Eco Droit Contrefacon dissertations et mémoires
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Objet D'étude éco Droit Contrefaçon
ETUDE N°6 : LA CONTREFAÇON, UN FLÉAU EN ÉVOLUTION ANALYSER DES DOCUMENTS Document N° 1 Titre : Articles contrefaits et contrefaisant : le vrai et le faux Nature : Articles internet Source : Afnor.org – Musée de la contrefaçon IDÉE GENERALE Le but de la contrefaçon est de s'appuyer sur les ressemblances et non les différences. Retrouver le vrai du faux est désormais difficile car les copies des produits de marques sont parfaitement ressemblantes. Document
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Sujet D'etude Eco Droit Contrefacon
La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Sommaire [masquer] 1 Description 1.1 Raisons 1.2 Effets négatifs 1.3 Effets bénéfiques 1.4 Estimations 2 Historique 3 Quelques exemples 4 Aspects légaux 4.1 France 4.1.1
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Objet D'éco Droit L'analyse D'un Cas De Contrefaçon Et Ses Conséquences
SUJET D'ETUDE L'analyse d'un cas de contrefaçon et ses conséquences Étant actuellement en terminal baccalauréat professionnel de secrétariat j'ai effectuée des stages dans différentes entreprises. Durant l'un de mes stages en entreprise j'ai eu la possibilité de participer à différents problèmes de justices que peut risquer une entreprise d'import-export. Il y a un sujet que j'ai découvert en entreprise et qui m'a particulièrement intéressé qui est « l'analyse d'un cas de contrefaçon et ses conséquences » c'est
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BTS CI(commerce international) CNED - Eco Droit Devoir n°1
Économie générale et droit (devoir 1) PARTIE 1 : ÉCONOMIE GÉNÉRALE Analyse d’une documentation économique : les mécanismes du marché Question 1 Les prix des produits agricoles sont orientés à la baisse en juillet 2009 en raison de la : – production exceptionnelle due à une météorologie particulièrement favorable en France mais également dans les principaux pays européens producteurs ; – production très élevée de produits de qualité moyenne (faible concertation entre les producteurs) ;
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Cned Eco Droit Devoir 2 Premiere Année Ag
83513CTPA0211 BTS Tertiaire Économie générale et droit Première année Devoir 2 Première partie : économie générale (20 points) Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) La croissance potentielle se définit comme le taux de croissance de long terme qui résulte de la combinaison de l’offre des facteurs de production (travail, capital et progrès technique). Les projections en matière de croissance potentielle (exemple : scénario cible 2020 : 2,5 à 3 %) repose sur l’évolution
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Progression Eco Droit
ECONOMIE / PARTIE 1 : LA MONNAIE ET LE FINANCEMENT DE L’ECONOMIE THÈMES SENS ET PORTÉE DE L’ÉTUDE NOTIONS ET CONTENUS À CONSTRUIRE PROGRESSION 1 – La monnaie et le financement de l’économie (Durée indicative : 10 heures, cours et travaux dirigés) Dans le cadre d’une économie de marché, l’activité économique suppose l’existence d’une monnaie et de moyens de financement. La monnaie facilite les échanges courants et différés dans le temps. Elle est sur ce dernier
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Objet D'etude En Eco Droit
la rupture du contrat de travail, la5 - Plan détaillé pour l’étude proposée INTERNET : Cause de rupture du contrat de travail ? INTRODUCTION : Un salarié a des droits mais aussi des obligations, s’il ne les respecte pas il s’expose à un certain nombre de sanctions. L’entreprise peut mettre en œuvre différentes sanctions et lancer une procédure de licenciement si besoin. Problématique : surfer sur internet durant ces heures de travail, peut-il être dans
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Corrigé BTS Blanc Eco-Droit: note afin de préparer le rapport sur les incidences de la dette publique et ses répercussions sur les comptes des États
Rédaction d'une synthèse structurée et argumentée (20 points, une valorisation particulière de la structuration est nécessaire) Vous devez présenter à l'aide de vos connaissances personnelles et du dossier documentaire joint, dans le cadre d'une note argumentée et structurée, les travaux suivants: - Appréciation de l'évolution de la situation des finances publiques de la France; - Analyse des principales raisons de la dégradation des comptes publics; - Analyse des effets possibles d'une politique de réduction des
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Devoir Eco Droit Bts Com 1ere Année Cned: méthodologie d'une analyse documentaire
