Processus de formation d’un contrat

I. Processus de formation d’un contrat

A. Les pourparler et les avant contrat

1 Les pourparler et leur rupture    

Les pourparler constitue une phase de négociation precedant un accord définitif    phase pre contractuel. Selon l’article 11 112 alignéa 1 l’inititative le deroulement et la rupture des négociation sont libre . Les partit peuvent donc soit mener a terme les discutions soit les rompres sans avoir conclut de contrat . Il leur est permis de mener des pourparler avec plusieurs co contractant ^potentiel . Toutefois y doivent respecter le principe de bonne foi . Ainsi la rupture de la négociation est sanctionné si elle intervien avec la volonté de nuir au partenaire   rupturre abusif. Cest notament le cas si elle fait suite a des pour parler qui viser uniquement a acceder a des renseignement sur une entreprise avec laquel il on a jamais eu l’intention de contracter . L es juges sanctionnent egalement une rupture brutale d’une negociation tres avancer. La responsabilité encourue est de nature extra contractuel , elle donne lieu a l’attribution de dommage et interet en effet la reparassions ne peut avoir pour object de compenser la perte des avantage attendue du contrat non conclut

2 L’obligation d’information .            

Le banquier , l’expert , l’assureur doivent renseigner loyalement leur client et ne doivent pas élaborer un contrat déséquilibré en profitant de leurs supériorité proffesionel . L’article 1112  1 du code civile etend l’obligation d’information  a tous les cas ou une partie connaît une information  dont limportance est déterminante pour le consentement de lautre partie qui ignore  cette information où qui fait cinfiance a son co contractant

3. Les pactes de préférence

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Les avant contrat sont des contrat qui prépare à la formation d’autre contrat

Le pacte de preference est l’engagement pris par une personne que l’on appel offrant de proposer prioritairement à une autre personne que l’on appel bénéficiaire de traiter avec elle pour le cas où elle déciderais de passer le contrat envisagé . Seul l’offran potentiel est engagé par le pacte de préference  rien oblige le bénéficiaire à donner suite a cet avant contrat . Le non respect du pact de preference qui ce traduit par la conclusion du contrat latéral de l’offran par une autre partie que le beneficiair eest sanctionner

4 La promesse unilateral de contrat

Quelle est la difference entre le pacte de préférence et la promesse unilateral

La promesse unilatéral de contrat est  une convention par laquel une personne le prommetant s’engage à conclure un contrat avec une autre personnes le bénéficiaire qui accepte cet offre .Le prix la date de livraison les condition generale… du contrat defenitif sont régler . Cet promesse est est plus qu’une offre , il s’agit d’un contrat née de la rencontre de deux volonté mais d’un contrat unilatéral faisant naitre des obligation seulement a la charge du prommettant . Le beneficiaire ce voit offrir une option et il dispose d’un temps convenue pour donner suite ou non et conclure ou non le contrat définitif. Le prommetant qui ne donne pas suite a la volonter du beneficiaire de conclure le contrat engage sa responsabilité .

Pour pallier le desequilibre entre l’engagement ferme du prommettant et la liberte total du beneficiaire . Le premier temps peux demander a lautre partie de deposer une indemnité d’immobilisation qui est perdu si le contrat n’est pas conclu

5 La promesse bi latéral

Dans la promesse bilatéral de contrat les 2 partie conscente au contrat défénitif et à ces conditions. Cet avant contrat pourrait presque ce confondre avec le contrat définitif puisque chacun des co contractant s’oblige définitivement le prix la date d’execution et les modalité du contrat sont arreter . Enfaite la promesse bi lateral intervient lorsque la conclusion du contrat depend de certaine conditions qui doivent etre réaliser ( l’obtention permis de construire ou accord banque prêt ) Seul etat de mise l’impossibilité de conclure  indépendance de leur volonté a savoir la non réalisation de la conditions suspensive .

Methodologie

1) faits ( dans quel situation ect  contrat avant contrat ect )

2) Problématique ( ce poser les question qui faut , est ce que la personne a le droit a tel choses )

3) Principes de droits ( utiliser les principe quon connaît , les lois ect ),

4)Solution

P 36 application cas

Les faits : la directrice engage des pour parler avec mr trevis d’une durée d’un mois dans le cadre d’une recherche d’un local commercial. A l’issu de ce mois elle rompt les pourparler en raisons de la taille trop petite dudit local. Par la suite la directrice deviens beneficiare d’une promesse unilateral de bail de commercial le prommetant etant mr Bruno Colas. Ce dernier s’engage à lui louer le bail si elle leve son option

probelmatique : est ce que cet  rupture de pourparler est abusif et donne lieu a des indemnité ?

Principe : Phase pré contractuel de negociation → libre de  mettre fin   , libre mener avec plusieur partie                         !! dans le respect de la bonne foie   sinon dommage et interet

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II.  Les condition de validité d’un contrat

validité →  consentement :  , erreur , dol , violence

        --→  contenue

        → capacité

A Le consentement

1) L’existence du consentement

La force obligatoire du contrat  suppose que l’on ne doute pas que les partie sont libre lors de la conclusion du contrat . A cette egare le consentement represente la renconte dune offre et dune acceptation

2) l’absence de vice de consentement .

 La loin prevoit que 3 vice du consentement peuvent etre sanctionner par l’annulité du contrat . L’erreur est le premier de ces vice . Seul l’erreur sur un element du contrat et la personne du co contractant sont prisent en compte. Le daule peut aussi vicier  le consentement il s’agit d’une erreur provoquer par les manœuvre , les mensonges ou les dissimulation de l’autre partit qui ont jouer un rôle déterminant dans la conclusion du contrat . Enfin est egalement vicier le consentement donner a la suite d’une violence qu’elle soit physique ou psychologique .

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