Histoire du droit pénal

Histoire du droit pénal :

Ch 1 : Les droits pénal de l’Antiquité

Droits révélés par les Dieux et ils sont empirique.

Droits cunéiformes

(…) Code d’Hammurabi , peines => Compositions pécuniaires et sanctions découlant de la loi du Talion.

Ces deux peines sont caractéristiques d’une justice pénale privé qui recouvre deux exceptions : Exception large – la justice privé recouvre l’ensemble des procédés par lesquels un sujet de droit se fait justifier à elle-même sans aucun recours.

Exception plus restrictive : La justice privé désigne une forme de justice par laquelle les parties en conflits font appel à un arbitre pour régler leurs conflits, une personne privée (de façon donc tout à fait arbitraire).

Justice privé – Dès lors que la sentence n’est pas rendue par une autorité considérée comme compétente pour rendre des sentences dans un État donné.

Justice privé – Une justice primitive, il existe différents niveaux de justice privées, chaque niveau correspondant à un certain degré de civilisation.

Niveau 0 de la justice privée : La vengeance privée (société très instable, toujours en danger, car la vengeance privée est génératrice de nouvelles violences).

Si une société veut survivre et être plus stable doit nécessairement mettre en place d’autre élément de justice privée.

 Niveau 1 La loi du Talion : Cette loi du Talion représente un degré supérieur à la justice privé car elle pose le principe d’équivalence. Dans une société qui a adopté le principe du Talion, une victime peut se venger mais qu’à la hauteur du préjudice qu’elle a subi. La loi du Talion permet d’éteindre le cycle des violences.

Niveau 2 L’adoptions des compositions pécuniaires : La composition pécuniaire aussi appelé « le prix du sang » une somme d’argent que le coupable ou la famille du coupable offre à la victime ou à la famille de la victime pour empêcher la vengeance privée. Cela reste un élément de la justice privé mais permettant le recours à la violence. La composition pécuniaire existe également dans des pays qui ont un État mais qui ne protègent pas l’ensemble des citoyens et qui considèrent certains citoyens comme des « sous-citoyens ».

Dans le code d’Hammurabi il y a essentiellement des peines fondées sur la loi du Talion et composition pécuniaire.

Le droit pénal cunéiforme accepte le principe de responsabilité collectif.

Section 2 : Le droit pénal Hébraïque

Les hébreux sont des nomades de la Mésopotamie et qui vivaient en tribu dirigé par une chef appelé le patriarche.

Dès années 2000 av notre ère au niveau territoire de la Palestine, le droit Hébraïque appartient au même socle culturel que les droits cunéiformes, il fait aussi partie de ces droits empirique, et il s’agit aussi d’un droit révélé.

La relation juïve est la première religion apparut et qui aura beaucoup d’influence sur culture Européenne, il s’agit d’un droit révélé mais en plus d’un droit religieux, qui comporte beaucoup de prescriptions.

Les sources du droit pénal Hébraïque se trouve essentiellement dans l’ancien testament et en particulier dans les cinq premiers livres de cet ancien testament.

Genèse

Le Lévitique

L’exode

Les nombres

Le Deutéronome

Ces 5 livres forment la loi (La Torah) et le noyau de ce droit hébraïque qui apparait à deux reprises dans la Torah sont les commandements le Décalogue , sui selon la tradition juive représente un droit révélé  (directement gravé par la main de Dieu sur la table de Moïse)

Texte sain et immuable , sacré , tout comme l’était le code d’Hammurabi elle comporte beaucoup de prescription.

Les fautes en droit hébraïque ce sont elles qui contreviennent aux lois religieuses.

La genèse interdit de porter atteinte à l’idée qu’il n’existerait qu’un seul Dieu, par conséquent était considérer comme fautif le blasphème qui est la parole qui outrage la divinité. Constitue également une faute, l’idolâtrie, le fait d’adorer des idoles c’est-à-dire des représentants de divinité ou du Dieu. La genèse interdit également aux êtres humains tout actes les empêchant de prospérer.

Dans la genèse, un ordre est donné aux Hommes « Croître et multipliez « 

Dieu a décidé de faire l’Homme à son image et ceci de manière à ce que l’Homme domine sur toutes les autres créatures de la création.

Il en découle un certain nombre d’interdiction, est considéré comme fautif, toute atteinte à la personne physique de l’être humain.

Interdiction de toute prise de risque alimentaire – qui risquerait d’engendrer une épidémie. Il est interdit en droit hébraïque qui n’aurait pas été vider de son sang au moment de la mise à mort, il y a un souci hygiénique derrière cette interdiction mais également une signification plus religieuse et métaphysique.

Le sang dans la religion hébraïque est un symbole divin important, boire le sang de l’animal vivant ou consommer un animal qui n’aurait pas été vider de son sang est considérer comme une offense envers Dieu, c’est considérer comme participer de s’élever à la nature divine.

Elle va également dictés comportements sexuels :

Les seuls comportements sexuels accepté sont ceux qui permettent la procréation.

Dans l’Exode on trouve des passages qui posent la question de la distinction entre l’intention et l’infraction.  

« Tu ne convoiteras pas la maison de ton prochain, tu ne convoiteras pas la femme de ton prochain (…) »

Ce que dit l’Exode c’est que la pensée même d’une faute est constitutive d’une faute. En revanche l’Exode ne précise pas comment sanctionner cette intention. Dans ce droit hébraïque les peines envisagées n’ont rien de très originel par rapport au droit cunéiforme (justice privé équilibre, loi Talion, compositions pécuniaires).

La question de la responsabilité de la faute.

La justice hébraïque primitive reposait sur le principe de responsabilité collective.

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