29617CTPA0211U PRÉPARER L'ÉPREUVE D'ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DROIT V1 1 PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE (20 points) Méthodologie : analyse documentaire Question 1 : question supprimée suite à une erreur technique La croissance potentielle se définit comme le taux de croissance de long terme qui résulte de la combinaison de l’offre des facteurs de production (travail, capital et progrès technique). Les projections en matière de croissance potentielle (exemple : scénario cible 2020 : 2,5 à 3
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Cned AG eco-droit
Économie - Droit Première partie : économie générale -C'est le taux de croissance qui permet d'apprécier le niveau de vie de la population française en se définissant par l'augmentation durable et à long terme du volume de la production. La croissance est liée directement à l'IDH (indicateur de développement humaine), plus la croissance augmente plus l'IDH progresse. Oui, d'autres indicateurs permettent d'apprécier le degré de développement économique, social et environnemental. -Les indicateurs économique sont : le taux
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Objet d'étude en éco droit
S'inscrire! Connexion Contactez-nous Dissertations et des mémoires La Dissertation Société / Objet D'etude En Eco Droit Objet D'etude En Eco Droit Dissertation: Objet D'etude En Eco Droit Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: dissertation 13 octobre 2012 Balises: Mots: 328 | Pages: 2 Vus: 1041 Voir la version complète S'inscrire la rupture du contrat de travail, la5 - Plan détaillé pour l’étude proposée INTERNET : Cause de rupture du contrat de travail ?
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Objet D'etude Eco Droit
Définition du contrat de travail Il n'existe pas définition légale du contrat de travail. La Jurisprudence, quant à elle, considère qu'il y a contrat de travail lorsqu'une personne s'engage à effectuer une prestation pour le compte et sous la direction d'une autre, en échange d'une rémunération, que celle-ci soit en argent ou en nature. L'élément essentiel du contrat de travail est, en tout état de cause, le lien de subordination entre l'employeur et l'employé. La
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D2 Eco/ Droit Bts Muc
Question 2 : indicateurs permettant d’apprécier le degré de développement économique, social et environnemental : Indicateurs sociaux : – Espérance de vie. – Taux de décrochage scolaire. – Taux de diplômés de l’enseignement supérieur. – Taux de chômage. – Taux de chômage des jeunes. – Taux d’emploi des plus de 55 ans. – Nombre de personnes vivant en dessous du seuil de pauvreté. Indicateurs environnementaux : – Part des énergies renouvelables dans la consommation finale d’énergie. En revanche, ces
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Dossier Eco Droit: la comparaison de contrat de travail
Barroso Terminale BAC PRO Comptabilité Dossier Eco Droit la comparaison de contrat de travail Synthèse Suite aux difficultés économique des dernières années , les parts de CDD et des contrats d'intérim ont augmentées ( hausse de 70,7 à 79,6 % ) en 2009 . Définition : Le CDD: Contrat conclu pour une durée déterminée dans le temps ou pour la durée d'un travail déterminé. Il doit toujours être rédigé par écrit. A défaut, le juge
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BTS AG ECO DROIT Devoir: le système français de protection sociale
Première partie : Économie Générale (20 points) Question 1 (4 pts) Le système français de protection sociale repose sur le système bismarckien. C’est un système de solidarité professionnelle face aux risques sociaux. Avant la mise en place de ce système les français vivaient au jour le jour avec le danger de tout perdre le lendemain. Cette insécurité menaçait l’équilibre des démocraties et les discréditait sur leur prétention à l’égalité. L’Etat a donc décidé de mettre
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Objet D'étude En Eco Droit
1. Internet: des droits et des devoirs Les salariés consacreraient plus d'une heure par jour à surfer sur Internet à des fins personnelles pendant leurs heures de travail. C'est le résultat d'une étude Olfeo, éditeur de solutions de sécurité pour Internet. Ce qui justifie pour beaucoup une vigilance accrue voire outrancière. Mais attention, tout n'est pas permis pour l'employeur. - L'entreprise est en droit de filtrer l'accès au Web de ses salariés. En effet, l'entreprise
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BTS CI(commerce international) CNED Devoir 1 Eco & Droit
