Cours de droit privé S1

INTRODUCTION AU DROIT PRIVE S1

Introduction générale:

Le cours d introduction au droit privé a un objet spécifique, introduire au droit. En premier lieu il faut appréhender la langue du droit, le langage juridique. Deuxième difficulté les faux amis, terme utilisé dans le langage courant ayant un tt autre sens en droit, (exemple: immeuble, langage juridique, fond de terre, construction, comme un poteau téléphonique) l’introduction au droit souligne la spécificité du langage juridique et accompagne l étudiant en droit dans l apprentissage de cette nouvelle langue, au de la de l objet du cours, la nature meme de cet enseignement est une source de difficulté car il s agit d’introduire et donc d’initier a une discipline or « le problème avec le droit et son introduction est que tt est dans tt, il n’y a pas approprient parlé de premier élément en droit, pas vraiment de base, il faut pourtant faire des choix sur le fond et sur la forme et ces choix peuvent être contestés car ce ne sont pas forcement les seuls qui auraient pu être faits ». Malgré ces difficultés l est nécessaire de procéder a une introduction au droit pour permettre a l étudiant d’avoir les données fondamentales nécessaire a l apprentissage des âtre disciplines et historiquement c’est depuis le 17è siècle que les juristes estiment nécessaire de consacrer des ouvrages a l’introduction au droit, par ailleurs, traditionnellement (XIXé siècle) dans les facultés l’introduction au droit est faite par un professeur de droit civil parce que l on considère qu’on ne peut pas introduire au droit sans introduire plus spécifiquement au droit civil. L’introduction au droit se compose aujourd’hui d’une partie consacrée a la recherche de la définition du droit et d’une autre plus spécifiquement orientée sur l’introduction au droit civil qui est la discipline juridique qui est apparue en premier, elle est le creusé des autres disciplines juridiques, c’est en effet le droit civil qui régit les rapports entre les individus. Il a servit de modele aux autres disciplines juridiques, celles ci se sont développés a partir du droit civil mais encore aujourd’hui le droit civil est la discipline qui présente le plus haut degrés d achèvement parmi l’ensemble des branches du droit. L’objectif de ce cour est double, il s’agit dans un premier temps d’essayer de définir le droit cette entreprise est délicate car le terme « droit » a plusieurs significations possibles en effet le terme « droit » peut designer tantôt l’ensemble des règles juridiques, il est alors synonyme de l’expression « règle de droit » mais le terme « droit » peut aussi designer telle ou telle prérogative dont peut se prévaloir une personne comme par exemple le droit d utiliser un bien qui nous appartient, droit de propriété, il ne s agit plus alors du droit mais d’un droit ou des droits en général. Parallèlement le cours a également pour objectif d accompagner l apprentissage du droit civil a travers l’étude des notions fondamentales de ce droit.

Nous abordons ce cours sou deux angles, I le droit de manière objective, indépendamment de son application aux personnes, aux sujets de droit, nous allons donc étudier le droit par rapport a son objet qui est d établir des règles rugissants une société donnée, II nous aborderons le droit de manière plus subjective, nous verrons, nous nous intéresserons aux prérogative individuelles que chaque personne puise dans les règles de droit, ces prérogatives sont qualifiées de droits subjectifs.

PARTIE I: le droit objectif

TITRE 1: Première approche du droit

Le droit se manifeste par la règle de droit. En apparence le concept de règle de droit est simple mais une difficulté existe s’agissant de l’identification de la règle, la question est comment sait on qu’une règle est une règle de droit? Au delà de la notion de règle de droit l étude de cette discipline implique de comprendre son étendue et c est ce qui nous occupera dans le chapitre 2.

CHAPITRE I: la règle de droit

Doctrine: ensemble des autorités intellectuelles qui écrivent et commentent les règles de droits, comme les universitaires.

Une partie de la doctrine se consacre a la philosophie du droit, certains auteurs s’y intéressent, parmi ces auteurs, Léon Duguit, il a inventé l’expression « règle de droit », aujourd’hui on trouve une autre expression, la notion de « normes juridiques », cependant il y a une nuance entre les deux, une norme est moins rigoureuse qu’une règle. La règle de droit va apparaitre apparait a l occasion des rapports sociaux, il faut nécessairement un groupe pour que le besoin de droit se fasse sentir. Le droit suppose l affrontement de deux sujets, et apparait alors nécessairement une troisième personne, dont le rôle est de faire respecter la règle entre ces deux personnes cette troisième personne doit être impartiale son rôle est dans notre société moderne, confier au juge et en amont du juge, au législateur.

Pas de règle de droit sans société mais la réciproque est aussi vraie, pas de société sans droit, cad qu’a partir du moment ou il y a Un groupe il y a des règles. La règle de droit est l élément de base, les règles vont se regrouper entre elles, en fonction de leurs objectifs, les règles de droit se regroupe en institutions juridiques et les institutions juridiques se coordonnent entre elles pour former ce que l on appelle le système juridique. La règle de droit est l élément

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