Droit
13 468 Politique et International dissertations gratuites 8 101 - 8 115
-
La Peine De Mort
La peine de mort Sommaire 1) Introduction 2) Un peu d'histoire 3) La peine de mort en Europe 4) La peine de mort en Amérique 5) Robert Badinter 6) Les méthodes d'exécution 7) Témoignage 8) Motifs d'exécutions 9) Extrait de la loi sur l'abolition de la peine de mort 10)
3 515 Mots / 15 Pages -
La Peine De Mort
Français Dissertation : Faut-il rétablir la peine de mort ? Saddam Hussein, ancien président irakien, qui a commis des atrocités contre des minorités de son pays, ne méritait-il pas le droit de vivre ?… Faut-il oui ou non rétablir la peine de mort dans les pays occidentaux ? Il existe
353 Mots / 2 Pages -
La Peine De Mort
La peine de mort Pour notre exposé à propos de la peine de mort, nous allons s’intéresser aux différents aspects de ce châtiment, et nous allons adopter un plan constitué de quatre parties : Première partie: En gros 1. Définition générale 2. Qu’est-ce qu’un crime capital? 3. Les procédés d’exécution
1 568 Mots / 7 Pages -
La Peine De Mort
> Le châtiment : la peine de mort s'impose comme le moyen le plus efficace pour " rendre justice ". > La dissuasion : elle dissuade d'autres personnes de commettre des crimes graves. Quoique de récentes études aient démontré que l'opinion américaine était toujours plus partagée sur ce sujet. >
734 Mots / 3 Pages -
La perception du droit
DROIT CIVIL Dissertation : Exposer votre perception du droit, sous la forme qui vous plaira mais de façon parfaitement sérieuse et démonstrative. Le terme de droit n’a pas un seul sens mais cependant il n’a qu’une seule étymologie, directum, ce qui signifie ce qui est eu ligne droite, directe, sans
1 591 Mots / 7 Pages -
La pérennité de l'entreprise
Thème 2 : Les structures et les organisations Chapitre 7 : La pérennité de l’entreprise I. Les dispositifs de prévention des difficultés des entreprises A. L’obligation d’information Q1. Cette obligation impose aux dirigeants de préparer des documents de synthèses de manière régulière et sincère à la fin de chaque exercice
1 040 Mots / 5 Pages -
La performance de l'entreprise et l'analyse des coûts
M5C1 Gestion CHAPITRE 1 : LA PERFORMANCE DE L’ENTREPRISE ET L’ANALYSE DES COÛTS Section 1 : L’analyse du compte de résultat : indicateurs et tableaux de bord de gestion I. Notion de fonction Dans une entreprise par fonction un ensemble d’actions concourant à un même but. => Cela conduit à
369 Mots / 2 Pages -
La performance, la rentabilité et la croissance de l’entreprise.
La performance, la rentabilité et la croissance de l’entreprise. 1. La performance de l’entreprise : Une entreprise doit se soucier de c’est performance économique sociale et environnemental. Pour cela elle utilise des indicateurs qui permettent de mesuré cette performance : * Le chiffre d’affaire. * Marge. * Taux de fréquentation
271 Mots / 2 Pages -
La période prénuptiale
TD séance 1 – La période prénuptiale Assemian Ashley Année 2016-2017 Séance 1: La période prénuptiale. Galop d'essai dissert coeff. 3 25 mars -> 3 heures présence obligatoire devoir sur table en TD qui dure environ 15-20 min coeff. 1 questions de cours et définitions. Coeff 2 → dissertations à
1 097 Mots / 5 Pages -
La période prénuptiale
SEANCE 1 – LA PERIODE PRENUPTIALE Méthode d’étude des arrêts : 1. Faits 2. Procédure 3. Problème soulevé 4. Solution rendue par la Cour de Cassation Document n°1 : Cass. Ass. Plén., 19 mai 1978, pourvoi n°76-41211 1. Faits Dame R. est licenciée après s’être remariée, suite à un divorce.
1 166 Mots / 5 Pages -
LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE, TERREAU DE DROIT CONSTITUTIONNEL FRANCAIS
CHAPITRE : LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE, TERREAU DE DROIT CONSTITUTIONNEL FRANCAIS I/ L’affirmation de principes nouveaux A/ La nation - Convocation des Etat généraux le 8/8/1788 → but obtenir la création d’un nouv impo → rejeter par le parlement de Paris → oppose au roi les coutumes provinciale (non respecter) →
869 Mots / 4 Pages -
La permanence de la Vième République
Droit constitutionnel « La permanence de la Vème République ? » « Pour s’améliorer, il faut changer. Donc, pour être parfait, il faut avoir changé souvent ». Si l’on s’en tient à cette citation de Winston Churchill, la Constitution de la Ve République, forte de ses 24 révisions s’approche de la perfection. Pour autant,
1 423 Mots / 6 Pages -
La personnalité des lois, Montesquieu
Montesquieu. « Sous quelle loi vis-tu ? », c’est par cette question que commençait un procès sous le royaume Mérovingien et Carolingien. Car, en effet le régime juridique était celui de la personnalité du droit ou de la personnalité des lois. Sur un même territoire coexistait plusieurs ethnies différentes, chacune
1 025 Mots / 5 Pages -
La personnalité juridique
o Etre une personne au sens juridique du terme c’est être un sujet de droit, c’est la faculté d’être titulaire de droits et de les exercer. Le plus souvent, les deux vont ensemble. Cela étant, il existe des situations dans lesquelles une personne est titulaire de droits mais elle ne
479 Mots / 2 Pages -
La personnalité juridique
TD N°3 : Faut-il reconnaître la personnalité juridique à l'enfant simplement conçu? Selon l’article 16 du Code Civil « la loi assure la primauté de la personne, interdit toute atteinte à la dignité de celle-ci et garantit le respect de l’être humain dès le commencement de sa vie», la notion
2 205 Mots / 9 Pages