Droit
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Devoir Maison cas pratiques L1
Cas pratique 1 (8 points) Brian est partisan des théories complotistes. Il pense que la Covid-19 n’existe pas. De ce fait, il décide de s’affranchir du masque et de ne pas respecter le confinement. Verbalisé à plusieurs reprises pour non-respect du confinement entre le 1er et 20 novembre 2020, il
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Devoir maison cejm
Question 1.1 : Quand nord’imprim a eu sa crise, M.Debruyne a tout fait pour que l’entreprise relève la tête, il a réfléchi, il a organisé des réunion, il y a eu des objectifs de fixés. A l’heure d’aujourd’hui, M.Debruyne organise des réunions tous les mois pour faire le point sur
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Devoir maison droit
Devoir maison DROIT Exercice page 17 : 1) Solène est une élève en terminale STMG, elle est victime depuis deux mois d’harcèlement sur sa boite mail et par son téléphone. Une personne a commis un préjudice moral en créant un faux compte Facebook à son nom ; elle décide alors
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Devoir maison en droit
Igor Cogez NDRC1 DM DROIT JURIDIQUE N°2 Mission 1 : Pour rappeler les faits, Le S.A.R.L de la marque a reçu des courriers de consommateurs mécontents, ces derniers affirme à l’aide de certificats médicaux avoir souffert de brûlures d’estomac suite à la consommation de différents lots de jus de pomme
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Devoir méthodologique de Droit TSTMG
Fotopoulos Aris TSTMG 2 Evaluation méthodologique de Droit 1/ M. Keiser est président de la société ExPress, employeur, a procédé au licenciement de 12 salariés en cause de la forte concurrence provenant des pays de l’Est qui baisse le nombre de commandes et le chiffre d’affaire de l’entreprise. M. Keiser
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Devoir n° 2 - MANAGEMENT DES ENTREPRISES 1A (029615)
Analyse de la situation de l’entreprise Question 1 Identifiez les styles de direction de Marie-Louise (sur les 5 dernières années) puis de Jean-Charles (depuis la création de Numériperf) en vous référant tour à tour à la typologie de Likert puis celle de Blake et Mouton. – sur 4 points Typologie
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DEVOIR N°12 EFC JURISTE d'Entreprise
LE DEVOIR N°12 CONTROLE DES CONNAISSANCES L’usucapion ou la prescription acquisitive La possession Le patrimoine Les prérogatives du droit de propriété qui ensemble composent la pleine propriété Les servitudes II. ETUDE DE JURISPRUDENCE Les faits de l’espèce: La société Distilleries et Domaines de Provence commercialise 3 produits (liqueurs de thym)
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Devoir n°13 juriste d'entreprise
Juriste d’entreprise Introduction au droit D0006 18/20 1. Questions de réflexion 1. Quelles sont les raisons objectives qui rendent nécessaire le droit de la consommation à l’heure actuelle ? Le droit civil des contrats suppose une égalité entre les parties devant conduire à l’équité de leurs échanges. Or, dans les
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Devoir n°2 Eco-Droit BTS 2ème année
Devoir 2 Eco Droit Sophia Ouardi N° inscrit : 100199514 PARTIE I ECONOMIE INTRODUCTION Depuis la crise de 2007 l'Europe est la seule région du monde dont le niveau de production est inférieur à 2007, ce qui impacte l'économie européenne. Le chômage, l'inflation, le déficit, le ralentissement de la croissance,
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Devoir Ordonnances Macron
Sujet à propos des ordonnances Macron Yohann Guillerm 1 – En quoi pouvons-nous dire que les ordonnances Macron changent le paradigme des relations sociales dans le cadre des négociations des accords ? Tout d'abord, il faut savoir que les ordonnances Macron installent une primauté aux accords d'entreprise sur les accords
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DEVOIR RELATION CLIENT
Warda KASLI BTS assurance devoir 1 RELATION CLIENT QUESTION 1: Dans ce dialogue entre Monsieur DUBLE (le client) et Armand Lebrun le chargé de clientel en gestion de patrimoine. La 1ere phase de l'enretien qui est le (contact) il se deroule entre la l.1 et la l.10. La 2ème phase
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Devoir sur le Droit commercial
DEVOIR SUR LE DROIT COMMERCIAL Observations : A – Exercice rédactionnel Question 1 : Rédiger un commentaire sur les sites concernant les entreprises. WWW.EURIDILE.INPI.FR Ce site est apparemment devenu Infogreffe. WWW.INFOGREFFE.FR Infogreffe est le registre du commerce et des sociétés en direct du greffe du tribunal de Commerce. Ce site
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Devoir surveillé - 1ère STMG
Corrigé du Entraînez-vous ! – Thème 1 Capacités • Vérifier les caractères de la règle pour une règle de droit donnée • Identifier la source d’une règle de droit • Distinguer les différentes institutions Comment le droit naît-il ? (p. 31) Situation 1 1. La procédure législative ordinaire présente-t-elle des
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DEVOIR SURVEILLE INSTITUTIONS PUBLIQUES
DEVOIR SURVEILLE INSTITUTIONS PUBLIQUES FRANCAISES ET EUROPEENNES GEA 1 – GROUPES B & D 2 Heures I/ QUESTIONS DE COURS Répondez aux questions suivantes 1) Qu’est-ce que le principe de la séparation du pouvoir ? 2) Qu’est-ce qu’un État ? et quels sont ses éléments constitutifs ? 3) Quelle est
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Devoir- diagnostic des marchés étrangers - CNED BTS CI 1ère Année
DEVOIR 01 Partie 1 : Marketing internationale (20 points) I. Marketing stratégique/marketing opérationnel (8 pts) 1. Rappelez ce que signifie chacun des 2 termes. (2pts) Marketing stratégique : c’est la démarche d’analyse et de réflexion pour réaliser l’adéquation offre-demande. C’est un travail de long terme. Marketing opérationel : c’est la
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