Un président élut par le peuple

Séance 2 : Un président élut par le peuple.

En 1958, le Président est élut par un collège de 80 électeurs ( conseiller régionaux, parlementaires, et éluts locaux ).

La différence qu'il y a par rapport a la troisième et quatrième république est le fait que c'est un suffrage universel indirect. C'est pour représenter d'avantage la population, ce qui engendre une diminution des parties politiques, et on se rapproche plus du peuple.

On à pas mis en place le suffrage universel direct desuite car il y le fait qu'il est une trasition entre les républiques, et parce que ce suffrage rapelle un mauvais souvenir de 1848 qui est le second empire avec Napoléon III.

Ce qui se passe c'est qu'il y a un décalage car on veut des pouvoirs très forts, et il n'y a pas d'influence des parties politiques, donc on passe à autre chose.

Selon l'article 6 de la Constitution : le quinquénat, le suffrage universel direct.

❖ Le passage au suffrage universel direct:

L'indirect était inscrit dans la loi de 1958, et donc pour passer au suffrage universel direct il faut réviser la Constitution. Et le Général De Gaulle fait appel au peuple, avec l'article 11 et 89 de la Constitution.

∙ L'article 11 de la Constitution : Pour l'organisation des pouvoirs public ( pour tout projet de loi ). Il peut être utiliser par l'initiative du gouvernement, c'est donc un projet de loi.

Cet article est relatif au Président de la République.

∙ L'article 89 de la Constitution : Initiative du gouvernement ( pouvoir exécutif ) à travers un projet et l'iniative du Parlement à travers une propositions. Ensuite il y a une adoption par les deux Chambres. Il est sous le titre 16 de la révision. Cela est relatif à la Constitution ( tout ce qui ce trouve avant lui ).

Dernier Paragraphe ⇨ La souveraineté appartient au peuple, et donc c'est à lui de savoir si il veulent que le président soit élut par un suffrage universel direct. Il explique également en quoi il va faire référence à l'article 11, et il dit que au motif que l'élection du président se rapport à l'organisation des droits publics il faut se référer à l'article 11, que c'est plus clair et plus simple.

Il y a deux moyens : on passe soit par le parlement ( article 11 ) soit par le peuple.

Si il passe par l'article 89 il ne pourra pas y arrive car avec cet article il ne passe que par les parlementaires.

⇨ Par rapport au deux articles, il détourne la préocédure.

Il interprète et cela lui permet de mettre en place un dialogue direct avec le peuple et l'exécutif.

Il fait cela pour rendre l'exécutif plus fort, et que si il passe par les parlementaires il n'aurait pas pu valider son projet.

L'autre problème qui se pose dans l'utilisation de l'article 11, car il faut utiliser l'article 89 pour réviser la constitution et non pas l'article 11.

Doc 3 :

Le gouvernement de Pompidou, De Gaulle dissout l'assemblée.

Un notion de censure est mise en place dans le gouvernement de Pompidou.

Cela est fait car le Président aurait du passer par l'article 89, mais comme il ne peuvent pas agir directement contre le président il utilise la notion de censure.

Ils ont peur que la république retombe dans un régime autoritaire : avec un coup d'Etat.

Les parlementaires ont peur de l'autoritarisme : deux raisons , car avec l'artticle 11 est évincé, et en plus de ca i le président est élut au suffrage universel direct cela va accroitre les pouvoris du président et le leur va diminuer. On est en train de faire évoluer les choses et les pouvoirs du président vont être accru.

Après le 2 Octobre :

Notion de censure est refusée par De Gaulle, et refuse la lettre de démissin de Pompidou, et par la suite il dissout l'assemblée. La lettre de démission a été acpeter en Novembre.

Et ensuite, le 28 Octobre de 1962 : il y a un référendum et le peuple vote oui.

Doc 4 : Interprétation de De Gaulle.

Le Président du sénat saisi le Conseil Constitutionel, pour voir si tout est conforme à la Constitution. Il va regarder si l'élection du président au suffrage universel direct est consitutionel.

Le Conseil Consitutionel se qualifie d'incompétant, il ne peut pas regarder la conformité de cette loi, car elle a été mise en place par le peuple. Il ne peut que vérifier la consitutionnalité des lois organiques. Rien n'indique que le conseil ne peut pas le faire; il vient interprété la consitution.

Il ne peut pas controler la conformité des référendum car il ne peut pas aller à l'encontre du peuple car il détient la souveraineté nationale, et quand il y a un référendum c'est la nation qui s'exprime.

Le peuple c'est le pouvoir originaire, c'est lui qui avait mis en place la Constitution.

Le peuple est illimité, et il ne peut donc pas aller à l'encontre d'un pouvoir illimité qui est le peuple.

Il a interprété la consitution condormémant à l'article 3 de la consitution, et conformémant à l'esprit de la constitution ( il ne se fit pas aux textes ).

Il aurait fallut que le Conseil se prononce sur l'article 11 et non pas sur le fait du référendum.

Ce qui est critiquable, il accpete la procédure de détournement faite par Da Gaulle.

La notion de censure : le président de la républque viole la constitution, ce qui n'est pas fonder car ce que Da Gaulle à fait est dans le cadre légal.

Le premier élément est que normalement on utilise l'article 89 pour réviser mais rien n'interdit l'utilisation de l'artcle 11 pour modifier la consitution, on peut seulement dire qu'il à fait une manoeuvre illégitime seulement. La seconde, le président est le gardien, il n'a rien fait d'inconsittutionnel. Il fait " ce qu'il veut ".

Ce suffrage entraine par rapport au pouvori d u président de la

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