Droit International: origine et évolution

INTRODUCTION

LE DI PEUT SE DEFINIR COMME LE DROIT APPLICABLE A LA SOCIÉTÉ INTERNATIONAL c’est un ensemble de norme juridique qui règle les relations internationales. Il s’oppose du droit interne qui s’applique entre les sujets internes. L’appellation di est la plus couramment utilisé et remplace celle de Bentham (law…).

Le dip se distingue du diprivée car il s’applique aux personne ayant deux nationalités differente tant commercial, mariage ou autres.

SECTION I : histoire du di

La so internationale today est encore composé d’état mais mm avant l’apparation de l’état on rouve ds l’histoire ds cette société internationale des manifestation on trouve des prémice du di. A coté des état today d’autre acteur aparaissent.

I- avant l’apparition des états

les relations internationales regissent les rapports entre état

A- l’antiquité

3 millénaire, il ya 2 type de société, d’abord les empire(romain, egypte) de vaste territoire puis il y’a les cités qui s’autogère(athène, cartage, thèbes). Entre ces cités s’organise des relations internationales et donc la période donne naissance a deux outils majeur des relations internationales d’une part la diplomatie et d’autre part les traités(accord écrit entre entité souveraine, objet multiple alliance, conclure une guerre, avantage commercial, la ? des réfugiés). Au dela de cela il y avait la Grèce antique qui est aller plus loin dans les relations inter qui lorsque qu’elle ne font pas la guerre dvpt des échanges commerciaux, elle mettent en place des procédure pour éviter la guerre par ex l’arbitrage, protection diplomatique, amphictionnies(regroupement de plusieurs cités qui vise a assurer la gestion commune et la protection de sanctuaire religieux) et les symmachies (regroupement de cité qui vise a assurer une défense commune contre l’attaquant). Tous ceci sont des prémice des relations internationales.

En ce qui concerne l’empire romain celui ci dvpt des relations avec d’autre cité, empire, d’abord c relations évolue et placé sous la suprématie de l’empire roamain. Il ya des règles qui viennent régir les relations entre le monde romain et les non romain. Avec ces règles il ya le jus fetiale(règle appliqué et interpréterpar les prétes et ces derniers decide si une nation etrangère a violer ces obligation envers rome au quel cas « une guerre juste peut etre declaché envers une nation) et le jus gentium(plutot diprivée regit les rapport entre romain et non romain).

En 476 les invasion barbare mettre fin a l’empire et c’est le declin d’une baissse globale et faut attendre le debut du 11 siècle pour voir le dvpt des relations internationale

B- de l’epoque médiéval à la renaissance au 15 siècle

le moyen age en occident est marqué par l’emmetement de la vie politique car le simment de la société repose sur les liens entre seigneur et vasseaux(sujet des seigneurs). Le pape et l’emperreur revandique la domination de la chrétinneté et pdt cette période une lutte constante va les opposer. Dans ce contexte sulfeureux, quelle formes prendre les relations internationales il y’en a 3 :

-meme si l’usage de la violence reste très courant il ya de nouvelle règle qui vise a canaliser l’usage de la violence et limiter le droit à faire la guerre réapprarit la notion de la guerre juste dc la guerre contre les infidèle est juste (relancer les croisade chrétienne) et la guerre entre chrétiens n’est pas interdite mais elle est juste si entreprise par un prince légitime(souteien du pape) est dans le but de répondre à une injustice. 1 er limiete aux droit a faire la guerre et celui des droit humanitaire par exla trève de dieux ou paix de dieux ou inviolabilité des pélerins.

En temps de paix la diplomatie se dvpt 1er ministères des affaires etrangère et ambassade permanaente et les relations commerciale se dvpt à partir du 11 siècle notament par voie maritime et on vot apparaître le droit maritime.

II- le droit internationale classique, droit dune société interétatique

les monarchie devient des états a partir du moment ou elle s’affranchisse de ces tutelle extérieur qui sont le pape et l’empereur. Puis il leur faut consolider leur ouvoir a l’intérieur de leur frontière.

Les 1er sont l’etat anglais ou debut du 15 siècle puis la France fin 15 siècle avec louis 11, Espagne, suisse, denemarque, hollande, russie donc toute les monarchie deviennent état. Donc c’est l’établissement d’un nouvel ordre internationale. Avec les traités de wesphalie ( charte constitutionel de l’europe) sont signésen octobre 1668, mettent fin a la guerre de 30 ans qui devaste l’europe depuis 1613 en consacrant la double defaite du pape et de l’empereur. --> fin de l’odre médiéval.

La pierre angulaire est le principe d’égalité des états souverains et de celui ci découle le recours au traité qui est fondé sur le cnsentement de chaque état souverain et sur la parole donnée de chaque état souverain (pacta sunt servanda= tout traité en vigueur lie les partis et doit être exécutés par elle de bonne foi).

Le di s’est complexifié avec des conventions internationales de plus en plus technique et avant le di été homogène car peu d’état

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