Régime présidentiel américain

Régime présidentiel américain :

« Le régime présidentiel américain est un mariage sans divorce dont les époux font chambre à part », c’est ainsi que le décrit Maurice Duverger. Le régime présidentiel consiste en la stricte séparation des pouvoirs. Chacun des pouvoirs à la pleine autonomie dans ses compétences, le législatif vote les lois, l’exécutif exécute les lois et le pouvoir judiciaire applique les lois. A la différence d’un régime parlementaire, le pouvoir exécutif ne peut voir sa responsabilité attaquée par le législatif et le législatif ne peut être dissout pas l’exécutif.

La séparation des pouvoirs repose sur le principe de Montesquieu « le pouvoir arrête le pouvoir ». Il ne faut pas que l’un des trois pouvoirs surpasse les autres, chacun doit avoir un « contre-pouvoir » pour pas que l’un des pouvoirs exerce une autorité absolue. De ce fait, chaque pouvoir doit être représenté par un organe distinct et indépendant vis-à-vis des autres.

Les Etats-Unis sont la représentation type du régime présidentiel, le président élu au suffrage universel représente le pouvoir exécutif, le congrès qui représente l’état fédéral détient le pouvoir législatif et enfin le pouvoir judiciaire avec à sa tête la cour suprême.

On peut donc se demander si le régime présidentiel américain est compatible avec la séparation des pouvoirs. Nous verrons que dans les faits la séparation des pouvoirs est compatible avec le régime présidentiel américain (I), puis nous verrons que cette séparation est inégale (II)

1. Un régime présidentiel compatible avec la séparation des pouvoirs…

1. Des organes distincts pour des pouvoirs distincts

• Le président à la tête du gouvernement représente le pouvoir exécutif. Représentation légitime puisqu’il il a était élu au suffrage universel. Possède un droit de veto sur les lois votées par le législatif (contre-pouvoir).
• Le congrès détient le pouvoir législatif. Congrès séparé en deux chambres : Le sénat composé de deux membres de chaque états fédérés (100 sénateurs au total) et la chambre des représentant (435 représentants). Le congrès peut lancer une procédure d’impeachment pour destituer le président en cas de fautes (contre-pouvoir).
• Le pouvoir judiciaire appliquer par la cour suprême. La cour suprême est composée de 9 magistrats élus par les présidents. Peut juger une loi du congrès inconstitutionnelle (contre-pouvoir)

1. Compétences des pouvoirs clairement définis

• Le pouvoir exécutif : mène la politique d’état, la politique étrangère, est le chef des armés, peut conduire des opérations militaires, négocie et conclu des traités, a le pouvoir de grâce.
• Le pouvoir législatif : élabore et vote les lois, vote le budget, ratifie les traiter internationaux, détient le pouvoir originaire dérivé, le congrès peut voter des amendement (2/3 des votes du congrès pour qu’il soit accepté), peut déclarer la guerre
• Le pouvoir judicaire : juge la constitutionnalité des lois adopter par le sénat, des action menées par l’exécutif.

Le régime présidentiel américain est donc compatible avec la séparation des pouvoirs, effectivement les pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire sont bien séparer dans des organes distincts et ont des compétences clairement définit.

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