Cours de droit

Droit

La doctrine cest le résumé des travaux ecrit qui contiennent les opinions exprimé par des juristes (réflexion globale sur une regle de droit) elle ne se limite pas a une simple pédagogie, elle est indissociable de la notion de droit. Une bonne parti de la doctrine se manifeste dns des articles ou des notes qui sont signé par des prof de droit, magistrats ou praticiens du droit et il se base en support (partir sur un arret ou jugement).

Le droit écrit a deux caractere principaux :

-Arbitraire (càd que le légistlateur dispose par avance que tel situation donnant lieux a un compte en cieux devrait etre traité de tel manière

-Autoritaire (suppose l'obéissance de tous)

On a des support qu'on appelle code . Le code civile a été établie a l'époque de napoléon. Destiné a diriger et a fixé les relation de sociabilité, de famille, intérets qu'on entre eux les homme qui appartiennent a la mm cité. Instauré la domination de l 'époux et du pere a sa famille, la femme passe de la nomination parternelle a la domination de son mari ( majorité 25ans).

La question de nationalité a été définie par à l'époque de Napoléon

Le code civile va définir les droits fondamentaux d'égalité de l'hô et des citoyens, les droits de liberté de confiance et d'expréssion et les droits de protection de la propriété.

Le code civile sera complété par un code de concession civiel en 1806, commerce en 1807, instruction criminelle 1808. Le code civile prend le nom de Napoléon.

Les articles directeurs qui viennent dire que tout les biens sont meuble de tout imeuble.

Art 1382 ( tout faits quelconque de l'hô qui cause a autruit un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé a le réparer)

Art 212 ( aux mariage) il précise que les époux se dovent mutuellement respect, fidéité, secrour et assistance.

Conncernat art 212 ( Droit au divorce).

Art 5Mars 2007 concernant la réforme sur les tutelles.

On a introduit dans le code pénale que toute personnelle suspecté ou poursuivie est présumé inosente tant que sa culpabilité n'a pas été étéblie. Nous avons encore d'autre article de concubinage 515-8 du code civile. En droit le cocubinage est une unione de faits caractérisé par la vie commune qui présente un caractere de stabilité et de continuité entre deux personne de sexe différent ou de mm Sexe qui vivent en couple.

Article 231-1 du code pénale est le meurtre, 30ans de prison

231-3 du code pénale qui définit que le meurtre avec péméditation définit l'assasinnat.

Si pendnat le mariage l'un des époux confit a l'autre l'administration de ses bien personnelle les regles du mandat seront applicable.

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