Cours de droit constitutionnel (77 pages)

Droit constitutionnel 1

1manuel de référence : Francis Hamont et Michel tromper

Ensemble des règles qui régissent le fonctionnement des pouvoirs publiques.

Les règles qui prévoient la facon dont le président est désigne etc… ce son t des institutuion de la 5 eme république.

Droit constitutionnel : règle qui structure le droit, et certains nombrre de principe qui fondent ces règles.

PARTIE 1 : structuration du pouvoir

PARTIE 2 les justifications du pouvoirs

Partie 1/ La Structuration du pouvoir

Le pouvoir est expliquée par plusieurs théories qui justifient la facon dont le pouvoir est exercé.

Titre 1 : histoire constitutionelle

Chapitre 1 : La periode révolutionnaire

Elle début lors de la réviolution en 1789 car c’est le moment ou se met en place le « constitutionnalisme » théorie qui consiste à dire qu’on peut limiter le pouvoir par la constitution.

Depuis la France a connu de nombreuses constitution jusqu’en 1870 et la chute du second empire, par la suite il y aura la 3eme republique

La révolution francaise était en rupture avec ce qui précédait, comme l’indique le nom de l’ancien régime, cette période a été vecu comme ayant une fin. En 1799 le 18 brumèrres, proclamations des consuls. « citoyens la révolutions est finie »

A ce moment ont étés ennocées les principes, les théories, les concepts constitutionnelles sur lesquels nos institutions sont encore fondées aujourd’hui

Les constitutions qui vont suivre vont se positionner par rapport à ce qui avait été fait à ce moment là.

Les principes ayant emergés sous la révolutions ne sont pas des principes abstraits, ce sont des principes qui furent invoquer car ils étaient utiles aux hommes qui faisaient la révolution, il faut donc comprendre leur signification complète au moment ou ils ont été appliqué

Ex : théorie rousseauiste reprise dans la DDHC article 6 qui énonce que la loi est l’expression de la volonté général

Ils ont inscrit ca pour justifier le fait qu’il fallait obéir à la loi et de dire aux citoyens que la loi est l’œuvre de la nation souveraine.

Pour comprendre ce que signifie cet article, il vaut mieux se référer au contexte plutôt qu’a la théorie de rousseau.

_10 ans passent entre la réunions des états généraux et le 18 BRUMÈRES. Au cours desquesls vont s’inventer ces concepts qui vont constituer le système politique francais`. C’est à ce moment que les principes de souverainetés et d’autrres vont etre mobilisés.

Le mot d’ancien régime montre bien la rupture que souhaite marquer els révolutionnaire, il va y avoir un avant et un après. Ce terme désigne l’envers politique de la révolution. Cette révolution s’est affirmée comme un affranchissement de l’histoire qui s’est fondé sur une critique fondamentale de l’ancien régime. Il va y avoir plusieurs nouveaux régimes pendant les dix années de la révolution francais.  Plusieurs textes ont été elaborés durant. Cette période.

Section 1 : vers la fin de l’ancien régime

La révolution francaise a mis à bas un régime pluriséculaire. Pour sortir de la crise tres dure, le roi décide de convoquer les états généraux avec les « 3ordres » il va les convoquer pour sortir de la crise financière. C’est un institution qui n’avait plus été mobilisé depuis 1614. Ces états généraux vont se transformer en assemblée nationale, cette assemblée va créer une constitution. Pour que cette rupture survienne, il  fallait aussi que des idées nouvelles emergent permettant de penser qu’une rupture soit possible. Il faut donc penser les modalités de la rupture. La possibilité de la révolution se devait donc d’etre penseés.

Deux princiaples critiques :

-critique de l’absolutisme royal, fondée sur la théorie de la séparation des pouvoirs,

-’idée qu’une nation est capbale de décider sa propre constitution

La critique de l’absolutisme, la séparations des pouvoirs, et la constitution.

1. Séparation des pouvoirs, une arme contre l’absolutisme

Cette théorie repose surune distinction entre pouvoir législatif et executif, ou législation et éxecution. Cette distinction n’était pas évidente avant

1/la distinction entre les pouvoirs

Cette distinction parait naturelle aujourd’hui mais on oublie qu’elle en a une histoire. Elle a été introduite par les philosophes tels que montesquieu et Locke, on avait avant coutume de se fier au Monarque, on avait donc pas besoin de cette distincition.

Mais les philosophjes des lumières ont introuduit cette distinction.

Jean Jacques Rousseau compare le corps politique avce le corps humain et il essaye de se demander comment ce corps accomplit des cations, il utilise l’acte de marcher qui necessite la réunion de la volonté de marcher et la capcité physique de marcher, il faut donc une volonté et une capacité. Il prend l’exemple d’un homme paralysé qui veut mais ne peut pas alor squ’un homme agile peut marcher et ne le veut pas forcément. Il fait une analogie avec le corps politique, il faut donc un e volonté et une capacité d’accomplir cette volontée. Tout acte de l’état est accompli car il y a une volonté et une capacité. Il dit ensuite d’appeler la puissance legislative, celle de penser, et la puissance executive est celle de mettre en oueuvre

Ex : lever des impots

Cette idée sera reprise par les révolutionnaires, et traverse tout le 18eme siècle.

Cette opposition entre les deux puissance sont aussi nécessaire l’une que l’autre, en revanche il ya une des deux puissances qui est hierarchiquement supérieure à l’autre. La capacité physique est subordonnée à la capcité de penser.

Chez rousseau, le souverain est celui exprime la volonté générale et donc la volontée du corps politique, le souverain exerce la puissance législative c        ar il dit qu’elle est la volonté politique dans son ensemble.

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