La Constitution Américaine établit-elle Un régime Présidentiel
Compte Rendu : La Constitution Américaine établit-elle Un régime Présidentiel. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar iamdelil • 5 Décembre 2014 • 1 158 Mots (5 Pages) • 2 634 Vues
Pour qu’on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir » , Montesquieu, de L’Esprit des Lois.
Le régime présidentiel est un régime politique représentatif fondé, de par sa constitution, sur une stricte séparation des pouvoirs, exécutif, législatif, et judiciaire. Le pouvoir exécutif est entre les mains du chef de l’État (le Président).
Le texte de la Constitution américaine est ancien, il date de 1787, après quelques années après l’apparition de L’esprit des Lois de Montesquieu. C’est un système dans lequel tous les organes n’ont pas toutes les mêmes fonctions. Pour devenir la Constitution des États-Unis, il faut recevoir la ratification des différents États. La Constitution ne prévoit rien et ne commence seulement quand 9 États l’ont acceptés et ratifiés. Les trois principaux auteurs de la Constitution américaine sont Alexandre Hamilton, James Madison et John Jay.
Le régime présidentiel confère donc normalement un caractère stricte à la séparation des pouvoirs, c’est pourquoi nous allons nous demander si la séparation stricte des pouvoirs est-elle réellement respectée en Amérique?
Dans un premier temps nous allons nous intéresser à l’affirmation en théorie d’un régime présidentiel (I) pour découler dans un deuxième temps sur le mythe de la séparation des pouvoirs (II).
I/ L’affirmation en théorie d’un régime présidentiel
Le régime présidentiel ne fonctionne qu’en réalité qu’aux États-Unis d’Amérique. C’est pourquoi nous allons voir dans un premier temps l’organisation des organes (A) pour ensuite approfondir sur le rôle et l’organe primordial du Président dans cette Constitution américaine (B).
A/ L’organisation des organes au sein du régime présidentiel
Lorsqu’on parle du régime présidentiel, on parle seulement d’un seul État, les États-Unis d’Amérique. C’est un État fédéral, et cet État fédéral repose sur deux étages. Premièrement à l’étage supérieur, on trouve le super-État qu’on appelle État fédéral ou Fédération, et ensuite, à l’étage inférieur, on trouve les États fédérés (exemple: États du Texas, Californie…). Cet État fédéral repose sur trois grands principes qui sont le principe de superposition, le principe d’autonomie et le principe de participation.
Cette fédération se compose de 3 organes fédéraux principaux qui sont le Président, le Parlement et la Cour suprême. Ce sont les organes types des États-Unis d’Amérique.
L’article premier de la Constitution des États-Unis concerne le Parlement « Tous les pouvoirs législatifs accordés par la présente constitution seraient attribués au Congrès des États-Unis…», et ce parlement est composé de deux chambre (comme celui de France), la chambre des représentants et le Sénat.
L’article II de la Constitution des États-Unis est l’article qui crée l’exécutif américain, comprenant notamment le président.
Et enfin, concernant la Cour suprême des États-Unis, il se trouve à l’article III. La Cour Suprême est le sommet du pouvoir judiciaire aux États-Unis et le tribunal de dernier ressort.
B/ Le président : organe primordial dans la Constitution américaine
Le Président certaines capacités, et englobe plusieurs critères qui doivent être réunis pour que nous puissions parler d’un régime Présidentiel. Tout d’abord, l’élection du Président se déroule au suffrage universel. Ensuite, l’absence de responsabilité politique du gouvernement et du Président devant le Parlement (le Président est responsable directement devant le peuple), et également, le monocéphalisme du pouvoir exécutif, c’est-à-dire que le chef de l’État est en même temps le chef du gouvernement, il n’y a donc pas de Premier ministre ou de chancelier, et, par conséquent, tout le pouvoir exécutif appartient au Président.
Le Président dispose d’un
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