Histoire : droit des magistrats sur leurs sujets

Pauly
Jessika
L1S2 – Groupe 1
TD3 Histoire

TD n°3 : Du droit des magistrats sur leurs sujets
Théodore de Bèze, 1574

Cours :

La modernité apparait en 1492 avec la découverte de l’Amérique. Cette modernité remet en question la place de l’Eglise. La révélation du Christ est censée être universelle et s’adresser à tous les hommes. La découverte de l’Amérique vient ébranler l’universalité du Christ. A partir de la, va se développer un phénomène qu’on a qualifié comme le   désenchantement du monde » → l’Eglise va se recentrer sur la question spirituelle.
La conquête de Constantinople fait disparaitre l’empire romain, c’est aussi un des phénomènes qui a entrainé la modernité.

Luther est un ecclésiastique qui à crée le protestantisme. Il considère que l’Eglise s’est détournée de son rôle principal. En effet, il dénonce la vente des indulgences : système dans lequel la confession est payante, l’octroi est donné, à titre onéreux. La confession et le pardon sont des éléments principaux dans les pensées chrétiennes mais l’Église a pris l’habitude de vendre la confession pour financer les travaux de Rome. C’est un nouveau courant appelé « la religion réformée » ou « la religion prétendument reformée, ou RPR» ou « le protestantisme ».
En 1517, il y a donc l’émergence du mouvement pour la réforme de l’Eglise

Calvin est l’un des fondateurs des calvinistes. Selon lui, si le pouvoir a été voulu par dieu, cela signifie que le pouvoir a pour objet de guider les chrétiens vers leur salut, ce qui implique un certain nombre de responsabilité : le pouvoir qui émane de dieu doit être conforme aux idéaux évangélique. Si ce n’est pas le cas, le croyant à le droit de désobéir passivement. Le protestantisme se propage  dans le nord de l’Europe (Allemagne, Pays-Bas, Angleterre…). Le bassin méditerranéen reste fidèle a la religion. Cela va provoquer de véritable conflits en France :
1540: Règne de Henri II,
1557 : L’édit de Compiègne qui prohibe la religion réformé
1559 : L’édit d’Ecouen qui complète l’édit de Compiègne, en mettant en place des mesures de persécutions contre ceux qui sont pour la religion réformé

→ Si la loi n’est pas conforme à l’idéal évangélique, alors, on a le droit de désobéir passivement
Calvin est le dirigeant de Genève succédé par Théodore de Bèze
1557 : colloque de Worms. Chiisme entre la doctrine luthérienne et calviniste.

Théodore de Bèze publie De droit des magistrats sur leurs sujets en 1574. Juste après le massacre de la St Barthélémy en 1572. Lorsqu’Henri II meurt, ses successeurs sont trop jeunes pour gouverner ce qui va entrainer une guerre de religion (condé VS guise) et donc, le massacre des protestants par Charles IX : le massacre de la St Barthélémy.
Pour Théodore de Bèze, on doit se soumettre au roi sans lui résister à condition que le roi ne doit pas être un usurpateur. Si c’est le cas, le régicide est donc autorisé.

Les monarchomaques (expression apparue au XVIIIème siècle) sont des auteurs qui sont à la fois protestants et catholiques (à partir du règne d’Henri III).
Le royaume entend mettre un terme au trouble : les protestants sont ravis mais les catholiques, beaucoup moins. A partir de 1574, les monarchomaques catholiques vont émergés.
1576 : formation de la Sainte Ligue qui exige au roi de mettre un terme à la procédure de paix.
En 1584, le duc d’Alençon meurt. Celui qui devra hériter de la couronne après Henri III est donc Henri de Navarre (Henri IV), qui est protestant. Cette situation est compliquée pour les catholiques.

Jean Boucher publie un ouvrage dans lequel il explique que le pape à un pouvoir supérieur a celui du roi et que grâce a cette autorité, le pape peut dénoncer le roi si celui-ci ne lutte pas activement contre l’hérésie et ainsi, le pape peut délier les sujets du roi de leur devoir d’obéissance envers ce dernier. Dans ce cas, le peuple peut y résister, y compris les armes à la main.

Principe d’indisponibilité de la couronne : c’est une loi qui cadre les règles de dévolution de la couronne. L’autorité du roi n’est pas suffisante pour qu’il décide qui va hériter de la couronne et le roi ne peut pas abandonne son titre de roi. Il doit être roi jusqu’à la fin de sa vie. Théodore de Bèze est aussi en train de s’opposer à ce principe (les magistrats peuvent destituer le roi).

Questions :

1. Dans les doctrines protestantes, est-il possible de commettre le régicide ? Pour répondre à cette question, analysez les doctrines de Luther, de Calvin et de Théodore de Bèze.

Dans la doctrine luthérienne, le régicide n’est pas possible car selon lui, ce serait un péché de contredire les pensées du roi. Il se base sur l’évangile selon St Paul qui explique que le pouvoir temporel a été créé par dieu. Il faut donc s’y soumettre. Pour Luther, les protestants doivent se soumettre au roi.

Selon Calvin, on peut désobéir passivement à la loi si elle n’est pas conforme aux idéaux évangéliques.

1. Selon Théodore de Bèze, quelle est la nature du pouvoir royal ? Quel est l’intérêt de cette conception ? Qu’apporte-t-elle au débat théorico-politique de son époque ?

Une nouvelle théorie sur l’origine et la légitimité du pouvoir. Théodore de Bèze en effet fonde ses idées sur une théorie du contrat. Voici quel est son raisonnement : « il y a un contrat entre le roi et ses sujets, le roi ne tient son pouvoir que du consentement de son peuple, et c’est ce consentement initial qui fonde le contrat ». Avec Théodore de Bèze on comprend donc que la royauté repose ici sur une base contractuelle. Le fondement du contrat est la bonne foi, la raison, l’équité naturelle.

Si le roi ne gouverne pas conformément à ces principes, il devient tyran manifeste, c'est-à-dire qu’il rompt lui même le contrat. Et s’il rompt le contrat, il n’y a par conséquent plus de contrat et dès lors les sujets se trouvent déliés à son égard

1. Selon Théodore de Bèze, le pouvoir royal est-il absolu et illimité ? A quelles conditions l’exercice du pouvoir royal est-il soumis et pourquoi ? Pour répondre à cette question vous devrez vous intéresser à la question du sacre royal. Quels autres contre-pouvoirs existe-t-il dans le royaume selon Théodore de Bèze ?

D’après Théodore de Bèze, le pouvoir royal n’est pas absolu et illimité, le roi n’est pas autorisé à faire ce qu’il veut. L’exercice du pouvoir royal est soumis à plusieurs conditions : le roi doit respecter les exigences de Dieu, s’il décide de passer outre, le roi est considéré comme tyran.

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