net Remerciements Line 2 ASSAS.NET souhaite remercier, très sincèrement, Madame la Professeure Mayer de contribuer à cette opération et de donner ainsi aux étudiants les

    50 757 Mots / 204 Pages
  • Cours de raisonnement juridique : la notion du droit

    Cours de raisonnement juridique : la notion du droit

    Cours de raisonnement juridique I Partie I – La drt Chapitre I – La notion du drt Sect° 1) Définition du droit * Quand est-ce qu’il y a du drt ? * Dès lors ce qu’il y a ds rela° sosc Ex : Robinson Crusoé n’avait pas besoin de drt

    1 567 Mots / 7 Pages
  • Cours de responsabilité civile

    Cours de responsabilité civile

    Responsabilité Civile Introduction : Obligation = défini par un lien de créancier à débiteur Créancier = bénéficie d’une créance Débiteur = celui qui a une dette Obligations se créent de différentes manières : * Par contrat = acte juridique * Par loi * Par faits juridiques : faits volontaires (quasi-contrats)

    8 946 Mots / 36 Pages
  • Cours de sciences criminelles

    Cours de sciences criminelles

    Sciences criminelles Partiel → écrit d’1h, 2 questions à traiter sur les 3 proposer, intro pour remémorer le thème puis 2 parties pour démontrer si affirmation vraie ou fausse. Introduction : Définition et délimitation des sciences criminelles Science → ensemble cohérent de connaissances relatives à certaines catégories de faits/objets/phénomènes obéissant

    8 890 Mots / 36 Pages
  • Cours de sociologie : K. Marx et le concept de classe sociale

    Cours de sociologie : K. Marx et le concept de classe sociale

    FICHE SOCIOLOGIE CHAPITRE 1 : K. Marx et le concept de classe sociale * Notion de classe sociale = renvoie aux structures et à la stratification sociale mais aussi antérieur à la théorie de Marx : * Platon : hiérarchie avec les philosophes et les magistrats au sommet suivis des

    8 034 Mots / 33 Pages
  • Cours de Travaux dirigés droit constitutionnel

    Cours de Travaux dirigés droit constitutionnel

    07/10 La nation se distingue de la population par les caractéristique commune qui ne se retrouve pas dans une population Peuple et pollution pas pareil car le peuple est acteur dans une manifestation ponctuel alors que la population est passif « La souveraineté est la puissance absolue et perpétuelle de la

    4 369 Mots / 18 Pages
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