Droit
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Cours de droit culture générale
Culture générale Première période : période grecque de -3000 à -150 La période grecque se caractérise par la prédominance de l’homme, par un modèle d’utopie, c’est-à-dire par la prévalence des idées sur le matériel, on est moins dans le pragmatisme que dans les idéaux même si comme on le verra,
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Cours de droit DCG 1
Thème 1 : Droit et son organisation Chapitre 1 : Le droit Le droit est une construction sociale, il est en permanence en évolution. Le droit positif est le droit applicable à un moment donné, en un lieu donné. I/ Finalités du droit A/ Le droit assure l’ordre dans la
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Cours de droit de l'Environnement
Droit de l’environnement L.Fonbaustier Examen : 4 petites questions cours et parfois transversales (paragraphe, chapitre, réflexion personnelle (nombre de points variables) //// 3 questions de cours et 1 personnelle. Nous attend sur une section parfois. Etre clair, citer des jurisprudence (seulement le nom). Points : 5-4-5-6. Révision : cours +
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Cours de droit de l'urbanisme
CM DROIT DE L'URBANISME Bibliographie : code de l'urbanisme Examen : cas pratique ou dissertation au choix pour ce qui prennent le TD Sans les TD, questions de cours Pas le droit au code à l'examen Introduction : le droit de l'urbanisme, qu'est-ce que c'est ? L'urbanisme est un mot
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Cours de droit de la construction
Droit de la ConstructionMaster 1 Droit du Patrimoine (spé. Droit Notarial) Année Universitaire 2016-2017 Cas pratiques : Dans l’introduction faire un rappel rapide des faits + faire apparaitre les difficultés identifiées qui doivent être résolues. Les parties du développement doivent être apparentes (une difficulté par partie). Introduction : Il y
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Cours de droit de la famille
Droit de la famille : Bibliothèque : Ouvrage de Jean Garille édition Dalloz : binet et beigner droit de la famille et le manuel COURBE droit cvil mémento chez Dalloz. En droit de la famille il est important de poser trois questions : qu’est ce que c’est que la famille ? Quels sont les liens
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Cours de Droit de la Famille
INTRODUCTION Droit de la famille INTRODUCTION 7 I. Qu’est-ce que la famille 7 A. Première approche de la famille 7 1. La parenté 7 2. L’alliance 8 B. Les conceptions de la famille 8 1. La double conception de la famille 8 2. La multiplication des modèles familiaux 8 II.
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Cours de droit de la famille
Méthodologie Droit Civil 1. La fiche d’arrêt : D’abord essayer de découper l’arrêt ; visa, chapeau, faits, requête, décision du TGI, décision et motivation de la CA, 1ère instance, motivation de la CC, la règle de droit et enfin le dispositif. *Pour un arrêt rendu par la cour de cassation,
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Cours de droit de la famille
Introduction : La famille non définie dans le Code civil, car traditionnellement dans la société française ne connaissait que la famille dite la « famille légitime » c'est-à-dire fondée sur le mariage, elle peut être considérée comme étant la famille de référence selon le Code civil. Mais aujourd’hui diffèrent, on
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Cours de droit de la famille
DROIT DE LA FAMILLE Code civil a feuilleter car important. Introduction : Le droit de la famille matière particulière car tt le monde s’intéresse à cela et car tt le monde y est concerné, elle est toujours au cœur de l’actualité (mariage pour tous, monoparentales). Dans le code civil il
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Cours de Droit de la mer
INTRODUCTION AU DROIT DE LA MER Au sens large, le droit de la mer c’est l’ensemble des règles juridiques régissant le milieu marin et les activités humaines en mer. En effet, un Etat dispose automatiquement d’un certain nombre de droits sur les eaux adjacentes à ses côtes. L’ampleur de ces
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Cours de droit des affaires
Droit des affaires : Droit des entreprises en difficultés. Loi 13 juillet 1967 c’était le droit de la faillite avec deux caractères principaux, un caractère répressif à l’égard du débiteur, le débiteur failli avait trahi la confiance de ses créanciers et il encourait la mort en droit romain et dans
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Cours de droit des affaires
DROIT DES AFFAIRS Objec>f du cours : Examiner thème par thème − Le principe de la concurrence − Comment protéger l’innova>on des entreprises ? Par le droit de la propriété industrielle. Comment déposer un brevet et son intérêt ? comment protéger le savoir-faire ? Comment protéger mon nom et
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Cours de droit des biens
Présenté comme étant la condition sinéquanone de l’achèvement de l’Etat de droit, il ne peut garantir l’Etat de droit que s’il est organisé dans le cadre d’une séparation des pouvoirs parce que, pour qu’il puisse jouer son rôle, il faut que celui qui l’exerce (le juge constitutionnel), en toute indépendance
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Cours de droit des biens
Séance 1 : prolégomènes au droit des biens : notions et distinctions Le droit des biens s’interessent au rapport des personnes avec les choses et plus encore aux possibilités d’appropriation aux personnes et aux choses. Les biens se sont les choses susceptibles d’appropriation par l’homme cad celle qui vont faire
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