Histoire des sources du droit part 1

Partie 1 AUTEURS

Ubi societas, ibi jus

Toute société implique l’existence du droit, même sous une forme rudimentaire

• Cas de société archaïques étudiées par ethnologues

• Cas de sociétés préhistoriques ?

Problèmes des traces du droit, de son écriture

Le droit qui s’appliquait aux hommes n’était pas un acte spontané à l’époque dans les sociétés ancienne

Cela s’imposait et cru ou voulu le créer, cela venait d’un au-delà des hommes, du ciel, de dieu ou des dieux

Œuvre d’un élément ou les hommes n’avait aucune prise -> le temps, il s’impose aux hommes

Le temps est créateur de droit

Les hommes ne sont pas non plus absents, mais dépourvu d’une action humaine constante, inconscient d’est les auteurs, d’être à la source de ses règles, ne se considère jamais comme créateur u droit pour lui entités extérieures à lui

3 types de droit mésopotamien ; hébraïque ; grec

LE DROIT MESOPOTAMIEN

Irak et Syrie actuel, première trace du droit.

Région où va naitre une forme d’écriture, former cunéiforme en coin et clou sur tablette d’argile exprimant l’acte de la pratique : contrat ; testament ; texte de loi (plus rare)

Dans cette région plus ancien document juridique retrouvé

Un droit empirique, pragmatique, pratique

Un droit essentiellement coutumier et transmis par voie orale le droit écrit n’intervient qu’à titre subsidiaire)

Un droit présenté comme une vérité révélée << donné par dieu>>

Vocabulaire très concret, image très juste de la réalité de es temps-là, dans cette époque lointaine source du droit par voie orale, habitude développée, où hommes vont reproduire une suite d’actes juridiques, intervient qu’à titre oral

Autre caractéristique l’imprégnation religieuse, se présente comme une vérité révélée par Dieu

Les mésopotamiens gravaient le droit sur des stèles pour les placer sur des places publiques afin d’être vues, consultables et sues par tous. Il s’agit d’un ordre ordonné du droit (classification par matière. Règles de procédure, de droit pénal, des biens, des familles, des successions, des contrats

C’est un droit usuel et pragmatique pour les hommes vivant en société. Pourtant ce droit est donné par dieu.

Au-dessus du texte, se trouve 2 personnages gravés, l’un d’entre se tient avec une posture de respect (roi d’Hammourabi) et l’autre assis un trône (dieu Shamash : dieu du soleil et de la justice) ceux qui respectent les cultes, les temples seront protégés par les dieux sinon punition divine marque qu’un homme n’a pas respecter les commandements des dieux

Tend un instrument afin décrire les lois, le roi écrit les lois dictées et influencé par le dieu Shamash

Formule qui maudit quiconque oserait changer la loi

Un droit présenté comme une vérité révélée >>donné par dieu>>

• Imprégnation morale du droit qui assure sa stabilité et sa longévité

• Imprégnation religieuse du droit ce qui assure son autorité-> ordre du procès : l’ordalie

Le droit est << donné par Dieu>> les hommes n’en sont que les interprètes contraints

• Ce droit ne subira que quelque altération à la marge

Ordalie fluviale : c’est au dieu fleuve qu’on s’adresse le juge va donc ordonner au plaideur d’aller au dieu fleuve (entrer dans le fleuve) l’ordaliste rentre à pied nu ou quasi nu dans le fleuve jusqu’à une distance détermine par le juge (acte de purification) s’il coule = coupable ; si nage = innocent

Les juges jouent sur les lieux, la date, la hauteur de l’eau, les mètres à parcourir… selon le juge

Participe

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