PRÉPARER L'ÉPREUVE D'ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DROIT V2 1 PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE (30 points) Sujet : l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010 Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : – forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels du fait de la
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Corrigé Sujet BTS Eco/droit: l'Europe
DM Economie-Droit PARTIE ECONOMIQUE Question 1 : L’indicateur quantitatif pertinent est celui du taux d’ouverture qui permet de savoir si l’Europe est ouverte (ou fermée) aux échanges qui viennent de l’extérieur de l’Union Européenne. On constate que le taux d’ouverture est très faible avec seulement 1.43% de taux d’ouverture en 2009 et 3.02% en 2008. Question 2 : L'Organisation mondiale du commerce (OMC) est la seule organisation internationale qui s'occupe des règles régissant le commerce
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Objet D'étude Eco Droit Le Recrutement
INTRODUCTION Le bizutage est un ensemble de pratiques, épreuves, traitements ritualisés et imposés, destiné à symboliser l'intégration d'une personne au sein d'un groupe social particulier : étudiants, militaires, professionnels, etc. Ce genre de pratiques a souvent fait l'objet de l'attention des médias, suite à des incidents, ou plus simplement de par la nature dégradante et humiliante de nombreux bizutages. Nous pouvons constater aujourd'hui que le bizutage reste très présent en France, celui ci est notamment
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Sujet Eco Droit
. Introduction 1. Définition de la discrimination La discrimination au sens large est définie comme étant un traitement inégal et défavorable à l'égard d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de différences par rapport à d'autres individus placés dans des situations comparables. Ces différences peuvent prendre des formes diverses, comme par exemple une origine, une religion différente ou même le sexe opposé. Ce traitement différent peut résulter de la distinction, l'isolement ou même
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Recherche Objet D'etude Eco Droit
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Eco Droit Devoir CNED BTS CGO 1ère Année: note, détail des 2 structures juridiques (EURL et EIRL)
Note à Mme Lamy Anne Objet : détail des 2 structures juridiques (EURL et EIRL) L’EURL et L’EIRL n’ont pas besoins de capital minimum, pour l’EURL le capital est fixé par les statuts. Pour l’EIRL l’entrepreneur peut séparer son patrimoine personnel de son patrimoine professionel contrairement à l’entreprise individuelle ou son patrimoine était confondu Elles sont toutes les deux soumises à l’impôt sur le revenu mais elles peuvent bénéficier de l’impôts sur les sociétés. La
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VAE Eco Droit Formation
Reconnue par le Code du travail, la validation des acquis de l’expérience (VAE) permet de faire reconnaître son expérience notamment professionnelle ou liée à l’exercice de responsabilités syndicales, afin d’obtenir un diplôme, un titre ou un certificat de qualification professionnelle. Diplômes, titres et certificats sont ainsi accessibles grâce à l’expérience (et non uniquement par le biais de la formation initiale ou continue), selon d’autres modalités que l’examen. A savoir Avant de débuter une procédure de
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Sujet Etude Eco Droit La Consommation Des Ménages
consommation finale des administrations. La dépense de consommation des ménages se limite aux dépenses que les ménages supportent directement. Elle comprend la part des dépenses de santé, d’éducation, de logement, restant à leur charge, après remboursements éventuels. On y inclut aussi les loyers imputés, que les ménages propriétaires de leur résidence principale se versent implicitement à eux-mêmes. Dans un premier temps, je vais vous parler de la consommation des ménages en France, extrait du journal
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Le Chomage Eco-droit
1 .Les causes du chômage Le grand dysfonctionnement de l’économie de marché et le chômage. Il se ressent de façon importante par la population à causes de ses conséquences sociales. Un chômeur est généralement un individu qui appartient à la population active, qui n’a pas d’emploi, et qui en cherche un activement. Ce fléau ne fait qu’accroître avec l’arrive de l’automatisation et d’informatisation des machines qui ne suscite pas de personnel. Les entreprises recherche la productivité
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