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Droit

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  • Cours de droit constitutionnel : Les principes d'organisations des démocraties libérales

    Cours de droit constitutionnel : Les principes d'organisations des démocraties libérales

    DROIT CONSTITUTIONNEL Introduction: PARTIE 1. Les principes d'organisations des démocraties libérales L'organisaion des pouvoirs publics a été au centre des débats à différente époque et l'Etat dès l'antiquité certains auteurs ont proposés des distinctions, on peut citer Polybe qui propose une distinction entre 3 régimes politiques qui vont eux-même se

    12 911 Mots / 52 Pages
  • Cours de droit constitutionnel : théorie générale de l'Etat

    Cours de droit constitutionnel : théorie générale de l'Etat

    Droit constitutionnel : théorie générale de l’État Introduction À quoi sert le Droit Constitutionnel ? Le DC est une branche du droit public dans les sociétés occidentales, qui cherche à soumettre le pouvoir politique étatique à la légalité constitutionnelle tout en consacrant les libertés individuelles, en affirmant leur existence et

    12 602 Mots / 51 Pages
  • Cours de droit constitutionnel CM

    Cours de droit constitutionnel CM

    Intro Droit constitutionnel CM lecoutre_78@hotmail.com CM1 Intro : ∙Le droit constitutionnel en tant que droit politique. Pk le droit existe. Idée de constitution qui remonte à l’antiquité comme dans certaines citées grecs ou il y avait des textes solennels qui ne pouvaient être modifiés et qui permettaient de régler le

    3 705 Mots / 15 Pages
  • Cours de droit constitutionnel de droit L1 S2- La notion de démocratie libérale

    Cours de droit constitutionnel de droit L1 S2- La notion de démocratie libérale

    Partie 1 : Les principes fondamentaux d’organisation des démocraties libérales Introduction : - dans l’histoire = tjr eu une recherche de typologie en matière d’analyse des régimes politiques - une des typologie les plus anciens = celle de Polybe = va distinguer 3 catégories de régimes politiques = qui vont

    4 596 Mots / 19 Pages
  • Cours de Droit constitutionnel L1

    Cours de Droit constitutionnel L1

    INTRODUCTION I) Première approche du droit constitutionnel : 1) Qu’est-ce que le droit constitutionnel ? Grandes distinctions droit public et droit privée, pour mieux enseigner le droit. Le droit constitutionnel se rattache au droit public. Le droit privé c’est toutes les règles relatives au statut des personnes privées et

    28 507 Mots / 115 Pages
  • Cours de droit constitutionnel L1 1er semestre

    Cours de droit constitutionnel L1 1er semestre

    La notion de droit constitutionnel 1)Objet et porté du droit constitutionnel Le droit constitutionel est l'encadrement juridique des phénomènes politiques,ce qui signifie que l'activité politique relève de la règle juridique et non de l'arbitraire:Le pouvoir est encadré par la loi.Selon la constitution française de 1791,"Il n'y a point en France

    5 360 Mots / 22 Pages
  • Cours de droit constitutionnel L1 droit

    Cours de droit constitutionnel L1 droit

    16/09/21 Introduction : De manière générale le Droit est une science sociale dû au fait d’une association entre les notions de société et de droit, ses deux notions sont inséparables. Les sociétés prennent une multitude de formes : une commune, un parti politique, un club de sport ect… est une

    24 102 Mots / 97 Pages
  • Cours de droit constitutionnel L1: Formation de la Ve république

    Cours de droit constitutionnel L1: Formation de la Ve république

    TROISIEME PARTIE - LES INSTITUTIONS POLITIQUES DE LA CINQUIEME RÉPUBLIQUE TITRE 1 - FORMATION ET EVOLUTION DE LA CINQUIEME RÉPUBLIQUE La notion de république : exercice d’un pouvoir constituant car originaire. La 1 ère république remonte à 1793 même s’il est vrai que la constitution de 1793 n’est pas immédiate

    15 785 Mots / 64 Pages
  • Cours de droit constitutionnel LA droit

    Cours de droit constitutionnel LA droit

    10/09 J. GICQUEL « droit constitutionnel et institutions politiques ». Le droit constitutionnel s’intéresse aux règles juridiques qui régissent la dévolution du pouvoir. Il s’intéresse au fonctionnement des institutions politiques. Le droit constitutionnel régit également les relation entre les individus et la puissance publique, l’Etat, en énonçant les droits fondamentaux dont les

    16 025 Mots / 65 Pages
  • Cours de Droit Constitutionnel sur l'Etat

    Cours de Droit Constitutionnel sur l'Etat

    Cours : Droit constitutionnel Chapitre 1 : L’État n’existe pas L’état est une fiction et pourtant c’est l’entité moderne dans lequel nous vivons. L’état est le titulaire abstrait du pouvoir= concept, idée. L’état est un organe habilité à agir juridiquement. Discours logique «l’état veut que » = noyer les responsabilités

    2 201 Mots / 9 Pages
  • Cours de droit constitutionnel, droit public

    Cours de droit constitutionnel, droit public

    Cours Magistral Antoine Basset DROIT CONSTITUTIONNEL 21 SEPTEMBRE INTRODUCTION La constitution relève du droit public, elle ne peut pas fonctionner comme les autres branches du droit. C’est quelque chose de particulier. Le droit constitutionnel est au fondement du droit, cela veut dire que son objet est l’articulation entre le fait,

    37 382 Mots / 150 Pages
  • Cours de droit constitutionnel, e gouvernement des hommes par d'autres hommes

    Cours de droit constitutionnel, e gouvernement des hommes par d'autres hommes

    Droit constitutionnel - 09/22 Gouv des hô par d’autres hô Grande diff entre la lettre et l’esprit // texte et pratique 2 types art À 1 temps : peinture À 2 temps : musique : le travail précède l’interprétation Le temps de rédaction d’1 constitution précédé le temps de son

    5 920 Mots / 24 Pages
  • Cours de droit constitutionnel.

    Cours de droit constitutionnel.

    Droit constitutionnel Préparé par : Mr. Schmitter Date : Semestre 1 :From Roger - Template Images:ORDER3441351_234B0 Folder:42-16064506.jpg Introduction Ouvrage : DALLOZ Droit constitutionnel - Louis Favaureux Pas d’ouvrage antérieur à 2008 Cas pratique : le chef de l’Etat se promène avec son épouse et leur chien dans les jardins de

    27 542 Mots / 111 Pages
  • Cours de droit constitutionnel.

    Cours de droit constitutionnel.

    Bibliographie : • L’ouvrage de la maison, Louis Favoreu, droit constitutionnel – Dalloz – 2015 (compliqué pour l1, voir l’année pro) • Philipe Ardant et Mathieu, institution politique et droit constitutionnel, publié chez LGDJ – 2014/15 • Pierrre Pactet (mrt) & Ferdinand Melin-Soucramanien, droit constitutionnel, Sirey • Jean et Jean Eric

    31 011 Mots / 125 Pages
  • Cours de Droit constitutionnel: qu'est-ce que l'État?

    Cours de Droit constitutionnel: qu'est-ce que l'État?

    Cours de droit constitutionnel (M. Le Coq) Introduction en trois parties Au regard du droit international public, qu'est-ce que l'Etat? - un territoire: c'est ce qui fixe le cadre à l'intérieur duquel vit une population et s'exerce le pouvoir. - une population: un territoire vierge de toute population n'est pas

    302 Mots / 2 Pages
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