Cours droit de la famille

Chapitre 2: Conditions de formation du mariage

Section 1 :  LEs exigeances de la loi

Elles sont très simples pour se marier, il est important de revoir l'exigès de la famille. Dans le code civil, traditionellement le mariage été réservé uniquement aux hétéris sexuels, cependant, il n'indiquait pas de manière explicit qu'il fallait une différence de sexe.

Effectivement cette différence de sexe été une condition normale au moeurse de la société, tellement evidente qu'il éte inutile de le justifier. Cependant dans certaines références au statut de mari et de femme ces dénominations été en fait prévu à l'article 144 et 164 du code civil, le mariage été une union entre 2 personnes dde sexe différentes. il a fallut attendre un arret de cassatio  pr que la loi francaise precise dans l'arret du 13 mars 2007 que selon la loi francaise, la mariage est l'union d'un homme et d'une femme. Cela fait suite au mariage qui été très médiatisé (mariage de 2 hommes qui avait été contester et annuler). LE mariage entre les personnes de mm sexe est arrivé bcp plus tars, suite à une loi datée du 17 mai 2013 qui ouvre le mariage aux personnes de sexe differents et aussi pour le mm.

La france n'avait pas d'obligation de mettre en accord avec une loi suppranationale. il y a une pb importante qui est celle du transexualisme: qui été définie comme une personne transexuelle: toutes personnes faisant suite à un traitement médico chirurgical et qui presente le syndrome de transexualisme et se rapproche du sexe opposé. Lorsque les attribus sexuels ont été modifiés de manières chirurgicale > la vraie difficulté vient qd une personne souhaite changer de sexe qd il sont mariés, pr éviter ca, le juge etait intransigeant. Une personne mariée qui demande de changer de sexe été interdit, face a cela, la cour d'appel de Rennes a explicitement autorisé le changement de sexe et a decieder d'ajouter ceci uniquement sur l'acte de naissance car sinon cela changerait tout (acte de mariage, acte de naissance, etat civil, etc..) l'acte de naissance des enfants ne changé pas malgré lle fait qu'un de ses parents avait changé de sexe. Cette loi a bcp été et a simplifié le contentieu dans la matière, et n'a pas été faite à la base pour le transexualisme, mais a simplifiée l'idée du mariage avec le transexualisme.

Les exigeances obligatoires pour la loi:

1) condition lié à l'age

2) le conssentement

L'exigeance lié à l'âge:

Initialement l'age pour pouvoir se marier pour les femmes été de 15 ans, car c'était l'age pour avoir des enfants, l'homme devait avoir 18 ans, car c'est le chef de la famille, il fallait une maturité. C'est issu de la loi du 4 avril 2006, l'age de mobil de la femme et de l'homme a été de 18 ans, on a ralonger l'age de la femme uniquement ds le but d'éviter le mariage forcé car a 15 ans la jeune femme est sous l'emprise de la famille, et peut facilement etre manipulée.

Ajd l'art 144 du code civil, selon le principe, le mariage ne peut etre contracté qu'a l'age de 18 ans REVOLU. Si il y a un principe, il y a des excéptions, en effet, l'art 145 nous en posent; on peut se marier avant 18 ans, mais pour celà il faut l'accord du procureur de la république et avoir des motifs grave (femme enceinte, etc..). Si ns avons vu l'exigeance dq a l'age, nous avons une autre exigeance qui est le connsentement. Celui ci est essentiel ds les conditions du mariage, il est fixé et prvu à l'article 146 du code civil qui precise qu'iol n'y a pas de mariage si il n'y a point de conssentement. Cela signifie qu'il faut qu'ily ait la volonté de se prendre pr mari et femme. L'expression de ce conssentement, qui souvent se fait qd on echange les voeux lors de la ceremonie republicaine qui est exprimée d'une marnière précise. Mais cet echange de conssentement peut etre remise en question, car elle ne suffit pas uniquement a justifier le mariage (mariage forcé, erreur, violence..). Cependant il y a des critères impératif, il oit etre conscient, libre, mais aussi eclairé et enfin réel.

Ns avons vu que le conssentement doit etre libre, eclairer mais aussi réel.

a) expression du conssentement

Il a lieu lors de la ceremone republicaine qui est dirigé par l'officier d'état civil (maire). Les futurs epoux doivent se presenter en personne (art 146-1 interdit d'envoyer qqun d'autre) mais on peut envoyer qqun d'autre a notre mariage par ex: qd notre conjoint est a la guerre, il faut autorisation du ministere de defense pr que le conjoint se fasse remplacer par qqun d'autre, il pourrait dc avoir une procuration. ce conssentement, est deja avant la mariage, puisqui'il doit y avoir les fiancailles. Il est important de voir ce conssentement en amont, qui va etre le role de l'officier de  l'état civil (visualiser, expressions grace a plusieurs faisseaux d'indices) il va rencontrer les epoux, les interroger.. mais va se poser la difficulté ds le cas de figure ou 1 des 2 futurs epoux decede avant le mariage est dans l'expression de son conssentement, comment prouver son conssentement ? La preuve de celle ci se definie au terme de l'art 171, alinéa 1 du code civil, c'est 1 autorisation qui émane du president de la republique peut ds des motifs grave autoriser la célébration du mariage puisqu'on est ds un mariage postume. Si le futur epoux prouve d'une maniere non equivoque le conssentement du défunt, il va falloir prouver jusqu'au décès de la personne que celle ci été conssentante.

Initiallement ce n'été pas comme ça, l'art 171 exigeait que le conjoint survivant démontre l'intention qu'avait le defunt a vouloir se marier. et il devait faire cette preuve en montrant tt l'accomplissement antérieure, ajd on a la nouvelle version (loi du 17 mais 2011) le survivant doit evoqué uniquement des faits suffisants qui manie de maniere equivoque les intentions du défunt. L'art 171 alinéa 2

Le mariage postume n'entraine pas de succession, pr proteger le patrimoine du defunt, le mariage postume n'autorise pas de succession.

le mariage postume a qd mm son utilité, ila une utilité essentielle qui est la possibilité de légitimé l'enfant a naitre et qui effectivement est un effet remarquable du maruage postume. D'autres effets peuvent permettre au conjoints survivant la possibilité du capital décès, etc ..

pr cela il devrait y avoir un testament pr laisser le conjoint survivant a succeder au défunt.

Le mariage postume est immédiatement dissout du défunt et laisse la capacité de pouvoir se remarier dès le lendemain

b) Le caractère du conssentement

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