Cours de droit constitutionnel de droit L1 S2- La notion de démocratie libérale

Partie 1 : Les principes fondamentaux d’organisation des démocraties libérales

Introduction :

- dans l’histoire = tjr eu une recherche de typologie en matière d’analyse des régimes politiques

- une des typologie les plus anciens = celle de Polybe = va distinguer 3 catégories de régimes politiques = qui vont chacun se transformer en un régime politique critiquable

• La monarchie = qui se transforme en tyrannie
• L’aristocratie = qui se transforme en oligarchie
• La démocratie = qui se transforme en démagogie

- particularité de Polybe = considère que cette succession peut se poursuivre indéfiniment

- d’autres typologies = pour opposer les régimes = ont été présentés en se fondant sur la séparation des pouvoirs

La typologie Marxiste = évoque plusieurs États dans une société :

• L’État esclavagiste
• L’État monarchique
• L’État capitaliste
• L’État socialiste

- mais notion de démocratie = au centre de l’analyse = dans la mesure où elle existe en France et dans les sociétés européennes

- démocratie = s’oppose à d’autre régimes = la tyrannie, le totalitarisme, la théocratie

Titre 1 :  La notion de démocratie libérale

Introduction :

« La démocratie c’est la revanche des esclaves »Nietzche

« C’est le pire des régimes à l’exception de tous les autres »Churchill

- d’autres définition ont été présenté par Rousseau, Montesquieu et d’autres philosophes

- définition la plus cité c’est celle de Lincoln = discours de Gettysbirg en 1863 « La démocratie c’est le pouvoir du peuple, par le peuple, et pour le peuple »

- quand on parle de démocratie libérale = il faut historiquement se rappeler = théorie démocratique et théorie libérale = été opposé

- c’est seulement dans un second temps = mettre en place = compromis entre 2 théories

- s’agit de trouver une équilibre entre l’égalité (théorie démocratique) et la liberté (théorie libérale)

Chapitre 1 : L’opposition initiale entre théorie démocratique et théorie libérale

I- L’opposition des sources

A- Les sources de la théorie démocratique

• La source antique

- selon celle-ci = pouvoir pourra être exercer à tous les niveaux et en particulier à l’échelon politique par tous

- on a donc = droit à un égal accès dans les assemblées + pour les fonctions politiques

- de même que = décisions dans les assemblées sont prises à la majorité

- en réalité = schéma pratique ne correspond pas à cette a approche = en particulier = plusieurs catégorie de personnes sont exclus du cadre politique = les esclaves, les étrangers, et les femmes

- mais malgré ces défauts = régime politique de l’antiquité est repris historiquement sous une forme positive = référence permettra mis en place de régimes politiques démocratiques à partir de la Révolution

• La source religieuse

- dans la religion catholique = va y avoir un attachement fondamental au principe d’égalité = alors que à cette époque il y avait des catégories sociales = empêche toute égalité

- il y a une certaine contestation du pouvoir = fondé sur « Rendez à César ce qui est à César et à Dieu ce qui est à Dieu

• La construction idéologique

- Rousseau qui a comme élément centrale de son approche philosophique la question de l’égalité = le conduit à contester un pouvoir monarchique fondée sur l’inégalité

• La source constitutionnelle

- Constitution de 1793 = fonde la théorie démocratique = en étant attaché à l’égalité entre les individus = ce qui est proclamé dans l’article 2 de la DDHC de 179

B- Les sources de la théorie libérale

• La source religieuse

- contestation des protestants porte sur la nécessité de mettre en avant la liberté individuelle + de proclamer un attachement à l’individu séparé du groupe

- certains = ont établis un parallélisme entre le protestantisme et le capitalisme = dans la mesure où la reconnaissance de l’individu va passer par une reconnaissance économique

• La source idéologique et philosophique

- idée de mettre en place un mécanisme = permette de protéger la liberté individuelle

- pour obtenir ce résultat = il faut un régime de séparation des pouvoirs = garantissent l’individu contre un danger d’oppression de la part du pouvoir

• Un régime politique de référence : celui de la Grande-Bretagne

- dans ce régime politique = roi verra son pouvoir contesté dès la Magna Charta de 1215

- contestation viendra = à la fois des aristocrates + collectivités territoriales

- cela conduit = mise en place d’un Parlement avec la Chambre des Lords et la Chambre des Communes

• La source politique révolutionnaire

- misse en avant de la liberté = se traduit dans 2 textes = la DDHC de 1789 et la DDHC de 1795

- 2 Constitutions = défendent l’importance de la liberté individuelle contre le pouvoir des corporations, ou le pouvoir de tous les groupes qui portaient atteinte par un encadrement excessifs à la liberté

II- Le principe fondateur des 2 théories

L’opposition apparaît là aussi = à travers un principe symbolique :

• Pour la théorie libérale = la liberté

• Pour la théorie démocratique = l’égalité

- mais il y aura aussi des conséquences = exemple place du droit de propriété + place de l’individu

A- La concurrence entre égalité et liberté

• Pour la théorie démocratique = primauté de l’égalité

- cela peut conduire = à un rejet de la liberté

- ainsi = théorie démocratique = obligation d’égalité = avec certains éléments relatifs à la liberté + surtout une égalité réelle et non pas formelle

• Pour la théorie libérale c’est la place de la liberté

- cela peut conduire = à un rejet de l’égalité

- ainsi = théorie libérale = volonté de liberté + égalité qui peut être formelle (tout a fait symbolique et sans conséquence pratique)

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