Droit
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Cours Droit Relations Internationales
DROIT DES RELATIONS INTERNATIONALES Imprimer la charte des nations unies. Introduction Le juriste est un maniaque du cadrage des concepts. Qu'entend-on par « relations internationales »? Il faudra ensuite présenter le droit qui régit les relations internationales. L'expression relation internationale est intéressante, le premier auteur a l'avoir utilisé est l'anglais
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Cours Droit social
Social = P1) Les relations individuelles = Introduction = Le droit social c l’addition du droit du travail & du droit de la sécu sociale. Ds le droit du travail sont rassemblées 2 thématiques = le droit des relations individuelles & le droit des relations collectives. Notion travail = peut
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Cours Droit social 2 : la représentation du personnel
Droit social 2 dissertations PARTIE 1 : la représentation du personnel Loi le Chapelier 1791 – interdiction des corps intermédiaires. Loi 1884 – reconnaissance de la personnalité juridique aux syndicats. Loi 1901 – reconnaissance des associations. Loi 1919 – naissance du droit de la négociation collective. Loi 1964 – autorisation
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Cours droit subjectif
Section I : La notion et les sources du droit subjectif P.1 : Définitions doctrinales Les droits subjectifs sont les prérogatives que le droit objectif consacre et sauvegarde au profit des sujets de droit, c’est-à-dire aux personnes physiques (les individus) et aux personnes morales (groupements d’individus) Les droits subjectifs sont
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Cours droit, la mission de justice.
PARTIE I LA MISSION DE JUSTICE Partie I La mission de justice Fréderic II de Prusse cite : « Si l’injustice à trouver un moyen d’embrouiller les affaires, il faut que la justice est un art de les débrouiller ». La justice désigne 2 choses qui se combinent. La justice
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Cours du droit des contrats
DROIT CIVIL DES CONTRATS Le droit des obligations est le droit commun de l’ensemble du droit privé = grammaire du droit. Cela repose sur une logique, du raisonnement : le droit des contrats est le siège de toutes attentions depuis les premiers échanges entre les hommes afin de sécuriser les échanges.
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Cours d’introduction historique au droit
Histoire du Droit L1, premier semestre, M. Mouré Propos liminaire Il existe trois points dans cette introduction. Il est nécessaire de réfléchir sur l'utilité de l'Histoire du Droit et sur ses principes directeurs. L’Histoire du Droit n'est pas simplement l'histoire et le droit, c'est autre chose. Comment peut-on surmonter
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COURS D’ORGANISATION DE L’ENTREPRISE
COURS D’ORGANISATION DE L’ENTREPRISE CHAPITRE 5 : Vers de nouvelles formes organisationnelles * Le changement de modèle organisationnel est un processus complexe * Il faut déjà relativiser le degré de généralisation du taylorisme : * Le travail à la chaine « type » n’a jamais concerné l’ensemble des ouvriers *
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Cours eco droit
Le Marché 1. Le fonctionnement du marché 1. L’organisation des échanges 1. Définition du marché Le marché est un lieu d’échange réel ou virtuel 2. Les participants Client = Acheteur = Demandeur = Celui qui paie Vendeur = Fournisseur = offreur = Celui qui encaisse L’objectif principale de l’offreur est
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Cours économie
Économie il peut empêcher la présence d’autre acteurs sur le marché où l’état opère . Monopsone ce sont les commandes de l’état qui font vivre ces entreprises là Le facteur de redistribution état providence caisse des organismes paritaires les fonds de pension CHARGES PATRONALES FISCALIT2S SYSTEME ASSURENTIEL LETAT NINTERVEIENT PAS
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Cours économie L1 droit
ÉCONOMIE Intro → les problèmes posés a l’économie Pourquoi fait on de l’analyse éco? Quelles sont les méthodes élaborer pour pour répondre aux questions éco? Il y a peu de sujet qui échappe a l’analyse économique, on peut traiter bcp de sujets sous l’angle éco (ex les migrants). Cette analyse
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Cours finances publiques
Finances publiques Introduction générale : Le phénomène financier Dans tous pays on a un état qui organise la vie sociale : on a des personnes publiques qui organisent la vie en sté, qui mettent en place des institutions et des règles. Le phénomène financier s’intéresse ou conserve les aspect financiers
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Cours géopolitique l1
Géopolitique Introduction générale Les concepts clefs : Géopolitique : rapports entre géographie et politique mais peu scientifique, voire la doctrine vitale (F. Ratzel, K. Haushofer) Les peuples en croissance démographique doivent aussi s’étendre géographiquement. La géographie sert aussi à faire la guerre. La géopolitique n’existe pas réellement. Définition de la
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Cours gérer les stocks
Les contrats doivent être négocié, conclu tout ça en bonne foi. Souvent il y a une période précontractuelle (pourparlers) En cas de faute commis pendant la négociation, le contrat ne permet pas à une réparation des préjudices données (seul pour des études fait avant la conclusion, le juge pourrait octroyer
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Cours HDI Licence 1 Semestre 1 Droit
sur HISTOIRE DES INSTITUTIONS APRES 1789 * Faire une frise chronologique de 1789 jusqu’à après la 3ème République ( 1880 ) Mentionner les dates des textes constitutionnels et des différents régimes Mentionner les principaux événements qui se déroulent en France Mentionner les principaux événements qui concernent les relations de la
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