Cours de droit commercial

Droit Commercial

Examen : QCM (40 questions - 4/5 réponses possibles - 0,5pts/questions)

Question possible sur la numérotation des articles.

Bibliographie :

• Traité de droit commercial de Ripert & Roblot (Tome I)
• DeCocq & Ballot Léa Droit Commercial (Dalloz - Hyper cours)
• Pédamon Kaenfack , Droit commercial (Précis Dalloz)
• Blaise & Desgorces Droit des affaires (LGDJ)
• Dekeuwer- Defossez & Blary-Clément Droit commercial (Monde chrétiens)
• Reinhard & Thomasset- Pierre & Nourissat Droit commercial (Litec)
• Code de Commerce (Dalloz) mais inutile.

Chapitre introductif

I- Le droit commercial

A priori il peut sembler facile même sans culture juridique on peut se douter du domaine concerné = droit qui régit l'activité commerciale.

La réalité est plus complexe.

A. La définition

C'est une discipline rattachée au droit privé, il n'est définit ni par la loi ni par le code de commerce ni aucun autre code. Il faut donc se tourner vers la doctrine et surtout les dictionnaire juridique pour saisir la notion.

Le droit commercial est définit par les auteurs de la doctrine comme le droit applicable à certaines personnes (les commerçant) et à certaines opérations juridiques (actes de commerces).

Cette définition comporte deux conception du droit commercial :

• conception subjectif, droit des commerçant. Il réunit l'ensemble des règles de droit applicables aux personnes qui font de l'activité  commerciale leur profession. Cette conception est sur un plan historique la plus ancienne.

• Conception objective, droit des actes de commerces. Ce ne sont plus les personnes qui délimite le domaine du droit commercial mais la nature des actes juridiques réalisés. Le droit commercial s'applique donc au opérations réputés commerciales. Cette conception a était consacrée dans le code de commerce de 1807. Résulte de cette conception que le droit commercial peut s'appliquer à des personnes non commerçantes à conditions qu'ils réalisent des actes de commerces.

La définition du droit commerciale repose sur une conception dualiste (objective / subjective), elle aboutit à élargir le champ d'application du droit commercial. Il régit de très nombreux aspect de la vie juridique.

Le droit commercial englobe toutes les règles de droit qui régissent les commerçant , les actes de commerces et les bien utilisés par les commerçant dans le cadre de leur activité commerciale (=fond de commerce).

Il englobe ensuite les règles qui régissent l'organisation & le fonctionnement des sociétés commerciales, toutes les règles qui régissent l'exercice des activités commerciales (ex: droit de la concurrence).

Le droit commerciale englobe également les règles protectrice de certains droits et notamment le droit de la propriété industriel, les règles du droit bancaire enfin le droit commercial comprend les règles relatives aux difficultés financières des entreprises.

Il faut observer que le droit commercial est un ensemble vaste mais il se compose en réalité d'un juxtaposition de texte plutôt qu'un ensemble de règles cohérentes. Il occupe une place propre parmi les disciplines juridiques bien que un ensemble fouillis.

Le droit commercial malgré sont vaste contenu il ne régit pas l'ensemble  de l'activité économique.

La connaissance du droit commercial est essentiel, car permet de comprend que il n'y pas que le droit civil mais aussi la vie commercial.

Sur un aspect théorique il permet de réfléchir sur la séparation du secteur marchand et le secteur non marchand

B. Les caractères du droit commercial

Il présente un certains nombres de spécificités. Le droit civil de manière général a pour finalité de pacifier les rapports humains dans l'absolu on pourrait s'en passer & de régir les rapport privé entre les personnes.

Le droit commercial à une autre finalité, il a pour fonction de facilité les rapports commerciaux. C'est un droit mit en place pour faire en sorte que le commerce puisse se dérouler dans les meilleures conditions possibles.

Le droit commercial est un droit fortement influencé par l'esprit général du commerce. Cet esprit est tourné vers la satisfaction de différents interêt : sécurité, simplicité, recherche du profit, efficacité. Tout ça permet de comprendre pourquoi certaines règles existent & pourquoi elles sont spécifiques.

Seconde spécificité, le droit commercial est une discipline très technique.

Sur un plan normatif, ce caractères technique des règles conduit à un mouvement de décodification du Code de commerce. On constate que certains domaines (ceux ayant des règles & technique propre) on tendance à se détache du droit commercial pour devenir des disciplines autonomes. Ce phénomène se manifeste dans le fait que il n'y pas plus QUE le Code du commerce mais aussi d'autres code avec des règles plus précises.

Le droit commercial à est un droit qui est fortement influencé par d'autres disciplines même si son champ d'application est vaste, il ne se suffit pas à lui même pour résoudre tous les problèmes juridiques posés dans la vie commerciale. Il doit tenir compte également d'autres très disciplines juridiques.

Lien entre droit civil & commercial très étroit. En application de la théorie général des obligations qu'est apprécié la valide de nombreux contrat de la vie commerciale.

Certains auteur comme Ripert sous cette angle droit commerciale peut être la réunion des exceptions apportés aux règles civil dans l'intérêt du commerce.

Les rapports entre le droit civil & le droit commercial ne sont pas à sens unique, d'une certaines maniéré on constate que le droit civil a tendance à se commercialiser en effet on peut observer que le droit civil emprunte au droit commercial certaines de ses techniques.

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