Le rôle de la constitution

Le rôle de la Constitution

Le droit public intro en 5 points:

-Phrase d’accroche= Le droit constitutionnel dans sa mission d’organisé dans le cadre de l’état nation une coexistence pacifique entre le pouvoir et la liberté. La norme juridique suprême de l ‘état c’est la Constitution.

-Définition= Si l’on voulait définir la constitution= la Constitution c’est la norme juridique suprême de l’état qui pose des principes d’organisations sociales et qui réglemente l’activité du pouvoir politique. Quasiment tout les états moderne ont des constituions , la constituions moderne la plus ancienne c’est la constitution américaine du 17 sept 1787. On trouve deux formes de constituions d’une part une constituions écrite en forme solennelle que l’on appelle constitution rigide. Exemple constitution rigide = La constitution française du 4 octobre 1858 opposé à la constitution souple composition de texte épars on les appelles aussi constitution souple opposition à la constitution rigide ex: constitution de la Grande Bretagne.

-Intérêt du sujet : Qu’est ce que l’on trouve dans une constitution ? Dans les constituions on trouvera les instituions politique officielle comme le président de la république exemple le gouvernement, le parlement, le pouvoir exécutif, le pouvoir législatif et le pouvoir judiciaire. Comment on accède au pouvoir, comment on y accède. Quel est la valeur juridique de la constitution. La constitution c la norme juridique suprême de l’état (exemple : all loi fondamentale).

-Problématique= Dans quel mesure peut-on affirmé que la constitution permet non seulement d’organisé le pouvoir mais aussi de la limité ?

-Annonce du plan= I/La constitution instrument d’organisation du pouvoir

Chapeau intro: il convient d’examiner tour à tour

L’identification des pouvoirs au sein de l’état (grand A)

-De quel pouvoir s’agit-il? 3 pouvoir le pouvoir exécutif , législatif, judiciaire

Pouvoir législatif comprend 2 chambre= assemblée national et le sénat

Autorité judiciaire= cours de tribunaux

-Des formes de régimes politique sont basé sur cette séparation des pouvoirs

(Montesqieux= l’esprit des lois)

Certain régime politique ont une séparation stricte exemple : régime présidentielle des États Unis basé sur la constitutions américaine du 17 septembre 1787

Exemple régime souple régime parlementaire Grande Bretagne

La constitution norme juridique suprême de l état(grand B)

Les lois,

les règlement= décision exécutoire a porté général, exemple= l’arrêté ministérielle, municipal, préfectoral autre les décrets actes signé par le président ou le premier ministre il y a aussi les céculaire

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