Droit
13 468 Politique et International dissertations gratuites 12 301 - 12 315
-
Quelles sont les raisons de la guerre commerciale entre les USA et la chine ?
1. Quelles sont les raisons de la guerre commerciale entre les USA et la chine ? Depuis 2018, nous assistons à une guerre commerciale d’ampleur croissante entre la Chine et les Etats-Unis. La guerre commerciale à commencer au mois de mars 2018 avec les taxes sur les importations d’acier et
516 Mots / 3 Pages -
Quelles sont les règles de droit , où les trouver , comment défendre c’est droits , devant quelles juges , comment les prouver ?
INTRODUCTION Quelles sont les règles de droit , où les trouver , comment défendre c’est droits , devant quelles juges , comment les prouver ? La logique veut qu’on commence par étudier le début du code civile qui commence par la loi , qui est la règle de droit par
2 244 Mots / 9 Pages -
Quelles violences ont subit les civils et les militaires durant la première Guerre Mondiale ?
Lopez Développement construit Léo 3°1 La première Guerre Mondiale est une guerre opposant les français et les allemands de 1914 à 1918. Quelles violences ont subit les civils et les militaires durant la première Guerre Mondiale ? En premier lieu, nous avons les militaires qui ont subit des violences physiques
412 Mots / 2 Pages -
Quelques aspects du contrat d'entreprise Suisse
Contrat d’entreprise (chap.5 classeur 2M) A partir de 363 CO Définition : L’entrepreneur s’engage à exécuter un ouvrage, en contrepartie le maître lui paiera le prix Objet du contrat : Il faut exécuter un ouvrage. Le résultat doit être objectivement mesurable. L’entrepreneur a une obligation de résultat. Exemples de contrats
349 Mots / 2 Pages -
Quelques définitions du droit romain
Quelques définitions de droit romain Préface des Institutes : le but de l’ouvrage est de donner du droit romain « une idée simple et facile (...). Car si dans les commencements nous surchargions l’esprit des étudiants par une multitude et une variété de choses, il arriverait soit qu’ils quitteraient leurs
613 Mots / 3 Pages -
Quelques principes posés par Beccaria dans Des délits et des peines
9 à 1770. Il s’était proposé de rédiger un grand ouvrage sur la législation en général ; mais il ne mit jamais ce projet à exécution. À partir de 1770, il devient haut fonctionnaire dans l’administration milanaise alors sous domination autrichienne; il occupera ce poste jusqu’à sa mort. Il inspire
516 Mots / 3 Pages -
Quelques vers burlesques (1643), Paul Scarron
Introduction l’art du blason est l’art de décrire une partie du corps, de la femme en particulier. Cette description se fait couramment sur le mode élogieux, et louer la beauté de l’anatomie est une manière de vanté la femme dans sa globalité et d’exprimer, sur un mode souvent comique, son
1 902 Mots / 8 Pages -
Quels sont les avantages des Normes internationales ISO
droit : Qu'est-ce-qu'une norme? Une norme est un document qui définit des exigences, des spécifications, des lignes directrices ou des caractéristiques à utiliser systématiquement pour assurer l'aptitude à l'emploi des matériaux, produits, processus et services. L'ISO a publié plus de 19 500 Normes internationales qui peuvent être achetées auprès de
238 Mots / 1 Pages -
Quels sont les cas les plus courants de contrefaçon et quelles sont les régressions
Mon objet d'étude porte sur des cas de contrefaçons. Ma problématique est quel sont les cas où la contrefaçon est la plus rependue et quels en sont les recours ? Dans une première partie, je parlerais des produits les plus touchés, et dans la deuxième partie je parlerais des différents
455 Mots / 2 Pages -
Quels sont les conséquences juridiques d’un bizutage ?
Les conséquences du bizutage Introduction Le bizutage des jeunes comporte des conséquences juridiques Quels sont les conséquences juridiques d’un bizutage ? Pour analyser les conséquences juridiques du bizutage, je recherche quelles responsabilités seront mises en cause, la nature des dommages causés et leur réparation. I Les types de responsabilité 1.1
233 Mots / 1 Pages -
Quels sont les deux modèles de justice constitutionnelles ?
« Quels sont les deux modèles de justice constitutionnelles ? » La garantie juridictionnelle de la Constitution (justice constitutionnelle) est un principe du système de modération techniques pour pouvoir assurer l’activité régulière des fonctions étatiques. La justice constitutionnelle fait partie du droit public. Le but d’une justice constitutionnelles est de
1 184 Mots / 5 Pages -
Quels sont les différents scrutins existants et quelles conséquences engendrent t’ils ?
Conformément à l’article 3 de la Constitution, tous les Français majeurs jouissant de leurs droits civils et politiques ont le droit de voter, sans distinction de sexe, d'origine, de religion ou de convictions politiques. Un scrutin est un moyen de vote qui consiste à déposer un bulletin dans une urne.
760 Mots / 4 Pages -
Quels sont les différents systèmes de droit, départements des branches du droit
Le droit est un ensemble de règles de conduite qui, dans une société, régissent les rapports entre les hommes : c'est le droit objectif. Le mot désigne aussi les prérogatives reconnues aux personnes : leurs droits subjectifs. Entre l'ensemble des règles et les comportements des particuliers se nouent des relations
226 Mots / 1 Pages -
Quels sont les droits et les devoirs des différents acteurs du contrat d'apprentissage
INTRODUCTION Accroche : Face aux besoins des entreprises, le contrat d'apprentissage constitue une réponse pour adapter les exigences professionnelles aux compétences nécessaires. Problématique : Quels sont les droits et les devoirs des différents acteurs du contrat d'apprentissage ? Annonce du plan : Partie 1 Les devoirs des acteurs du contrat d'apprentissage Partie 2 Les
605 Mots / 3 Pages -
Quels sont les effets du mariage
Madame Allais refuse de payer la dentition de son mari ainsi que leur loyer. Elle reproche à son mari de ne pas s’occuper des charges ménageres et de ne pas être payer alors qu’elle aide son mari en travaillant dans sa boulangerie deux fois par semaine. Quels sont les effets
504 Mots / 3 Pages