La constitution a-t-elle une origine juridique ?

La constitution à t-elle une origine juridique ?

Introduction :

Phrase d'accroche :

« Les constitutions sont matière vivante : elles naissent, vivent, subissent les déformations de la vie politique, sont l'objet de révisions plus ou moins importantes, et peuvent disparaître » Comme nous le précise Pactet nous pouvons définir le pouvoir constituant, comme le pouvoir d'établir ou de réviser les constitutions divisé pour le pouvoir d’établir comme le pouvoir constituant originaire et le pouvoir de réviser le pouvoir constituant dérivé.

La constitution se définit comme l’ensemble des règles placées dans chaque État au plus haut niveau de la normativité qui organisent les pouvoirs publics et les rapports qu’ils entretiennent et déterminent leurs compétences . En ce qui concerne les constitutions moderne les philosophes moderne la définirait comme l’œuvre de l’individu , de ce fait qu’il y a une nature et un univers bien ordonné et qui logiquement donnent une constitution . il est important de souligné que tous ne sont pas d’accord avec cette vision ce qui a conduit à 3 mouvements de penser. D’une part la notion de droit naturel est évoqué afin d’étayer l’origine humaine de l’état et donc la constitution. Si l’origine de l’État est controversé par les philosophe il est important de se questionné sur sa généalogie juridique. L’origine Juridique étant la première manifestation ou encore le point de départ du droit nous pouvons alors nous demandé si la constitution à une origine Juridique. En cherchant les origines de cette dernière.

Il sera important d’étudier les premières constitutions jusqu’ a nos jours, principalement les constitutions européenne et américaines. Tout en y intégrant les différents point de vue anciens ainsi que moderne de la constitution.

Pour que la Constitution ait une valeur juridique opposable à d’autres règles inférieures et en particulier à la Loi, il faut que cette C° remplisse un certain nombre de conditions. La C° doit être rigide, le terme ici de rigidité ayant une signification juridique bien particulière, il renvoie à l’existence d’une procédure spéciale de révision de la C°. L’autre condition pour que la C° soit une norme opposable est qu’il existe un contrôle de constitutionnalité. De plus les C° souples sont des C° qui peuvent être révisées par une loi ordinaire / votée suivant la procédure législative ordinaire. Cela signifie donc que l’organe compétent pour adopter la révision est le Parlement lui-même et qu’il n’existe pas d’organe spécial de révisions. Il peut modifier par loi ordinaire la C°. Si il n’y a pas d’organe spécial il n’y a pas non plus de procédure plus contraignante en matière ré-visionnaire qu’en matière législative. Comme la loi de révision constitutionnelle et la loi ordinaire sont votées par le même organe suivant la même procédure, il y a une absence de distinction entre les lois constitutionnelles et les lois ordinaires. On peut éventuellement souligner le caractère fondamental de certaines lois qui seraient des lois intervenant en matière constitutionnelle. Mais il n’y a pas de distinction possible entre ces deux catégories de lois.

L'intérêt historique de ce sujet nous permet de revoir toute les Constitutions, de revenir au passé, de revenir au pouvoir originel. Il y a aussi un intérêt philosophique, car on pourra s'intéresser si oui ou non, des notions pouvoirs seraient nécessaire à l'élaboration de la constitution.

Il advient dès à présent de voir si l'origine de la Constitution est juridique ?

Dans une première partie il sera vu l'origine de élaboration de la Constitution dans la pratique (I°) puis dans une seconde partie il sera abordé les hypothèses de l'origine de la Constitution (II°).

I°) L'origine de élaboration de la Constitution dans la pratique

Un recourt à l'origine de la Constitution juridique mise en doute (A) suivit d'un recourt à l'origine de la Constitution juridique certain (B)

A) Un recourt à l'origine de la Constitution juridique mise en doute

Une constitution écrite comme source juridique (1) ainsi que qu’une constitution coutumière comme source juridique contesté (2)

1- Une constitution écrite comme source juridique

Dans la Grèce antique, née une véritable tradition de l’écrit même si le terme de C° n’apparaît pas encore dans le vocabulaire juridique grec. Les grecs sont intéressés par la notion de nomos : norme, l’ordre ; Nomos : la Loi au sens large et qui prenait des formes variables suivant les auteurs des différents actes. Cette tradition de l’écrit, initiée dans la Grèce antique est prolongée par le droit romain. Le mot de C° n’a pas le même sens que celui que nous lui donnons. La C° est essentiellement ce que aujourd’hui nous appellerions la Loi. Dans ce sens là, nous admettons que dès le début de l'histoire, l'origine de l' « Constitution » était sous forme écrite.

Il vient d'être déterminé que l'origine de la Constitution était juridique parce qu'elle était écrite, mais il existe aussi des formes orales. Dans ce cas là, est ce que si l'origine de la Constitution était oral, était-elle comme source juridique.

2- Une constitution coutumière comme source juridique contesté

Pour définir la coutume, de manière générale ou en droit constitutionnel les juristes font appel à 2 séries de critères : critère psychologique et critère matériel. Il faut remarquer une spécificité de la coutume constitutionnelle, c’est son lieu de naissance et son lieu de développement. Elle naît toujours dans l’apparition d’un certain type de rapport entre les pouvoirs. C’est à dire que le terrain sur lequel se situe la coutume constitutionnelle est le terrain institutionnel. C’est aussi sur celui-ci qu’elle se développe, qu’elle s’affirme, ou qu’elle disparaît. Il existe aujourd’hui très peu de C° qui ne soient composées que de règles coutumières. Il en existe une bien connue en Europe : la C° du Royaume-Uni est coutumière.

Après avoir vu que l'origine de la Constitution juridique peut être écrit et que dans ce cas l'origine

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