Cours de droit commercial

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Année universitaire 2023/2024

Licence Droit 1ère année – semestre 1

Droit constitutionnel

Cours :

Sébastien Roland

Travaux dirigés :

Aymeric-Olivier Adjaklo – Benjamin Jones – Edward Milon – Jérôme Onno

Objet du cours

Classiquement, le cours de Droit constitutionnel de 1ère année de Licence de droit se compose de deux grandes têtes de chapitre : d’une part la Théorie générale (1er semestre), d’autre part le droit constitutionnel de la Ve République française (2nd semestre).

L’objet de l’enseignement dispensé au 1er semestre est de présenter les notions fondamentales autour desquelles la théorie générale du droit constitutionnel est construite.

Plan du cours

Le cours est organisé en 12 leçons de deux ou trois heures, selon le plan suivant :

• Leçon 1. Le pouvoir politique. Les formes politiques. L’État (première approche)
• Leçon 2. Les critères de l’État
• Leçon 3. L’organisation territoriale du pouvoir de l’État. Les différentes formes d’État
• Leçon 4. La démocratie. Principe de légitimité. Institutions démocratiques
• Leçon 5. La Constitution au sens organique. Constitutionnalisme. Pouvoir constituant
• Leçon 6. La Constitution au sens formel. Hiérarchie des normes. Le juge constitutionnel
• Leçon 7. La Constitution au sens matériel I. La garantie des droits. État de droit
• Leçon 8. La Constitution au sens matériel II. La séparation des pouvoirs
• Leçon 9. Les régimes politiques I. Le régime présidentiel. L’exemple des États-Unis
• Leçon 10. Les régimes politiques II. Le régime parlementaire. Les exemples du Royaume-Uni et de l’Allemagne

• Leçon 11. Histoire constitutionnelle de la France I. 1789-1875
• Leçon 12. Histoire constitutionnelle de la France II. Les IIIe et IVe Républiques

Bibliographie sélective

Pour une introduction générale

• Denis Baranger, Le droit constitutionnel, PUF, « Que sais-je ? », n° 3634

Manuels

• Philippe Ardant & Bertrand Mathieu, Droit constitutionnel et institutions politiques, LGDJ, coll. Manuels
• Dominique Chagnollaud, Droit constitutionnel contemporain, Dalloz
• Bernard Chantebout, Droit constitutionnel, Armand Colin
• Marie-Anne Cohendet, Droit constitutionnel, LGDJ, coll. Cours
• Vlad Constantinesco & Stéphane Pierré-Caps, Droit constitutionnel, PUF, coll. Thémis
• Olivier Duhamel & Guillaume Tusseau, Droit constitutionnel et institutions politiques, Seuil
• Louis Favoreu, Patrick Gaïa, Richard Ghevontian, et al., Droit constitutionnel, Dalloz
• Jean Gicquel & Jean-Eric Gicquel, Droit constitutionnel et institutions politiques, Montchrestien, coll. Domat
• Francis Hamon & Michel Troper, Droit constitutionnel, LGDJ
• Ferdinand Mélin-Soucramanien & Pierre Pactet, Droit constitutionnel, Sirey
• Ponthoreau Marie-Claire, Droit(s) constitutionnel(s) comparé(s), Economica
• Frédéric Rouvillois, Droit constitutionnel, Flammarion
• Dominique Turpin, Droit constitutionnel, PUF, coll. Quadrige
• Georges Vedel, Manuel élémentaire de droit constitutionnel, 1949, réimpression Dalloz 2002
• Michel Verpeaux, Droit constitutionnel français, PUF, coll. Droit fondamental
• Élisabeth Zoller, Droit constitutionnel, PUF

A consulter également

• Denis Alland, Stéphane Rials, Dictionnaire de la culture juridique, PUF, 2003
• Joël Andriantsimbazovina, Hélène Gaudin, Jean-Pierre Marguénaud, et al. (dir.), Dictionnaire des droits de l’Homme, PUF, 2008
• Dominique Chagnollaud & Michel Troper (dir.), Traité international de droit constitutionnel, Dalloz, 3 vol., 2012-2013
• François Châtelet, Olivier Duhamel & Évelyne Pisier (dir.), Dictionnaire des œuvres politiques, PUF, 3ème éd., 1995
• Armel Le Divellec & Michel de Villiers, Dictionnaire du droit constitutionnel, Sirey, 2017
• Philippe Lauvaux, Les grandes démocraties contemporaines, PUF, 2015
• Millard Eric, Théorie générale du droit, Dalloz, 2006
• Philippe Raynaud & Stéphane Rials, Dictionnaire de philosophie politique, PUF, 2003

Sur l’histoire constitutionnelle de la France

• Guy Antonetti, Histoire contemporaine politique et sociale, PUF
• Frédéric Bluche, Manuel d’histoire politique de la France contemporaine, PUF, 2008
• Jean-Jacques Chevallier &Gérard Conac, Histoire des institutions et des régimes politiques de la France de 1789 à nos jours, Dalloz, 8e éd., 1991
• Marcel Morabito, Histoire constitutionnelle de la France, Montchrestien

Recueils de textes constitutionnels

• Jacques Godechot, Les Constitutions de la France depuis 1789, Garnier-Flammarion, 2006
• Stéphane Rials, Textes constitutionnels français, PUF, « Que sais-je ? », n°2022

-Stéphane Rials & Julien Boudon, Textes constitutionnels étrangers, PUF, « Que sais-je ? », n°2060

Travaux dirigés - Programme

TD 1. Séance introductive.

• Présentation des TD – Conseils méthodologiques
• Définition(s) du Droit constitutionnel

TD 2. L’État.

• Le pouvoir – L’État – La souveraineté
• L’organisation territoriale du pouvoir dans l’État : les différentes formes d’État

TD 3. La démocratie.

• Principe de légitimité – Peuple / Nation – Citoyenneté
• Démocratie représentative – Démocratie directe – Démocratie participative

TD 4. La constitution I.

• La Constitution au sens organique.
• La Constitution au sens formel

TD 5. La constitution II.

• La Constitution au sens matériel
• Article 16 Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789
• Garantie des droits et séparation des pouvoirs.

TD 6. Les régimes politiques I.

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