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Droit

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  • Cours de droit commercial

    Cours de droit commercial

    Droit Commercial Examen : QCM (40 questions - 4/5 réponses possibles - 0,5pts/questions) Question possible sur la numérotation des articles. Bibliographie : * Traité de droit commercial de Ripert & Roblot (Tome I) * DeCocq & Ballot Léa Droit Commercial (Dalloz - Hyper cours) * Pédamon Kaenfack , Droit commercial

    39 595 Mots / 159 Pages
  • Cours de droit commercial

    Cours de droit commercial

    Droit commercial Introduction au droit commercial Section 1 : Une brève histoire du droit commercial Le droit commercial est récent en occident puisque l’antiquité greco romaine a ignoré le droit commercial, même si certains mécanismes étaient présents il n’y avait pas de branche autonome appelé droit commercial. C’est à partir

    11 749 Mots / 47 Pages
  • Cours de droit communautaire : les traités fondateurs de l'UE

    Cours de droit communautaire : les traités fondateurs de l'UE

    Droit Communautaire Fac Chap 1 : Les traités fondateurs de l’UE Image associée Ne pas confondre UE ET Conseil de l’Europe, obj de ces organisations est différent : UE : Etats membres ont renoncé à une partie de leur souveraineté au profit de l’UE et ont doté cette dernière de

    12 767 Mots / 52 Pages
  • Cours de droit consitutionnel.

    Cours de droit consitutionnel.

    Cours de droit à l'université de Rouen: Droit Constitutionnel: II-Les pouvoirs de crises Ils sont théoriques et sont intégrés dans la constitution. Ils relèvent du droit théoriques. Il a trois catégories différentes : -Le pouvoir exceptionnel -L'état de siège -L'état d'urgence A -Le pouvoir exceptionnel: Le pouvoir exceptionnel est emblématique

    1 365 Mots / 6 Pages
  • Cours De Droit Constitutionnel

    Cours De Droit Constitutionnel

    COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL Dr. Hassan RAHMOUNI                       Par Mlle. Z’hor BAHOU ( Etudiante en Première Année de Licence : 2002-2003 ) Faculté de Droit de Mohammédia ( Maroc

    802 Mots / 4 Pages
  • Cours de droit Constitutionnel

    Cours de droit Constitutionnel

    ________________ Droit constitutionnel B ) John Locke ) En 1699, 2 traitée du gouvernement civil qui prennent le contre pied de Thomas Hobbes. Il dvlp une vision plus optimiste de l’état. Il part du même constat, l'homme est a l'origine de l’état. Il est naturellement bon, raisonnable et libre. L’etat

    8 896 Mots / 36 Pages
  • Cours de droit constitutionnel

    Cours de droit constitutionnel

    Droit Constitutionnel INTRODUCTION I - Définir le Droit constitutionnel a. Le droit de la régulation politique Le droit constit détermine les relations entre l'état et les citoyens, entre les gouvernants et les gouvernés. Un état est un territoire, une population et un souverain (centre pô). Certains auteurs disent que l'état

    19 213 Mots / 77 Pages
  • Cours de droit Constitutionnel

    Cours de droit Constitutionnel

    Droit constitutionnel Intro : Montesquieu dans « De l'esprit des lois » remet completement en question le pouvoir du roi au 18e. : * s'inspire des idées de John Locke au sujet de la séparation des pouvoirs * veut que le pvr soit séparé de manière organique → les organes

    2 717 Mots / 11 Pages
  • Cours de droit constitutionnel

    Cours de droit constitutionnel

    1ER SEMESTRE, THÉORIE GÉNÉRALE DU DROIT CONSTITUTIONNEL INTRODUCTION GENERALE Le droit constitutionnel nourrit notre quotidien. Ainsi, à l’image de Monsieur Jourdain, dans la pièce de Molière, qui fait de la prose sans le savoir (Le Bourgeois gentilhomme, Acte II, scène 4), vous faites déjà du droit constitutionnel, sans peut-être le

    43 727 Mots / 175 Pages
  • Cours de droit constitutionnel

    Cours de droit constitutionnel

    Suite droit constitutionnel : Le droit constit : premier intérêt juridique → appelé droit politique par Montesquieu, il a aussi un intérêt droit politique, car c’est autour des règles constit que se structure et s’organise la politique. Vrai en matière de mode désignation des gouvernants, en rapports de pouvoir, et

    37 804 Mots / 152 Pages
  • Cours de droit constitutionnel

    Cours de droit constitutionnel

    INTRODUCTION – §1 La position du droit Constitutionnel Comment situer le droit constitutionnel parmi les branches du droit ? A) Une branche du droit public Les branches du droit public comprennent le droit constitutionnel, le droit administratif et le droit financier, c’est un droit qui régit les relations entre la puissance publique :

    5 867 Mots / 24 Pages
  • Cours de droit constitutionnel

    Cours de droit constitutionnel

    Examen: Dissertation ou commentaire de citation + interrogation écrite d’une heure sur des sujets de cours et de TD. Vè République: Ferdinand Melin-Soucramanien chez Dalloz. - Jean et Jean-Eric chez Montchréthien. Chapitre 1: Les origines de la Vème République L’origine c’est 1958 : la promulgation de la Constitution le 4

    23 673 Mots / 95 Pages
  • Cours de droit constitutionnel

    Cours de droit constitutionnel

    Droit Constitutionnel Introduction : * Le droit est composé de 2 branches distinctes avec le droit public et le droit privé. Schématiquement le droit public se présente comme le droit de l’état c’est à dire l’ensemble des règles juridiques en application desquelles le droit agit et entretient des rapports avec

    17 668 Mots / 71 Pages
  • Cours de droit constitutionnel

    Cours de droit constitutionnel

    Droit constitutionnel Introduction : La constitution de la V eme république révèle 3 surprises * Sa longévité et sa stabilité : depuis 1789 il y a eu au moins 15 constitutions. La durée moyenne d’une constitution est moins de 20 ans. La V république dure depuis 5à ans (depuis 1858).

    3 004 Mots / 13 Pages
  • Cours de Droit Constitutionnel

    Droit privé, droit de la famille. Chapitre préliminaire : Explication d’intitulé du cours. Il n’existe pas de définition de la famille dans le code civil. La doctrine généralement donne au mot famille plusieurs sens. Deux sont essentiels sachant qu’il existe des nuances : * on peut définir la famille de

    37 352 Mots / 150 Pages
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