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Droit

13 475 Politique et International dissertations gratuites 2 956 - 2 970

  • Cours droit constitutionnel

    Cours droit constitutionnel

    Droit constitutionnel Introduction Chapitre 1 : Le droit constitutionnel * Section 1 : La définition du droit constitutionnel §1 : Le droit constitutionnel: un droit relatif aux institutions politiques Le droit constitutionnel est un droit qui étudie la constitution, les règles qui y sont inscrites. Plus précisément, le droit constitutionnel

    42 932 Mots / 172 Pages
  • Cours droit constitutionnel

    Cours droit constitutionnel

    Droit Constitutionnel o Imprimer le plan du cours et le lire o Acheter un manuel de la matière (bibliographie sur eprel) o Pour les TD : on complète et on lit son cours, on imprime la fiche de TD pour surligner le plus important, on résume chaque document en quelques

    13 173 Mots / 53 Pages
  • Cours droit constitutionnel

    Cours droit constitutionnel

    The job interview Quote: a friend in need is a friend indeed Joke : how do you call a deer whit no eye? No eye deer 1. FIND THE TRANSLATION FOR THE FOLLOWING WORDS IN THE TRANSCRIPTION Enchanté= Nice to meet you Greetings Entendre parler= Hear about Publicité= Advertissement Postuler=

    446 Mots / 2 Pages
  • Cours droit constitutionnel

    Cours droit constitutionnel

    Droit constitutionnel 1er semestre : Savoir répondre à ce que c’est une constitution 2nd semestre: qu’est-ce que que la constitution de la 5 ème république Choix entre dissert juridique et un commentaire de texte ( texte juridiques , articles de la constitution) TD : Les préparer avant ( lire la

    29 027 Mots / 117 Pages
  • Cours droit constitutionnel L1

    Cours droit constitutionnel L1

    1 (04/09) INTRODUCTION AU DROIT. CHAPITRE 1) LE CONCEPT DE DROIT. - SECTION 1 : Le droit objectif : 1) Définition 2) Caractéristiques de la règle de droit A- règle obligatoire B- règle sanctionnable C- règle générale D- règle permanente E- règle étatique CHAPITRE 2) LES DOMAINES DU DROIT. CHAPITRE

    12 068 Mots / 49 Pages
  • Cours droit constitutionnel Semestre 1

    Cours droit constitutionnel Semestre 1

    11/09/19 Droit Constitutionnel Constitutionnel : vient du fait que les règles essentiel qui encadre le dr politique sont contenues dans une loi spéciale qu’on appelle la Constitution. Toutes règle contraire a la Constitution est dite inconstitutionnel ou anticonstitutionnel I. Objet du droit constitutionnel, la consignation du pouvoir et de la

    32 832 Mots / 132 Pages
  • Cours droit de l'union européenne

    Cours droit de l'union européenne

    DROIT DE L’UE L3S2 Rappel de cours L2 : Mémento de J.C Gautron, Droit européen, Dalloz 14è édition 2012 Denys Simon, Le système juridique communautaire, PUF, 3è édition 2001 Laurent Coutron, Droit de l’UE, Dalloz, 2è édition 2011 J.D. Gautron, Droit européen, Dalloz, 14è édition 2012 (+++) à emprunter pour

    21 052 Mots / 85 Pages
  • Cours droit de l'urbanisme

    Cours droit de l'urbanisme

    Introduction §1 : Définition Le droit de l’urbanisme est un droit particulier, c’est en effet un droit carrefour qui présente des aspects empruntant à d’autres droits tout en gardant une certaine autonomie. On peut citer par exemple l’opération de construction qui va faire intervenir le droit de l’urbanisme, le droit

    28 918 Mots / 116 Pages
  • Cours droit de la consommation

    Cours droit de la consommation

    Droit de la communication gael.kostic@free.fr Définition : le droit de la communication c’est : * Le droit de l’information * Le droit des médias Introduction : Le droit perçoit l’information sur 3 manières : 1. L’information en tant que droit * Le droit d’informer : RSF (reporteur sans frontière) le

    1 885 Mots / 8 Pages
  • Cours droit de sociétés

    Cours droit de sociétés

    CHAPITRE 1: LA CONSTITUTION DE LA SOCIETE I.LE DROIT COMMUN DES SOCIETES 1-Les conditions de fonds Toute société commerciale ou civile doit respecter les conditions de validité de tout contrat (théorie générale des contrats), à savoir un consentement intègre des associés, une capacité juridique, un objet certain et licite et

    3 747 Mots / 15 Pages
  • Cours droit des affaires cas

    Cours droit des affaires cas

    , DROIT DES AFFAIRES INTRODUCTION Depuis le début des 1950’s, les juristes se demandent ce que doit être le droit commercial. A l’heure actuelle, ils se demandent comment s’exprime ce DC, parce que, de manière classique, la doctrine du XIXe et du début du XXe siècle considérait, à la suite

    42 369 Mots / 170 Pages
  • Cours droit des affaires L2

    Cours droit des affaires L2

    Section 4 : Les droits de propriété intellectuelle § Paragraphe 1 : le contenu des droits Les valeurs les plus intéressantes sont ces valeurs immatérielles, l'infirmation est le pétrol du XXI ème. De quoi parle-t-on ? Innovations à caractère technique, inventions industrielles, créations a caractères intellectuel ou esthétique, design, images de

    30 006 Mots / 121 Pages
  • Cours droit des affaires L2 droit

    Cours droit des affaires L2 droit

    Introduction Introduction Introduction ________________ Introduction ________________ On n’utilise plus l’appellation « droit commercial » car ce droit a subi les mutations économiques et a vu son domaine bouger. L’entrepreneur individuel n’est plus l’acteur principal de la vie des affaires. Le terme « droit des affaires » couvre d’avantage tout ce

    34 103 Mots / 137 Pages
  • Cours Droit des biens Semestre 4 L2

    Cours Droit des biens Semestre 4 L2

    Section 4 : Les droits de propriété intellectuelle § Paragraphe 1 : le contenu des droits Les valeurs les plus intéressantes sont ces valeurs immatérielles, l'infirmation est le pétrol du XXI ème. De quoi parle-t-on ? Innovations à caractère technique, inventions industrielles, créations a caractères intellectuel ou esthétique, design, images de

    30 006 Mots / 121 Pages
  • Cours Droit des contrats

    Cours Droit des contrats

    DROIT DES CONTRATS Partiel : 2 ou 3 cas pratique (/15) + 1 fiche d’arrêt (vu l’année dernière) (/5) TD dur l’épi Page accueil Legifrance → jurisprudence judiciaire → Cour de Cassation → taper le numéro de pourvoi ( ..-….. ) Avoir un Code Civil (min 2010) INTRODUCTION 1. Le

    28 329 Mots / 114 Pages
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