Equilibre budgétaire et dettes publiques
TD : Equilibre budgétaire et dettes publiques. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Toukki93 • 16 Octobre 2020 • TD • 994 Mots (4 Pages) • 540 Vues
Exposé : Equilibre budgétaire et dettes publiques
Introduction :
L’Etat est une personne morale de droit public. Elle représente un peuple, une nation à l’intérieur ou à l’extérieur d’un territoire donné. L’état exerce son pouvoir suprême : la souveraineté. Pour exercer son pouvoir, elle va passer par le gouvernement. De ce fait, l’état est l’unique personnes publique pour l’ensemble du territoire national, il assume seul son budget et par ses agents la satisfaction tous les besoins d’intérêt générale pris en charge par la puissance publique. Par cette effet, le système fonctionne sur un principe hiérarchique, c’est-à-dire que le pouvoir de décision est concentré au sommet de la hiérarchie.
Notre sujet se portant sur l’équilibre budgétaire et les dettes publiques, alors nous nous sommes poser la question de comment l’équilibre budgétaire pouvait entrainer les dettes publiques de l’Etat ?
Pour répondre à cette question, nous vous proposons une première partie se portant sur l’équilibre budgétaire et une deuxième partie sur les dettes publiques.
- Qu’est ce l’équilibre budgétaire ?
Concernant l’équilibre budgétaire, on peut dire que l’Etat à différentes dépenses et recettes. Lorsque les recettes sont supérieurs aux dépenses engagés par l’état, on parle d’un solde budgétaire positif. À l’inverse, quand les recettes de l’état son inférieur à ses dépenses, les solde est négatif.
L’équilibre budgétaire correspond à un juste milieu entre les recettes et les dépenses, c’est à dire quand ils sont sont égale.
Pour comprendre mieux cette équilibre budgétaire, nous nous sommes intéressé aux divers constituants des recettes et dépenses de l’état.
- Recettes
Les recettes ce sont les ressources les Etats.
En 2017, nous pouvons voir que la plus grande partie des recettes provient des taxe sur la valeur ajoutée qui s’élève 49% soit presque la moitié des recettes de l’état. Nous avons les impôts sur le revenue qui sont de 24%, cela représente environ 1/4 des recettes. Ensuite nous avons d’autres recettes de l’Etat tel que les impôts sur les sociétés, les taxes intérieure de consommation sur les produit énergétiques, des recettes non fiscale comme les amendes, dividendes, intérêt de prêt.
Enfin 30% de revenue venant d’autres recettes fiscales.
Tous ces éléments font partie des recette de l’Etat.
- Dépense
Maintenant, quand on s’intéresse aux dépenses, il s’agit de l’ensemble des dépenses réalisé par l’Etat. Ces dépenses sont financés par les recettes. En 2017, nous pouvons voir qu’il y en a plusieurs. Parmi elles, nous trouvons un taux élevé à 39,5% de dépenses personnel, 14,5% des dépenses de fonctionnement, 29,4% de dépenses d’intervention. Ensuite nous avons des dépenses d’investissement, d’opération financières, des dotations des pouvoirs publics, des charges de la dette de l’Etat.
Ainsi, chaque fois que les dépenses publiques excède les recettes publiques, un déficits publique apparaît, ce déficits publiques est financés par l’emprunt ce qui augmente la dette publique.
II. Qu’est ce que la dettes publiques ?
C’est l’ensemble des engagements financiers pris sous formes d’emprunts contracté par l’Etat ou par les émissions d’obligation sur les marchés financiers. Les obligation d’Etat sont des titres de créance vendue par l’Etat pour financer ses dépenses en empruntant des Fonds sur les marché financiers. Parmi ces différents obligation d’état, nous avons les bons du trésor à court terme c’est-à-dire qu’elles peuvent aller jusqu’à un an et les bons du trésors à intérêt annuel qui peuvent aller jusqu’à cinq ans. En France, le plus connue des obligations d’Etat c’est l’obligation assimilables du trésor dont la durée se situe entre 5 et 10 ans.
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