Origines de la constitution

SYNTHESE : TD N°1: la genèse de la Constitution

I/Les différents sens de la Constitution à travers l’Histoire :

La constit organise le pvr, c la norme suprême pour garantir des D et des libertés 

-le constit du latin « constituto»=rassembler de créer des éléments

-Nvo sens juridique de la constit, émis par les empereurs romains

🡪A ce moment-là, on avait l’idée que ct juste des txt émis par l’empereur

L’ancien régime FR va prendre ce sens. Mais :

-vers le XIVème S, la coutume va organiser et préciser l’ex du pvr au sein du royaume, avec des rites* 

*la façon de transmiss° de pvr :lors du décès du Roi, on créé une poupée qui lui ressemble, on l’installe on va faire com s’il était vivant…POURQUOI ?

🡪Il a un corps fizik et grâce à la couronne, celui de roi au sens stricte 🡪théorie du 2x corps du Roi

-Après qlq jours, on enterre le Roi et son successeur prend place 🡪 »Le roi est mort vive le roi »

-derrière ce rite, se cache une loi fondamentale :

🡪Le nvo roi ne peut pas défaire ce que le roi précédent a fait

-le terme de constit va changer lors de la révolution US, car il y aura une évolution sociale énorme

pr la rév fr : 

- crise éco, plus de product° alimentaire et de ressources

🡪 Le roi invite les Etats généraux (EG) va se ressourcer de sources fiscales directes

-Les EG acceptent à condition que les besoins soient nécessaires

Petit à petit, le Roi ne se tourne plus vraiment vers les EG…PQ ?

🡪En 1770, ils refusaient de lui enregistrer certains actes, lui mettant ainsi des limites

- Financièrement mal, le roi augmente les impôts pr le clergé et les nobles, sans convoquer les EG

🡪Opposition, révolut° du Tiers Etats avec créat° d’ass constit pr rédiger une nouvelle Constit 

II/ C QUOI DONC UNE CONSTIT  ?

D’après le doc 1, aussi doc 2, la Constit fonde le pvr du Roi, ayant les 3 pvrs, le borne et l’encadre 

D’après SIEYES, doc4 : Suite à la révolut°, le pvr est tenu par la nat° :

-La nat°=org abstraite qui représente l’ensemble des ordres, des sujets par le biais de la constit

🡪Indivisible souveraine, réunit un peuple non souverain, mais c ses représentants qui le sont

-représentants choisis par des élections en suff censitaire (les personnes qui payaient le cens)

- il faut un système qui lui permet de diviser le pvr en 3 branches, cela pr éviter la monarchie 

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