Cours de droit Constitutionnel

                                                             Droit constitutionnel

B ) John Locke )

En 1699, 2 traitée du gouvernement civil qui prennent le contre pied de Thomas Hobbes. Il dvlp une vision plus optimiste de l’état. Il part du même constat, l'homme est

a l'origine de l’état. Il est naturellement bon, raisonnable et libre. L’etat est dépositaire des droits naturel de l'homme qui le constitue. Si l'état venait a méconnaître

ces droits, les hommes aurait alors un droit légitime a l'insurrection. On retrouve cette pensée dans la DDH et dans la constitution américaine.

C ) Jean-Jacques Rousseau )

Il écrit en 1762 le contrat social. Lui voit les choses en gris, nait bon, mais c'est la société qui le corrompt. Il s'agit de trouvée une forme d'association qui défende au

nom de tous et chaque individus. Sans pour autant supprimer la liberté de chacun. Cette association doit être représenter sous la forme d'une personne publique ayant

sa propre vie et propre volonté. Cette personne publique c'est l'état. C'est ici la 1ere fois que la notion de personne moral existe. L'état se substitue à la

personne de chaque contractant, la soumission a l'ordre hiératique ne pouvant toutefois résulter que du consetement de tout les citoyens et de chacun d'entre eux.

Il reprend la théorie contractuelle d'hobbs mais il va rajouter quelque chose. Ce libre accord se manifeste dans la soumission de tous à la loi qui exprime la volonté

générale. Le peuple souverrain accepte donc par avance de se soumettre au législateur. Rousseau met la loi au centre de l'état.

SS  2 ) Les théories moderne du droit et de la contrainte hiératique )

Le pouvoir n'est qu'une affaire de force (XXeme), appartient a celui qui réussi a s'en emparer. L'état constitue le cadre juridique qui permet l'exo légal de cette

contrainte.

   A ) Les doctrines sociologique )

Les doctrines considére que l'Etat est un fait dont le droit ne peut contester la réalité. Il y a dans chaque etat, domination des gouverners par les gouvernants.

Ces derniers, ayant réussit à s'approprier les moyens de contraintes légal at à les faires reconnaitre comme légitime.

Léon Duguit, profeseur de droit de bordeaux (1859 - 1928) le rôle des gouvernement qui détiennent la puissance ératique se limite a traduire en régle de droit

ce que dictent les aspirations et les conduites socials.

Max Weber, affirme que le pouvoir hératique repose sur la force et la contrainte ,la violence pouvant même etre un moyen spécifique d'existance et d'action d'état.

   B ) Le courant positiviste )

Ce mouvement se dvlp a la suite de la révolution française.

   C ) L'anarchisme )

Pour eux, l'état est fondamentalement mauvais et iutile doit être enlevée.

Chapitre 2 ) Les théories de la souveraineté )

 Section I ) Les théories de la souveraineté )

A )

L'état est souverain, mais qui détient la souveraineté ? la nation ? Peuple ?

Distinction entre souveraineté national et souveraineté populaire. La réponse varie de l'approche que l'on a de la souveraineté.

La souveraineté national apparaît a la révolution française.

B )

Dans les pays anglais-saxon lorsque les élus n'agisse plus conforment a leurs électeur.

Si une proportion déterminé d'électeur le demande une nouvelle élection est organisé et l’élu fais l'objet de procédure de rappel et il peut lui même être candidat pour cette procédure de rappelle.

Si il est réélus les électeurs doivent en assurer.

Il faut être vigilant a ne pas confondre le référendum et le plébiscite. Le plébiscite n'est pas une demande de droit, le référendum répond à une question.

Celui qui pose la question lors d'un référendum ne mette pas son mandat en jeu.

Il y a De Gaule.

Section III ) L'expression de la souveraineté )

La souveraineté s'exprime par la reconnaissance soit a certain membre de la nation (citoyen) soit a la nation entière (souveraineté populaire) la reconnaissance de participé d'une manière plus ou moins prononcé à la vie politique de l'état, ce pouvoir s'appelle le droit de suffrage. Droit reconnu a tous les citoyen ou certain de décidé directement ou de choisir ce qui vont décider en leurs nom.

SS 1 ) L'étendu du droit de suffrage )

A )

On distincte ici 2 formes de suffrage universelle et restreint.

Le vote qui est plutôt reconnu comme un droit .

Il y a 3 principe de limitation :

-Par la naissance

-en raison de la fortune des individus (Censitaire, impôt du droit de vote)

-En fonction de la capacité des individus (suffrage capacitaire) (lire, voté, condition social …).

On va carrément interdire aux militaire le droit de vote. (La grande Muette).

Le suffrage universelle n'est limité par aucune de ces restreinte. En France on a interdit le vote au femme jusqu'en 1944. Le suffrage universelle existe depuis 1844.

Condition d'être résident dans la France et d'âge.

B ) Les modes de suffrage )

Ils ont des distinction entre les différents types de vote.

1ere distinction entre suffrage direct et indirecte

directe = système dans lequel les électeurs désigne directement les élus

indirect = lorsque des électeur désigne d'autre électeur qui auront pour charge de désigné les élus.

Cela permet de filtré les mouvement d'humeur, éviter la confrontation direct.

2eme distinction entre vote secret et public.

Il a était créé en 1871, c'est aujourd'hui une pratique généralisé il n'y a que dans les états publique qui était qualifié comme courage civique.

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