Auteur et vision histoire de droit

La coutume :

• Isidore de Séville défend que la coutume reste un complément de la loi
• Beaumanoir défend que la coutume se doit d’être écrite au même titre que les Dieux car sinon elle risquerait d’être perdu. La coutume doit être écrit dans une langue que tous comprennent. Si la coutume ne suffit pas il faut la compléter avec celle des voisins. Le pouvoir politique est entre les mains des grands féodaux car c’est eux qui dirigent la rédaction des coutumes. De plus les coutumes doivent être utilisé en priorité durant les litiges. Elles sont la source de droit principale et suprême car elle s’inscrive dans la durée, et elles sont propres à un peuple.
• Bodin défend que la coutume soit une source inférieur à la loi.
• Louis Charondas le Caron défend que la coutume ne soit pas une source de droit puisqu’elle est le fruit du tyran, c’est la mauvaise coutume.

La loi :

• Ordonnance de Louis VII (1155) défend que l’initiative législative appartienne au clergé et aux nobles (barrons et seigneurs). La puissance souveraine du roi est limitée. Il ne peut pas rédiger seul la loi il lui faut l’accord des nobles et des ecclésiastiques. Le roi ne détient pas non plus l’entièreté du pouvoir exécutif. Les comtes, duc, barrons, seigneurs ou encore évêques appliquent au niveau local le pouvoir exécutif par eux même. Le débat législatif n’est pas fait par le roi : il ne fait que déposer son sceau pour promulguer une ordonnance.
• Le pouvoir législatif selon Beaumanoir, le roi n’est pas libre dans la rédaction des lois, son pouvoir est encadré par les nobles puisque ses lois ne doivent pas aller à l’encontre de leur intérêt. Mais aussi par l’Église, puisqu’elle ne peuvent pas porter atteinte à l’Église. Si le roi ordonne quelque chose de contraire, les vassaux et l’église peuvent refuser de se plier à la volonté du roi.

La Jurisprudence :

• Louis Charondas le Caron : les juges doivent appliqué la coutume en ses termes. Pour lui lorsque la loi est flou ou peu précise. De plus la coutume est générale donc il faut l’adapter. Le juge interprète la loi et la coutume pour lui donner un sens. La jurisprudence éclaire la loi. Pour lui la loi a une primauté sur la coutume.  Mais selon lui la jurisprudence est presque l’égal de la loi. Puisqu’elle permet de savoir la solution trouvé dans des cas similaires.
• Le cahier de doléance de 1789 a pour but de mettre un terme à l’équité des juges, fin de l’interprétation des juges. 🡪 « Juge bouche de la loi » la séparation des pouvoirs explique que les juges ne modifient pas la loi, ils disent seulement le droit. En cas de difficultés d’interprétation il faut demander l’avis au législateur.
• Ferrière Claude-Joseph adopte une position médiane entre le juge bouche de la loi et la limitation des excès du parlement. Elle est constituée par la répétition d’une solution a plusieurs faits. C’est la continuité de faits commun et tranchés de la même façon. Selon lui le juge doit fonder sa décision sur les faits et la jurisprudence. Le juge doit faire leur propre recherche, si la décision de la jurisprudence n’a pas les mêmes faits, ils doivent appliquer la loi le plus fidèlement.

La doctrine :

• Michel Toper explique que le droit est une science car il a la démarche scientifique. Le domaine est une matière de l’esprit qui reposent sur une création de l’esprit qui démarre de l’observation du fait. Le fait est constaté par le groupement des individus qui vont agir selon la société, la culture et même la religion. Il peut y avoir plusieurs interprétations du droit. De cette multiple interprétation émerge une multiplicité des sources du droit. Sa faiblesse est qu’elle est inférieure à la loi.

La souveraineté :

• Jean Bodin définie la souveraineté comme la puissance absolue et perpétuelle d’une République. Les Princes ne sont que dépositaires et gardes de cette puissance. Le souverain est toujours exceptés en termes de droit. Cette puissance est absolue et souveraine car elle n’a d’autre condition que la loi de Dieu et de la nature ne commande, il n’y aucun frein. Ce souverain n’est sujets de personnes. De plus le prince est absous de la puissance des lois. Ils sont soumis seulement aux lois divines. Le prince doit toujours respecté s’il promet de se soumettre à une loi. Le prince ne peut pas se déroger à des lois saliques, le successeur peut casser ce qui aura été fait au préjudice des lois royales.
• D’après Jean de Terrevermeille, on ne peut pas disposer de la couronne à sa guise. Le roi n’en est que le dépositaire, il n’en pas le propriétaire, le gardien. Il peut donc en user, en profiter mais il ne peut pas la transférer. L’auteur est proche du dauphin, il soutient donc l’invalidité du testament de l’ancien roi qui donne la couronne au Roi. Puisque la coutume de succession de la Couronne est le consentement des Trois ordres, il faudrait que ces ordres consentent à sa modification, la loi salique n’est donc pas légitime.

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