Droit
13 477 Politique et International dissertations gratuites 3 301 - 3 315
-
Devoir 2 Français
Devoir 2 Thème : « Les droits de l’enfant », diverses formes d’exploitation de l’enfant 1. Analyse des documents et extraction des idées à retenir 1. Le premier document est un article de type informatif de Benoît Hopquin, paru le 13 octobre 2006 dans le journal Le Monde, intitulé «
1 493 Mots / 6 Pages -
DEVOIR 2 GESTION RELATION CLIENT BTS TOURISME CNED
Gestion de la relation client Corrigé 2 Professeur : Georges GAUTHERET 3 51T5 CT PA 02 16 1. À l’aide des pages brochures annexées « Circuits Club Med » et « Circuits et croisières Jet Tours » et de vos connaissances, établissez dans un tableau les points forts et les
2 111 Mots / 9 Pages -
Devoir 4 droit BTS communication
CB No 4 de DROIT BTS COMMUNICATION DOSSIER 1: 1) Le contrat tient lieu de loi entre les deux parties. Il est donc important de vérifier scrupuleusement son contenu et sa forme. Il sera donc important de voir dans un premier temps avec Mr Beaufils la faisabilité des travaux
660 Mots / 3 Pages -
DEVOIR 6 D0012 EFC JURISTE
DEVOIR 6 D0012 1) FAUX. La SNC n’est pas une société hybride, c’est une société de personnes, hybride signifie à la fois de personnes et de capitaux. 2) VRAI. Pour être associé il faut être majeur capable, ou mineur émancipé (avoir autorisation du Juge des tutelles) et ne pas être
440 Mots / 2 Pages -
Devoir Arrêt Mlle Cinar
ZOTSIMANDEFITRA Mialimalala / L3 / Groupe du mercredi 14h30 -16h Conseil d’État, Section, 22 septembre 1997, Mlle CINAR Le Conseil d'Etat a rendu un arrêt de rejet, en date du 22 septembre 1997, relatif à l’application directe d’une convention internationale par la juridiction administrative. La convention en question est «
1 239 Mots / 5 Pages -
DEVOIR CEJM INSECTE
Bastien DUPIED DM CEJM Missions 1 : 1. Un agent économique est une personne qui a un comportement économique, c’est-à-dire qui prend des décisions qui influencent l’économie d’un pays. Il est définit par ses fonctions, ses ressources et ses dépenses. Ici les principaux agents économiques sont les banques, les entreprises
1 221 Mots / 5 Pages -
Devoir cned anglais
ANGLAIS EVALUATION NUMERO 1: Ecrivez en anglais une courte description du dessin (150-200 words) First of all, this picture references to the law world and more specifically at the profession of notary. In this document, several people are represented, like a notary, a man with his child and an agent.
714 Mots / 3 Pages -
Devoir d'ingérence humanitaire
AVERTISSEMENT « L’université Amadou Hampaté Bâ n’entend donner aucune approbation, ni improbation dans les travaux de recherches. Ces opinions doivent être considérées comme propres à leurs auteur(e)s » ________________ DEDICACES Ce travail est dédié à nos parents qui dans leurs efforts nous permettent d’acquérir une éducation conforme à celle que
3 028 Mots / 13 Pages -
Devoir D'italien Bts Ci: comment et pourquoi de petites entreprises se lancent sur les marchés internationaux?
ITALIEN LV1 DEVOIR ECRIT N°1 Partie 1 Compte rendu écrit en français Le document proposé est un article de presse à caractère économique qui nous explique comment et pourquoi de petites entreprises se lancent sur les marchés internationaux. Il est tiré de l’hebdomadaire italien Affari e Finanza du 10 octobre
1 475 Mots / 6 Pages -
Devoir D0002 EFC juriste d'entreprise - Introduction au droit
INTRODUCTION AU DROIT – DEVOIR D0002 CAS PRATIQUE 1. Contre qui doit-il engager l’action? Pourquoi? M. CHIMENE, l’acquéreur du téléviseur, doit intenter l’action à l’encontre de la SARL « Toute la technologie à domicile ». En effet, quand bien même le contrat aurait été présenté par un vendeur salarié de
1 748 Mots / 7 Pages -
DEVOIR D0011 Droit des sociétés
DREUX Laetitia N°250704 Devoir n°06 D0011 Formation : Gestionnaire RH Droit des sociétés Question 1 : Quelles sont les conditions de fond supplémentaires que nécessite un contrat de société par rapport à la théorie générale des contrats ? En supplément des obligations de capacité, de cause, d’objet et de consentement,
1 739 Mots / 7 Pages -
DEVOIR D0015 - INTRODUCTION AU DROIT
DEVOIR N°9 – D0015 1. OUI. Le tribunal de commerce peut prononcer la dissolution de la société en cas de mésentente entre les associés selon l’article 1844-7 5° du code civil. 2. NON, puisqu’elle n’est pas immatriculée au Tribunal de commerce. 3. OUI. Le décès d’un associé entraine en générale
496 Mots / 2 Pages -
Devoir D0067 GRH
Devoir n°11: le management Relocaliser est le fait, pour une entreprise, de revenir dans son pays d’origine, qu’elle a quitter dans un premier temps. C’est la stratégie que l’entreprise Samas a choisie. Les raisons principales d’une relocalisation sont le fait d’une « mauvaise gérance » pourrait-on dire. Il est vrai
1 102 Mots / 5 Pages -
Devoir de connaissances juridiques et économiques
Dans le cadre de la rénovation de la voie professionnelle (Bac Pro en 3 ans), le nouveau programme d’Économie et droit s’inscrit parfaitement dans cette logique de formation. Il est défini pour être étudié en trois années scolaires, autour de six grandes parties : 1- Le contexte de l’activité professionnelle 2-
1 912 Mots / 8 Pages -
Devoir de DRCVC
Devoir DRCVC Exercice 1 1. Voici les caractéristiques techniques et commerciales du Module O-Tech grand modèle brut : Caractéristique techniques Caractéristique commerciale - Légers - Modulaire - Robuste - Made in France - Evolutifs - Personnalisables - Ecologique 2. Voici le CAP SONCASE du produit Module O-Tech grand modèle brut
828 Mots / 4 Pages