La constitution change-t-elle ?

LA CONSTITUTION CHANGE – T – ELLE ?

Lorsque l’on demande à CDG en 1964 ce qu’est pour lui une constitution, ce dernier répond : « une Constitution, c'est un esprit, des institutions, une pratique ».

C’est la nécessité qui engendre les Constitutions, mais c’est le hasard qui les fait vivre » disait le doyen George Vedel. Par cette prase, ce grand professeur de droit entendait que la Constitu

Mais que signifie vraiment le terme « Consitution » ? Cornu le définit comme étant « l’ensemble des règles suprêmes fondant l’autorité étatique, organisant ses institutions, lui donnant ses pouvoirs, et souvent aussi lui imposant des limitations, en particulier en garantissantdes libertés aux sujets ou citoyens ». On distingue par ailleurs la constitution formelle et la constitution metérielle. La première regroupe les règes revêtant une forme spéciale, consistant en un dcument écrit, solennellement adopté, d’une autorité, généralement supérieure à celle des lois ordianaires. La seconde désigne les règles ayant un objet constitutionnel , qu’elles que soient les formes qu’elles revêtent.

Les premières Constitutions sont apparues vers la seconde moitié du XVIIIème siècle. La première nous vient de Corse en 1755, et c’est elle qui a inspiré les deux grandes Constitutions française et américaines de 1791 et 1787 qui sont nées après les révolutions.

L’idée de Constitution non seulement est ancienne, mais aussi n’a pas cessé d’évoluer et de se développer dans le monde entier. Si les Etats-Unis ont la même Constitution depuis 1787, la France a vu défiler, en même temps que les Républiques, de nombreuse Constitutions. Si on peut dire que l’idée de Constitution à survécu à toutes ces années, force est de constater que le contexte politique, les mœurs, ...etc ont grandement évolué. On peut donc penser/imaginer une certaine évolution de la conception de « Constitution » depuis la seconde moitié de XVIIIè siècle.

Afin de se pencher davantage sur ce problème, ne serait-il donc pas intéressant de rélféchir à la problématique suivante : Dans quelle mesure la Constitution évolue-t-elle ?

Nous verrons dans un premier temps que si la Constitution en tant que telle, n’a pas beaucoup évolué (I), il n’en demeure pas moins que son rôle et sa portée ont beaucoup changé depuis le XVIIIè siècle (II).

I) Une constitution aux fondements identiques depuis la fin du 19è siècle.

Malgré quelsues révisions au fil de l’histoire (A), la Constitution n’a, en tant que telle, pas beaucoup changé (II).

A) De nombreuses révisions.

→ On a pu voir défiler en France de nombreuses Constitutions. Parmi toutes ces constitutions : Constitution de 1791, Constitution de 1848, Constitution de 1875, Constitution de 1858 => à chaque fois, apparation et disparition de nouveaux éléments constitutionnels.

→ En France, on a pu assisté à de nbreuses révisions constitutionnelles, surtout sous Vème République proclammée en 1958 ⇒ ex : 1962 : éléction du Psdt de la Rep au suffrage universel, 16 juillet 71 : liberté d’association, 29 octobre 74 : droit de saisine attribué à 60 députés et 60 sénateurs, 2008 : réforme modalités du droit de saisine entre autres.

La Constitution a donc connu des révisions depuis sa création

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