Cours droit de la famille

Matière : droit de la famille

Chapitre : introductif

• La famille est un pilier essentiel du droit puisqu'elle tient au plus profond de notre

être. L'histoire que nous allons retracer part de Rome jusqu'au grandes réformes

contemporaine (fin XXe siècle depuis XXle s)Rome est très importante dans

l'histoire de notre civilisation occidentale car c'est à Rome qui naît en l'an O

• Jesus-Christ qui a engendrée le Christianisme, l'histoire du droit de la famille se

nourrit du christianisme et du droit romain. Le droit romain n'est pas seulement celui

de l'Empire mais aussi celui qui va former pendant des siècles les générations de

juriste au sein des universités médiévales (5 et 15e s) et moderne (tel qu'on les

connaît aujourd'hui). Au sein de ses universités les juristes vont puiser une partie

des solutions aux problèmes d'une pratique qui est principalement régit par le droit

coutumier (dépend des régions qui se créer en fonction des habitudes de

chacun), de ce complexe d'ordonnancement le

Code Civil de 1804 va sortir.

• La famille est selon le préambule des convention internationale des droits de

l'enfants (CIDE) « est l'unité fondamentale de la société et le milieu naturel

pour la croissance et le bien être de tous ses membres, et en particulier des

enfants ». Le terme famille apparaît aujourd'hui à +ieur reprise dans le Code Civil

mais rien n'est dit quant au sens a attaché à cette notion ni quels sont ses fondements et son étendue. Au sens juridique du terme la famille ne peut exister

sans qu'un lien juridique fort unissent ses membres, elle implique dès lors l'existence soit d'un lien d'alliance (ex: mariage) soit d'un lien de filiation (ex: père ou mère). Le mariage à toujours était fondateur de la famille car cet acte était destinée à l'origine à l'accueil des enfants, cette affirmation doit cependant être modéré au regard du conjoint qui encore récemment occupé une position particulière au sein de la famille créer par le mariage. Sensible aux évolutions de notre société la conception de la famille à éx*fuée et aujourd'hui une famille peut résulter de la seule naissance de l'enfant sans gibe s'ajoute l'union légitime du père et de la mère, ainsi une mère et son enfant forment à eux seul une famille aux yeux du droit. En revanche ne constitue pas une famille les unions de fait sans relation juridique

unissant leurs membres, les couples de concubins ne constituent pas une famille.

Ainsi la famille est créer par le mariage dans l'espoir d'accueillir un enfant.

L'histoire du mot famille est représentatif du concept de famille, ce terme n'est apparue que tardivement (1337) et a mis du temps à s'imposer face aux autres termes que connaissent l'ancien français comme la parenté, le parentage ou la lignée/la mesnie. Est emprunté au latin le terme familia lui même venant de famulus qui signifie serviteur, et donc la familiarité est étymologique « l'ensemble des esclaves

...