La Constitution De 1789 Est-elle démocratique

DISSERTATION : La Constitution de 1791 est-elle démocratique ?

La constitution va avoir un problème de légitimité. Elle est faite pas les députés de l'Assemblée constituante qui ne sont autres que les États généraux appelé par le roi.

L’assemblée se méfie du peuple, elle justifie pour éviter la ratification populaire que le peuple avait voté les représentants des districts et que donc elle accepte la constitution.

L’Assemblée est revue tout les deux ans, ce qui est bien parce que le peuple est demandé souvent, mais deux ans pour mettre en place un régime politique c'est extrêmement court.

Chaque citoyen a le droit de voté ( idée de Rousseau ), des 1789 il y a des oppositions a cette idée. Seyiès prône le suffrage censitaire car la population n'est pas instruite. Le citoyen passif à les même droit que l'actif mais il ne peut voter. Le citoyen actif peut voter car il est instruit et paye donc un cens. Au lieu de 25millions de vote, il n'y en a donc que 4millions.

Ces électeurs votent pour les députés. En 1791 il y a une désignation, on applique un décret du 22 décembre 1789.

La constitution de 1791 va durer 10 mois.

Les délibérations ont lieu en séance publique, tout le monde peut assister à ces délibérations.

Majorité absolue pour que le texte soit adopté.

Le veto se traduit souvent par des émeutes.

Le pouvoir exécutif, il n'y a pas de moyen de pression sur le pouvoir législatif. LOUIS XVI subit la séparation des pouvoirs.

Pour les affaires étrangères le roi est utile. L'initiative de paix ou de guerre appartient au roi mais le décision appartient à l'Assemblée.

Le roi est chef suprême de affaires internes, mais les agents sont élus.

Si il veut annuler un acte administratif, il doit prévenir l'Assemblée qui décide.

Le roi est devenu roi des français. Problème de légitimité.

Le roi refuse une série de décret qui le concerne. Il y a de nombreuse insurrection.

Les députés décident de suspendre le roi par décret ( ce qui n'est pas autorisé par la constitution ).

Il n'y a plus de roi, la constitution n'est plus applicable. Ils décident alors de réécrire une constitution.

En quoi la constitution de 1791 constitue-elle une innovation démocratique limitée ?

PB : la Constitution de 1791 démocratique en sa lettre, l'a-t-elle vraiment été dans son application ?

I – Le texte de la Constitution de 1791, un exemple de démocratie

A – La souveraineté nationale base fondatrice

la nation est au centre du texte avec la volonté générale qui a pris le pas sur la volonté royale et le divin sur l'humain

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