Fiches révisions Histoire droit privé

Histoire du droit.

Révision de la 1ère année.

13.11.2002

Cour No1

• Introduction

L´Europe n´avait jamais eu d´existence propre. On ne sait pas où celle-ci fini sur la frontière Est. Selon de Gaulle : « L´Europe commence de l´Atlantique à l´Oural ».

La création de la Suisse ne va pas de soi. On ne reconnaît l´indépendance de la Suisse face à l´Empire qu´à partir de 1648 lors du Traité de Westphalie.

On a commencé à parler des Suisses lors de la Guerre de 100 ans au milieu du XVe siècle.

On parait des Schwitzois pour désigner l´ensemble des Confédérés.

• Historique

A la fin du Ve siècle, on vit les Grandes Invasions. Les Burgondes envahissent le territoire de la Suisse romande actuelle. Et les Ostrogoths et les Allamands envahissent la partie alémanique de la Suisse.

• Reconquête de Justinien

Un équilibre se mettait en place en Europe, et Justinien est venu tout remettre en question. On a un profond antagonisme entre l´Occident et l´Orient.

La Serbie est le reliquat de l´Empire Byzantin, qui a déstabilisé les Balkans.

En Afrique du Nord on a eu les invasions des Arabes. L´Italie constitue une porte ouverte aux Lombards.

• 2ème stabilisation en Europe

Au VIIIe siècle, les Burgondes, Alamands et les Lombards s´installent, mais pas en Suisse. En 843 on a le Traité de Verdun qui divise l´Europe en trois zones.

La France Occidentale, la Lotharingie au milieu (Lorraine) et la France Orientale (Allemagne).

Charles le Téméraire reçoit la partie du milieu la Lotharingie, mais l´idée d´un duché occidental au milieu n´a jamais marché. Pour preuve, cette zone est constituée que de petits territoires, Pays-Bas, Belgique (Wallon et Flamand), Luxembourg, Alsace et Lorraine, Suisse (avec tous ces petits Cantons) et enfin la Lombardie (1871 unification de l´Italie).

La Lotharingie n´a jamais pu être unifiée, en effet le milieu de l´Europe est constitué d´une multitude d´Etats.

• A la frontière de l´Est

On a une grande zone d´interpénétration entre les Germains et les Slaves.

La frontière Carolingienne correspondait au Rideau de Fer.

En effet à Yalta, Staline et Churchill ont divisé l´Europe et la redessine selon les vieilles frontières historiques de l´Empire Carolingien.

• Traité de Nice

L´Europe des six correspondait à l´Empire Carolingien. Actuellement on ouvre les frontières à l´Est sans vraiment savoir où s´arrêter. L´Europe va passer de quinze membres à vingt-huit membres, ça va coûter 60 milliards d´Euro. C´est une second Plan Marshall. Economiquement on a toujours eu une grande opposition entre deux Europes, « L´Europe du Cheval à vapeur et l´Europe du Cheval tout cour ». Ceci, nous montre qu´en dépit des guerres, il existe des phénomènes très solides car l´Europe s´ est construite contre l´Islam et l´Europe de Byzance. Ce qui explique les mentalités européennes.

• Autre aspect de Verdun

Il va constituer la séparation entre les langues latines et germaniques.

C´est l´acte de Constitution de l´Europe.

• L´Europe Juridique ou Le Ius Commune

Le Ius Commune est un droit :

1. Savant
2. Composite
3. Doctrinal
4. Fond Commun
5. Diversification avec le temps
6. Complet

1. Un droit Savant

Depuis la fin du XIe siècle, on enseigne à nouveau le droit romain à l´université de Bologne. Il y a une querelle entre le Pape et l´Empereur. La querelle des Investitures.

L´Empereur investissait les évêques en leur remettant une bague, on pensait donc que l´Empereur était le détenteur du pouvoir spirituel. L´Empereur n´avait pas d´admin-istration et utilisait les compétences de l´Eglise au frais de l´Eglise. L´Evêques était donc un auxiliaire temporel de l´Empereur. Il en résulte le Concordat de Vans, dans lequel on décide que l´Empereur et le Pape investissent chaqu´un leur part.

Au Xe siècle l´Eglise retrouve un vieux parchemin la Littera Pisana qui es un exemplaire du CIC (Corpus Iure Civile) offerte par Justiniens au Pape durant le VIe siècle.

Bologne était soumise au vieux droit romain comme toute l´Italie et faisait partie de l´Exarchat de Ravenne. Ce parchemin va rester dans les Etats Pontificaux.

• Renaissance du droit romain.

Au XIIème siècle Bologne qui est en Lombardie est devenue très forte économiquement mais il y a une grande complexité des échanges commerciaux à cause du vieux droit. On a besoin d´outils juridiques nouveaux. C´est dans ce contexte que le CIC va réapparaître. Au XIIe siècle on va créer de nouvelles universités en Europe comme Paris, Oxford ou Ravenne, ce phénomène va durer jusqu´au XIVe siècle. Par contre en Allemagne on ne crée pas de nouvelles universités on appelle cette période le Grand vide Germanique. En 1384, l´Allemagne connaît le Grand Schisme d´Occident et à partir de là, on va voir apparaître des universités en Allemagne. On va en créer une à Heidelberg et à Cologne, car les Grands Princes Allemands ont besoin d´une admin-istration compétente. L’université de Bâle est crée en 1460. La première de Suisse.

1. Un droit Composite

Il ne faut pas le confondre avec le droit romain, en effet son enseignement est calqué sur le plan de Justinien, mais on a inséré d’autres éléments imprégnés du particularisme national des Etats. Comme exemple, au XIIe voir XIIe siècle, on prenait le Digeste et on le commentait avec du droit canon parfois, mais surtout avec des droits locaux. Cf. Franchi-ses des villes, us et coutumes.

Samuel Strick, auteur des Usus Modernus Pandectarum. Il a rédigé le Digeste en latin, puis l’a comparé au droit germanique. Cette comparaison il l’a écrite en gothique, puis en Allemand. On peut dire que le Ius Commune est un droit composite adapté aux besoins locaux. On remarque une nationalisation du droit en parallèle du renforcement de la souveraineté des Etats. En effet depuis la fin du XVIe siècle, durant l’Ancien Régime, les Etats prennent de plus en plus de prédominance jusqu’à la fin de la Révolution française. Pour arriver comme aujourd’hui à de véritables juridictions nationaliste.

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