Cours de droit constitutionnel L1 droit

16/09/21 

Introduction : 

De manière générale le Droit est une science sociale dû au fait d’une association  entre les notions de société et de droit, ses deux notions sont inséparables. 

Les sociétés prennent une multitude de formes : une commune, un parti politique, un  club de sport ect… est une société, au sens d’un regroupement de personnes humaines,  liées par un tronc commun. Deux personnes suffisent pour nécessiter une société (quoi  est à qui ect) même sur une île déserte. 

Les formes de société sont multiples, les formes d’organisation et les communes sont des  sociétés, les partis politiques, les clubs sportifs, les associations ect… 

Toutes les sociétés ont des points communs, notamment un double caractère : 

I. Elles ont toutes en commun une communauté de représentation, les membres  vont percevoir une représentation / une perception commune de différentes  valeurs, une vision des choses identique, des règles de vie communes. 

Les membres de cette société vont défendre leurs idées, leur vie de société et leurs communes de représentation. 

La commune va amener à des objectifs communs, [dans beaucoup de démocratie  la peine de mort disparait car les valeurs s’affines et font naitre des objectifs et  fait évoluer la société] il n’y a pas de bien ou de mal il n’y a qu’une évolution. 

II. Le second élément commun à toute société : Elles présentent des structures  d’organisation qui vont assurer la cohésion de la société et la communication  entre les membres de la société, ces structures vont permettre de prendre des  décisions pour l’ensemble de la société, une décision collective, [élection présidentielle]. 

\ Le droit est lié à ses deux caractères par son objet et  

par son but. 

• Par son objet : Le droit a pour objet de poser des règles de conduite applicables aux  individus dans une société donnée. 

• Par son but : Le droit à vocation à maintenir et orienter l’ordre social. 

• Le droit est un ensemble de règles juridique de normes qui s’applique à une  société donnée et à un moment donné.

1 

(Droit constitutionnel) FLORIN Sarah 

Le droit se décline en 2 branches : 

➢ Droit privé : A pour finalité d’organiser les rapport entre personne privé, qu’elle  soit physique ou morale sur tous leurs aspects et toutes finalités. Il régule le  rapport entre les personnes « lambda » c’est-à-dire qui ne représente pas une  autorité. 

C’est un droit égalitaire : Un contrat doit être égalitaire entre les parties sinon une  personne en désavantage ne le signera pas. Ex : si on prend un abonnement téléphonique, c’est qu’on estime que celui-ci n’est pas en notre défaveur. Il défend des  intérêt privé. 

➢ Le droit public : Organise non seulement les rapport entre personne publique (l’Etat, une commune, un établissement, une entreprise publique, toute personne  détentrice d’une mission de service publique), mais également les rapport entre  personne publique et les personne privé, physique ou moral. 

C’est un droit inégalitaire : Il défend des intérêt publique, il défend une chose  supérieur à l’individu seul : l’intérêt général, ce qui doit conduire à certain déséquilibre : Ex : payer des impôts : je n’obtiens rien de ça dans l’immédiat, mais  c’est comme un « pot commun » ça permet une égalité entre les membres, en  créant des ponctuel inégalité. Le rapport n’est donc pas égalitaire, mais il a pour  vocation de protéger les plus faibles et crée une inégalité au nom de l’intérêt général et de la vision commune de l’égalité. 

• Le droit constitutionnel étant la source de ses branches du droit. Il n’y a pas de  société sans droit. 

• André Houriou (prof de droit public début 20ème siècle) : Le droit  constitutionnel est l’encadrement juridique du phénomène politique. Equilibre  entre ordre et liberté. 

La condition humaine est contradictoire : on a besoin d’autorité et on veut de la liberté,  une autorité n’est pas qu’une contrainte, elle nous protège et défend notre liberté. L’homme est un être individuel mais vivant en société, ce qui conduit donc à limiter l’être  individuel pour la préservation et le bon ordre de la société. 

Cette contradiction rend inévitable à toute société l’émergence de notions comme  l’autorité ou le pouvoir, l’ordre doit être assez présent pour que le citoyen se sente  protégé mais assez compréhensif pour qu’il se sente libre. 

Autant une société peut perdurer sans liberté [Corée du nord] mais sans l’ordre elle ne  peut pas [crime h24].

Avec ça vient la notion de pouvoir, d’autorité, qui est-elle ? 

Le pouvoir politique c’est de trouver le juste équilibre entre l’ordre et la liberté. La vie en société est un compromis. 

Le dualisme entre liberté et ordres fait naître une série de phénomènes politiques autant  bien dans l’existence que dans la forme de ce pouvoir. 

1. Premier phénomènes politique l’existence du pouvoir : Le choix de ceux qui  vont être chargés d’exercer le pouvoir, c’est-à-dire le problème du choix des  dirigeants ou à la transmission du pouvoir, (qui est le chef pourquoi lui et pas un  autre comment le choisir / le remplacer). 

Est aussi axé sur le pouvoir que va détenir le gouvernement, et ses limites, elle  détermine la protection des gouvernés (nous), il/ elle est chef mais de quoi et  dans quelle mesure ? 

...