Cours de droit de la famille

DROIT DE LA FAMILLE

Code civil a feuilleter car important.

Introduction : Le droit de la famille matière particulière car tt le monde s’intéresse à cela et car tt le monde y est concerné, elle est toujours au cœur de l’actualité (mariage pour tous,

monoparentales). Dans le code civil il n’y a pas de section ou chapitre consacré à la famille, mais il s’intéresse aux personnes de la famille en question, on la trouve dans le livre premier du Code Civil intitulé les personnes.

Section 1 : La personne

-La personne au sens juridique : êtres qui jouissent de la personnalité juridique (=l’aptitude a être titulaire de droit et redevable de devoirs) il y en a deux catégories, les personnes physiques (=personne humaine telles qu’elles sont appréhendées par le droit, elles ont la personnalité juridique) et morale (=grp de personne qui ont la personnalité juridique ce qui la caractérise c’est qu’elle ne sont pas tangible ex : état société). Celles qui vont nous intéressé : les personnes physiques car la famille est composé de personne physique et pas morale.

On devient un personnage juridique à la naissance mais plus à la mort.

1) La naissance

Il faut que l’enfant soit né vivant et viable, si il manque une de ces conditions l’enfant n’a pas la personnalité juridique.

1ère situation = un embryon n’est pas une Personne juridique sa qualification est une potentielle personne juridique car il existe un droit fondamental par la Convention EDH le droit à la vie et si il est question que le fœtus autre droit alors l’IVG était interdit.

Après la naissance peut naître vivant(=avoir respiré) viable(=être pourvu de tt les organes vitaux et avoir atteint un stade de développement suffisant), si cela ce passe il a la personnalité juridique et cette entrée dans la le juridique va être formalisé par l’acte de naissance régit par les art 55-56 du Code Civil. Mais si l’enfant est mort-né ou vivant mais pas viable alors l’enfant n’est pas une personnalité juridique. Une de conséquences classique était que l’enfant n’ait pas de nom, mais la loi du 6/12/21 les parents peuvent donner un nom mais ça n’aura pas d’effets juridique. Et de ce fait pas d’acte de naissance mais l’acte d’enfant sans vie dans l’art 79-1 du code civil figure parmi les actes de décès. Et enfin l’enfant est né vivant et viable ms et décédé peu de temps après. On dressera un acte de naissance et de décès via un délais de 3j.

Le principe de personnalité juridique commence à la naissance, mais certaines situations se retourne contre l’enfant, ex : le père est décédé avant la naissance donc avant qu’il soit personne juridique donc pas d’héritage.

Il y a un adage Infans conceptus : l’enfant conçu sera considéré comme ne chaque fois qu’il pourra en tire avantages. Il faut que l’enfant ait avantages a acquérir personnalité juridique avant la naissance. L’enfant conçu fit références a la période légale de conception art 311 du cc. (300 et 180 j avant sa naissance) donc si le père meurt après ce lapse de temps alors l’adage est adopté mais qu’elle est son effet ?

La personnalité juridique peut rétroagir 300j avant sa naissance.

2) Le décès

La personnalité juridique prend fin, elle s’applique au moment du décès mais a quelques exceptions. Le décès le terme à fluctué juridiquement parlant, le décès ancestralement correspondait au fait de rendre son dernier soupir. Depuis 1978 le décès c’est la mort cérébrale (évolution scientifique).

Les conséquences : ont perd sa personnalité juridique par exemple on perd une propriété et le décès c’est le moment où s’ouvre la succession, et c’est un acte de décès qui est fait selon l’art 71. Une des conditions pour l’acte de décès c’est d’avoir un cadavre, mais deux cas exceptionnels, l’absence et la disparition ils ont en commun le fait qu’il n’y a pas de cadavre.

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 - L’absence est prévu par l’art 112 qui l'a définit Comme étant une personne qui a cessé de paraître au lieu de son domicile ou sa résidence sans que l’on ait eu de nouvelles. Il y a ici deux phase :

• La présomption d’absence on prétend qu’il est encore vivant • La déclaration d’absence on prétend que la mort est probable

Ex : Le juge a été saisi pdt la présomption d'absence dans cette hypothèse la deuxième phase va survenir après 10 ans a partir du jugement qui constate la présomption d’absence. Si personne n’informe le juge le délais sera alors de 20 ans.

Le juge statut ici en fonction des conditions de disparition il dit si le décès est très probable et constatera l’absence dans le cas contraire il refusera de constater l’absence.

Pourquoi cela n’est PS automatique ? Car un jugement d’absence fait perdre la personnalité juridique selon l’art 128 du code civil.

Si un homme est considéré mort mais réapparaît il récupérera ses droits.

La disparition selon l’art 88, le risque de mort est plus probable, car sa condition c’est que la personne ait disparu dans des circonstances à mettre sa vie en péril, la conséquence c’est que la disparition pour qu’elle soit avérée il n’y a pas de délais et le juge va rendre un jugement déclaratif de décès.

Section 2 : La famille

La famille n’a pas de def selon le code civil, on devrait dire les familles car il en a de plusieurs sortes et elle évolue tt le temps.

La famille est universelle, la famille classiquement est fondé sur la procréation et elle est désormais prévue par des textes comme l'art 16 de DUDH le droit de fonder une famille, et l'art 8 de la convention EDH et donne le droit au respect de la vie familiale (privée et familiale). Elle est marquée par sa diversité, car fondée par la procréation, mais aussi la famille est un phénomène sociologique et psychologique.

1) Les familles

A) L’étendue de la famille

Il n’y a pas qu’un seul type de famille, depuis l’antiquité romaine on distinguait deux types de familles la gens et la Domus :

- La gens : il y a toute la famille et toute la parenté (parents grands parents oncles et tantes)

- La Domus : la famille nucléaire plus restrictive car Domus veut dire maison donc c’est plus

un foyer (couple et enfants)

On peut souligner que la famille nucléaire qui a le plus d’effets juridique et la famille élargie le droit d’en préoccupe pour l’héritage et l’obligation alimentaire(=dans la parenté en ligne directe si quelqu’un est dans le besoin les autres doivent l’aider).

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