Cours de droit : Introduction au droit

30/08/2023

COUR DE DROIT 1

INTRODUCTION AU DROIT

Cuvellier claire

 I) INTRODUCTION GENERALE

1° Les représentations et préjugés sur le droit :

objectif :(faire découvrir la matière juridique) munir d’ un guide repère

l’idée du droit est présente dans l’inconscient d’organiser et s’ordonner

lorsque l’on vit en communauté il y a besoin de droit

les non-professionnelles  du droit sont les premiers destinataire du droit

nul n’est censé ignorer la loi= nemo censetur ignorare legem : tout le monde doit connaître le droit en général

nous ne pouvons pas nous prévaloir de l’ignorance du droit

on doit tous connaître le droit

s’informer !

paradoxal car ce n’est qu’un certain nombre qui connaisse le droit mais il s’adresse à tous.

nous avons des représentations du droit de partout :

qui dit droit dit justice = balance = robe = palais de justice

Ces images de la justice sont des représentations de l’art, le TV, de la musique de la littérature le droit est très présent dans la BD le droit est aussi présent représentation d’un juge cruel (lucky lucke) greffier=ours . souvent très déformés TV

PORTALIS écrivain (code civile)

crime et châtiment a lire

le procès, les camus etc.. lecture

préjugé : -par coeur, le juriste pourrait répondre a toute les questions de droit

alors qu’un bon juriste c’est pas celui qui se contente de connaître toutes les règles

Il doit avant tout avoir la maîtrise de la méthode et du raisonnement, un bon juriste c’est celui qui est méthodique et qui raisonne selon le raisonnement juridique et celui qui argumente bien.

S' il ne suffirait que de faire par cœur, ce serait nul sinon l’IA nous dépasserait alors que non heureusement le robot n’arrive pas à rivaliser avec les hommes car il n’a pas les mêmes raisonnements ni les mêmes techniques.

-le droit serait une discipline hermétique le droit aurait son propre languages

(synallagmatique qui engendre des obligations réciproques et interdépendantes: se dit des contrats ou convention par lesquels les contractants s’obligent réciproquement les uns envers les autres ex: contrat de travail etc) des mots en droit sont très précis et sont très significatives

(Il ya cassation: annulation d’une décision judiciaire)

2) Les objectifs du cours

-comprendre ce qu’il se dit et ce qu'il se passe pour passer et réussir

-savoir les conséquence et les causes du droit

-apprendre le vocabulaire juridique !!!

-commencer à se familiariser avec le raisonnement juridique

-la connaissance pure n’est pas suffisante en droit, dans l’absence de connaissance le raisonnement peut nous sauver

juriste à un raisonnement déductif ! déductif diff de inductif (juriste diff sociologue)

commando RAISONNER important est de construire une réponse

3)Les métiers du droit

avocat, notaire , juge , commissaire priseur , éditeur etc..

on dit souvent que le droit mène à tout

les nvx métiers du droit

compliance officer : celui qui gère les entreprises (officier régulateur des entp)

DP O : data protection officer celui gére la bonne appli de l’entreprise des biens personnelles et tout

contract manager: celui qui suit les affaires d’entreprises, contrat

manager des connaissances

TITRE 1 LA NOTION DU DROIT

chapitre 1 la déf du droit

ULPIEN ->homme politique et juriste romain du IIIe siècles}

“Qui veut se consacrer au droit doit savoir d'où vient le mot droit il vient du mot justice “

DROIT= JUS

JUSTICE=JUSTICIA

la définition du droit est subjective chacun répond différemment

la définition du droit selon le vocabulaire juridique : Ensemble de règles de conduite socialement édictées et sanctionnées qui s’imposent aux membres de la société

1. Le droit envisagé par son objectif: organiser la vie en société

1. Le besoin de droit

on en a besoin car il régit la vie et organise les Hommes en société

elle ne s’applique que lorsque l’Homme vit en groupe que si il y a un rapport sociaux

il n’y a pas de rapport social sans droit

“ubi societas, ibi jus” : là où il y a une société il y a le droit

le droit de faire et de pas faire

les transformations social a un impact sur le droit en étudiant le droit on observe la société

j’observe aussi les règles qui n’ont jamais évolué

->les lois sur le mariage ont changé hétero -> homo

-> l’adoption -> la famille etc…

on applique au quotidien le droit et le droit doit au quotidien être appliqué pour que nous puissions vivre organisé en société car : ubi societas, ibi jus

1. Le trop-plein de droit

la conception des lumières : le droit est le meme pour tous riche pauvre femme homme et depuis 1900 cela a changé car l’ouverture au commerce international a engrainé l’émergence de l'État providence en fonction de l’activité/situation de l’individu le droit n’est pas le même l’Etat intervient de plus en plus et l’Etat se proclame omniscient il sait mieux que quiconque votre situation

 moins il y a de droit mieux c’est diff de notre époque ou ++

cad à l’époque d’ulpien moins le droit était présent mieux c’était alors qu’en revanche à notre époque plus nous sommes soumis aux règles de droit mieux c’est

“le bonheur par le droit”

il ne faut pas non plus trop de droit car + il y a de droit - il y a de liberté.

L’omniprésence de la loi n’est pas forcément souhaitable, ce n’est pas nécessairement préférable.

Il faut savoir comment le faire pour bien le faire ex: avortement

II. Les caractères du droit

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