Droit
13 468 Politique et International dissertations gratuites 3 271 - 3 285
-
Des Lois
Des Lois Laws, rules and regulations are very important for this notion. They help us to understand the evolution of power. I studied a document which is entitled “Apartheid”. It’s the name given to the policy of the racial segregation in South Africa by the White minority against the Black
296 Mots / 2 Pages -
Des problèmes brûlants
Des problèmes brûlants Dossier 1 – La responsabilité des produits défectueux à l’égard des particuliers. 1. Précisez les possibilités et les conditions de l’action en responsabilité du fait du produit défectueux de M.Lemire. Les faits qualifiés : De nombreux dégâts ont été causés par une défaillance d’un appareil sur M.Lemire.
1 115 Mots / 5 Pages -
Description de job en Anglais
.EOC: Vous devez décrire le job d'été choisi (emploi, conditions, salaire, avantages etc), expliquer comment vous allez vous y rendre (transport) raconter ce que vous ferez de plus sur votre temps libre (visites, activités, voyages etc) et développer un argumentaire pour convaincre vos parents de vous laisser partir » B1-B1+
290 Mots / 2 Pages -
Déséquilibre des pouvoirs sous la III république
TD n°1 droit constitutionnel de la V° République Acheter une constitution de poche Souveraineté parlementaire: * Hégémonie de la loi * Parlementarisme Absolu Fonctionnement de la III° République : 1. Le triomphe du parlement * Raison historique et politique de cette ascension : après la défaite à Sédant, Adolphe THIERS
636 Mots / 3 Pages -
Destruction Créatrice de Schumpeter
Dans la vision de Joseph Schumpeter du capitalisme, l'innovation portée par les entrepreneurs est la force motrice de la croissance économique sur le long terme. Schumpeter emploie l'image d'un « ouragan perpétuel » : dans l'immédiat, il peut impliquer pour certaines entreprises présentes sur le marché une destruction de valeur
669 Mots / 3 Pages -
Détection et prévention de la fraude
Sommaire Introduction……………………………...…………………………03 Chapitre I : Le concept de fraude…………………………………….……05 A. Définition…………………………………………………….……05 B. Typologies…………………………………………………………06 C. Causes et motivations de la fraude……………..………………….10 D. Risques et signaux d’alerte…………………………….…………..13 Chapitre II : Détection et prévention de la fraude………………………….14 A. Lien entre contrôle interne et les dispositifs anti-fraude…….…….14 B. Les bonnes pratiques en matière de
7 466 Mots / 30 Pages -
Détermination du bénéfice fiscal
Cas pratique N°7 : Détermination du bénéfice fiscal. À l’aide de l’annexe 1: 1. Rappelez les conditions d’application du taux réduit de l’IS en faveur des PME et précisez si la société MORA peut en bénéficier. 2. Calculez le montant des acomptes d’impôt sur les sociétés payés au cours de
637 Mots / 3 Pages -
Dette Publique De La France, Impasse Politique
Dette publique de la France Philippe BECHTEL 15 janvier 2012 Table desmatières 1 Historique de la dette française 3 1.1 De l’ancien régime à l’après-guerre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
8 287 Mots / 34 Pages -
Deux grands exercice : Dissertation juridique et commentaire juridique.
TD de droit constitutionnel Séance 1 : Méthodologie Partiel de TD : 7 ou 14 novembre Deux grands exercice : Dissertation juridique et commentaire juridique. Quelques règles de fond et de formes Fond : - Le but est de défendre un point de vue argumenter avec des arguments juridiques. On
6 655 Mots / 27 Pages -
Deux systèmes démocratiques précis
Notre sujet implique une comparaison de l'efficacité de ces deux systèmes démocratiques précis : la démocratie semi-directe et la démocratie représentative. Lequel de ces deux systèmes est le plus apte à satisfaire les caractéristiques de l'efficacité démocratique. Peut-on réellement penser que la démocratie semi-directe est plus conforme, dans sa réalisation,
377 Mots / 2 Pages -
Développement de Droit Civil
La personne est le sujet d'étude de nombreuses études scientifiques. L'anthropologie étudie l'homme à travers les époques pour permettre de comprendre les caractères des humains en général. La philosophie, la science humaine... parmi ces disciplines, le droit s’intéresse à la personne et son approche n'est pas la même que les
304 Mots / 2 Pages -
Développement de la législation royale en France
Durant le XIIeme et XIIIeme siècle, suite à des initiatives personnelles ou officielles, on met par écrit un certain nombre de coutume qui ont pour but de servir à des juges ou des avocats qui ont besoins de connaître l’usage qui s’applique dans une circonscription. Ces écrits sont souvent à
287 Mots / 2 Pages -
Développement de la protection juridique des droits de l'homme
NTRODUCTION Les droits et libertés individuels et collectifs des hommes sont généralement englobés sous l'expression « droits de l'homme ». Les législations nationales actuellement en vigueur préfèrent l'expression « droits fondamentaux », « droits et libertés des citoyens », «libertés publiques », etc. Mais actuellement, la tendance générale est de
5 303 Mots / 22 Pages -
DEVELOPPEMENT DU ROLE DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL
DEVELOPPEMENT DU ROLE DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL §1 : FACTEURS DU DEVELOPPEMENT Il a été conçu initialement comme un instrument du parlementarisme rationalisé. En effet, les rédacteurs l’ont conçu pour en faire le chien de garde de l’exécutif, pour protéger le domaine réglementaire et non pas comme une Cour constitutionnelle traditionnelle
1 507 Mots / 7 Pages -
Développer un réseau de partenaires
Chapitre 7. Développer un réseau de partenaires Mission 2 : Choisir sa stratégie et sélectionner les partenaires 4. La stratégie de développement physique choisie par Mitsubishi en France consiste à augmenter son nombre de points de vente pour couvrir davantage de territoire et surtout les grandes métropoles qui constituent pour
486 Mots / 2 Pages