Histoire Du Droit

En Russie, la première faculté de droit ouvre à la fin du XVIIIème début du XIXème siècle.

Pendant des siècles dans toute l'Europe, on enseigne que les ompilations de Justinien, jamais le droit National.

En 1630 en Suède et en 1679 en France on décide de fair un cours de droit National. En Angleterre, c'est au milieu du XVIIIème siècle qu'on crée les cours de droit anglais.

En Allemagne, on enseigne que le droit Justinien jusqu'en 1900.

C'est ce qui explique qu'aujourd'hui il n'est pas facile d'harmoniser le sroit européen.

Le code civil de 1804 a pour vocation de se substituer au code de Justinien, faire en sorte que le modèle soit le code civil.

C'est un tournant dans l'humanité juridique car on en parle depuis le XVIème siècle. Mais l'Ancien régime ne produira aucun code, il y a 3 explications:

• Parce que le gouvernement royal n'a pas pu rédiger les codes

• Parce que l'Ancien Régime n'a pas su les rédiger

• Parce que l'Ancien Régime n'a pas voulu les rédiger

En 1789, la révolution veut rédiger des codes. Mais la révolution avance très lentement et ses 3 projets se vouent à 3 échecs:

1er: en 1793

2ème: en 1794

3ème: en 1796

Mais il y a un seul rédacteur pour les trois: Cambacérès

En 1799 après le coup d'État de Bonaparte, le 1er consul est Bonaparte et le 2ème est justement ce Cambacérès.

Lorsque Bonaparte ne présidait pas les rédactions, c'atit Cambacérès.

Le code civil va bénéficier d'un rayonnement européen et mondial.

Le code a été reçu en Europe.

Au XVIIIème siècle les philosophes de Lumières ont convaicu les états rétissents comme la Suède et la Russie.

Napoléon Bonaparte: "Ce qui est bon pour les français est bon pour les peuples"

Depuis Avril 1782, la France est en guerre contre tous les autres états européens. Guerre déclenchée pour des raisons idéologiques. Jusqu'à 1815: aspect idéologique pour les états européens. Mais du côté français, il y a aussi un aspect imperialiste.

1792: il y avait 60 departements

1807: il y en avait 130.

On y applique le code civil (En Italie du Nord, Ouest de l'Allemagne, une partie de la Suisse...). Le Code Civil étant très bien rédigé et la langue des élites étant le français, le Code Civil s'exporte très bien.

Le Code Civil reflète les idées des Lumières et de la Révolution.

Début du XIXème siècle:

En 1815 Napoléon Bonaparte est vaincu mais pour beaucoup de puissances européennes c'est la révolution. Partout où l'Autriche, la Prusse et la Russie ont le pouvoirs, ils abolissent le code civil et mettent en place leur propre code (code Autrichien, Prussien et Russe).

Les gouvernements hostilent au Code civil, l'abolissent en 1815.

En Italie, Montanelli lance le slogan: "Vive le royaume d'Italie, vive Victor Emanuel roi d'Italie, vive le Code Civil!"

Le Code Civil se répand tout au long du XIXème siècle: Portugal, Espagne, Italie, Europe Orientale (Serbie, Roumanie, Bulagarie), Amerique du Nord (particulièrement rapide au Quebec), Amerique du Sud (Mexique, Haiti, Brésil, Pérou, Bolivie, Chili...).

Dans l'Empire Ottoman au XIXème, l'Égypte adopte partiellement le Code Civil comme au Maroc et en Tunisie.

À la fin du XIXème, le Code Civil est partiellement adopté au Japon: En 1890, le Japon souhaite un code. Au final, le Code Civil japonais est à la fois emprunté au Code Civil français mais aussi à celui de l'Allemagne. L'empereur du Japon et le gouvernement rejtette une partie du Code Civil parce que le Code Civil français est un code démocratique qui ne convient pas au Japon.

Le code civil est la traduction d'un projet politique.

On considère que le Code Civil reflète l'organisation

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