Les droits subjectifs

Les droits subjectifs

Le droit c'est l'ensemble de règles qui va servir aux personnes. Lorsque les personnes se servent des règles on dit que c'est des droits subjectifs. Toutes les personnes ont des droits subjectif. Dans un rapport de droit il y a le sujet actif qui est titulaire d'un droit et le sujet passif qui est tenu d'application.

La classification des droits subjectifs

Il faut opérer cette classification car à chaque classification il y a des caractéristiques communes.

                Section 1 : Les droits patrimoniaux et les droits ex-patrimoniaux

        I-La notion de patrimoine

        A-La définition du patrimoine

Le patrimoine c'est la fortune d'une personne dans le langage courant, le patrimoine c'est l'ensemble des droits qu'une personne peut transférer à autrui contre de l'argent. Le patrimoine c'est un ensemble de droits et de charges mais les droits répondent de charges. On dit que le patrimoine est une universalité juridique, c'est-à-dire que les droits et les dettes sont inséparables. Et dont lorsqu'une personne à des dettes le créancier peut saisir le patrimoine, il saisit ses biens et les mets aux enchères et récupère l'argent.

        B-La théorie classique du patrimoine

Les auteurs ont dit que les droits et les dettes étaient indissociable car c'est la même personne qui est titulaire des droits et des dettes. Cette règle de l'unité du patrimoine a des conséquences dans la mesure où un individu ne peut pas couper en deux son patrimoine.

Cette règle connaît plusieurs tempérament :

• L'acceptation d'une succession a concurrence de l'actif : Cela veut dire que l'on accepte lorsqu'il y a un actif supérieur au passif
• La création d'une personne morale : une personne morale c'est un groupement de personnes à qui on donne la personnalité morale. La personne morale va avoir un patrimoine propre
• Le patrimoine ne se transmet qu'à cause de mort

        C-L'évolution

Il y a eu beaucoup de critique contre la théorie classique. On a proposé d'autres théories : le patrimoine d'affectation c'est le fait de donner une partie de son patrimoine à son activité professionnelle.

On a créer l'entreprise individuel à responsabilité limité (EIRL)

        II-Le critère de distinction entre droit patrimoniaux et extra-patrimoniaux

En théorie les droits patrimoniaux sont ceux qui sont évaluable en marche c'est le prix qui peut être obtenu lors de la transmission du droit a une autre personne.

La cessibilité c'est le fait de pouvoir céder le droit de propriété sur un bien.

Droit de créance : c'est le droit d'exiger d'une personne une prestation.

On ne peut pas céder les droits extra-patrimoniaux.

Cependant certains droits extra-patrimoniaux sont évaluable en argent mais ne sont pas transmissibles.

                Section 2 : La classification des droits en fonction de leurs objets

        I-Les droits réels principaux

Le droit réel c'est le droit qui porte sur une chose, et ce droit réel est opposable à tous. Le droit réel le plus complet est le droit de propriété car on peut user de la chose, la faire fructifier et la vendre. La propriété ne se perd pas par le non usage mais quelque fois on peut opposer possession et propriété. L'usufruit fait parti des droits réels principaux, il a le droit d'utiliser la chose mais pas le droit d'en disposer, seul le nu-propriétaire peut vendre le bien.

La servitude dans ce cas la c'est le propriétaire du bien qui va avoir le droit d'utiliser en parti le droit d'un autre propriétaire.

L'amphitéose : bail d'immeuble à long terme.

        II-Les droits réels accessoire (les garantis de paiement)

Ces droits sont accessoires des créances dont ils garantissent le paiement. Lorsque le débiteur est insolvable le créancier se fait payer sur le prix de la vente de la chose donnée en garanti. Les sûreté peuvent porter sur les meubles qui sont les choses qui peuvent se déplacer, il s'agit essentiellement du gage il porte sur les choses mobilière. Il y a des gages sans possession, il garde la chose mais si il paie pas on lui reprend. Il y a des gages avec possession comme le crédit municipale c'est un endroit où on peut déposer l'objet et on donne en contre parti une somme d'argent et récupérer 1 an plus tard l'objet avec la somme d'argent donnée.

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