Cours de droit de la famille

Droit de la famille :

Bibliothèque : Ouvrage de Jean Garille édition Dalloz : binet et beigner droit de la famille et le manuel COURBE droit cvil mémento chez Dalloz.

En droit de la famille il est important de poser trois questions : qu’est ce que c’est que la famille ? Quels sont les liens familiaux ? Quel ou quel a été l’évolution de la famille ?

I : la notion de famille se prête à une multitude de diffusion : religieuse, philosophique, économique, politique.

La doctrine propose une définition : la famille serait un groupement de personne lié par la parenté ou l’alliance.

La notion de famille reste difficile à appréhender car elle est en perpétuelle évolution.

Les différents types de famille, dépendent des différents types de liens qui lient les personnes entre elles

II les liens de familles : peuvent être biologique ou seulement affectif.

La famille en tant que telle n’est pas réglementée par la famille, à savoir le mariage, la filiation et le divorce.

Soit le lien de filiation, soit le lien d’alliance, soit le lien conjugal, mais les situations qui peuvent juridiquement être défini de famille sont en évolution, tout comme le droit de la famille. 





III : l’évolution du droit de la famille

L’évolution du droit de la famille s’apprécie sur deux niveaux, différentes succession, différentes loi, au niveau des sources.

-L’évolution législative du droit de la famille

Avant la révolution française, la famille obéissait à un modèle patriarcale fondé sur le pater familias (droit romain), la femme n’avait que des droits très réduit. Et la famille fondée seulement sur un droit religieux. La révolution va profondément modifier la famille. Le mariage devient un contrat civil qui peut être résilié par le divorce, et la femme obtient certains avantages de part égale.

Cela étant dit, le code napoléonien 1864, consacre le mariage comme le socle unique de la famille et le divorce est extrêmement difficile. Ce sont donc durant les 60-70 que l’évolution de la famille reste la plus marquée (loi de 1975) en matière du droit de la famille avec la loi du 11-07-1975. = divorce.

L’évolution se poursuit dans les années 80-90, avec la loi du 23 décembre 1985 : l’égalité des époux dans les régimes matrimoniaux.

Puis l’évolution des mœurs, à insister le législateur le PACS, avec la loi du 15 novembre 1999.

On arrive au XXIème siècle, qui se voit se développer de plus en plus de principe, de liberté et de loi du droit de la famille. Loi du 4 mars 2002 sur l’autorité parentale, perdure en cas de séparation de divorce.

Loi du 26 mai 2004 : privilégié les modes de rupture amiable et la rapidité des procédures. Illustration majeure sur l’évolution des mœurs avec la loi du 17 mai 2013 : le mariage homosexuel et l’accès à la filiation de la famille du même sexe.

Le droit de la famille demeure principalement façonné par des sources nationales, interne, la loi est la principale source de la famille. Et l’essentiel des règles qui relèvent de ces matières est rassemblée au sein du Code civil. La DDHC contient plusieurs textes relatifs à la famille. Et affirme à l’article 16-3 = que la famille est un élément naturel et fondamental de la société, et à droit à la protection de la société et de l’État. Au-delà des sources nationales, les sources internationales et européennes jouent un rôle sur l’évolution du droit de la famille. La convention internationale relative au droit de l’enfant 20 novembre 1989. La CESDH, prévoit à l’article 8 : « toute personne à droit au respect de sa vie privée et familiale ». La jurisprudence de la CESDH à une influence considérable sur l’évolution du droit de la famille.

Dans un arrêt contre Mazureck contre France du 1er février 2000, c’est cet arrêt qui a initié la réforme de 2001.en obligeant la France à procédé la succession des enfants légitime, qui soit de filiation naturelle, biologique ou adultérine. Les personnels et familiaux progressivement affirmée par la CESDH.

En conclusion, la famille d’aujourd’hui regroupe des réalités différentes par rapport au code napoléonien de 1804.

Indépendamment lié à la construction et au choix des membres de famille. Toute famille suppose que la fondation soit un couple et un enfant.

Partie I : le couple

La famille du code civil, est fondée sur union d’un couple, initialement seul le mariage permettait au couple à une reconnaissance officiel. La création du PACS et la consécration du concubinage oblige aujourd’hui le code civil à constater le pluralisme du couple. Parallèlement à cette évolution, il faut noter que le terme couple n’applique plus forcément l’union d’un homme et d’une femme.

Ainsi il faut définir aujourd’hui le couple comme l’union de droit ou de fait de deux personnes de sexe différent ou de même sexe, dont l’existence est reconnu par le droit et à qui sont accordée des droits et a qui peuvent être imposé des obligations.

D’après l’INSEE : 32M vivant en couple en France = 23 M sont marié, et 7M vivent en union libre, et 1.4 M en concubinage.

Le code civil consacre d’essentielles différences entre le couple marié et tous les autres qui font un mariage encore aujourd’hui la pierre du droit de la famille.

Titre 1 : Le couple marié

Lors de la rédaction du Code civil 1864, Portalis, le mariage c’est la société de l’homme et de la femme qui s’unissent pour perpétuer leur espèce posséder par des mutuels à porter le poids de la vie et à partager. L’article 143 à 309 consacré au divorce, sans donner de définition concret du divorce. Depuis 1956, le taux de nuptialité a été divisé en deux, d’abord la promotion du divorce, la loi du 11 juillet 1975, sur le divorce à ouvert d’autre cause du divorce que de la faute. La loi du 26 mai 2004 réforme les causes de divorces les modes de lectures amiables.

Depuis quelques années on compte approximativement 46 divorce sur 100 mariage. Ensuite autre cause de se désamour au mariage : instauration

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