Le Droit
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Le droit des assurances
________________ INTRODUCTION : L’homme a toujours cherché à se prémunir contre l’insécurité. C’est ainsi qu’est née l’assurance pendant le moyen âge suite à la disparition d’aspect spéculatif en Angleterre. En effet le changement des conditions de vie, de l’industrialisation et l’accroissement des risques de tout genre ont incité les pouvoirs
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Le droit des handicapés
Thème 3 : Le handicap Accessibilité : • Vision étroite : physique PMR • Vision étendu : il faut rendre tout accessible à tous, service public, culture, média, sport… 5 thèmes par groupe et investigation de terrain pour voir comment sont devenus accessible l’accès à certains services ou lieux. Ex
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Le droit des marques
La marque offre au consommateur un point de repère essentiel. Elle représente l’image de votre entreprise, et elle est la garantie aux yeux du public, d’une certaine constante de qualité. Élément essentiel de la stratégie industrielle et commerciale, la marque doit être protégée pour empêcher vos concurrents de s’en emparer
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Le droit des personnes
RIGOLET Dana TD Civil 18/11/2020 TD7 Séance 6 En l’espèce M.X a subi le 20 avril 2001 une adénomectomie prostatique. A la suite de cette opération il s’est plaint d’impuissance et a recherché la responsabilité de M.Y urologue ayant pratiqué l’intervention. Cette impuissante est un risque itérant de l’intervention dont
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Le droit des sociétés.
Droit des sociétés Introduction Le droit des sociétés est une des branches du droit privé qui se rattache au droit des affaires. Il a pour objet de définir le régime juridique des groupements volontaires des sujets de droit à finalité économique. Autrement dit, il vise principalement les sociétés et accessoirement
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Le droit du travail
Introduction Le droit du travail subit les influences politiques, il est le reflet des évolutions idéologiques, culturelles et économiques de la société. Ex : CNE, CPE, Contrat de travail unique… Les objectifs du droit du travail sont : • Aménagements des relations collectives • Protection de l’emploi • Protection du
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Le Droit Du Travail
Droit du travail I- Introduction A- Historique 19ème siècle : -le droit du travail concerne uniquement les salariés et les services publics. -sous l'ancien régime : pas de code du travail, apparition des premiers ouvriers. -1789 : les révolutionnaires ne veulent pas de droit du travail, les corporations sont supprimées.
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Le droit du travail
DROIT DU TRAVAIL SOMMAIRE PREAMBULE 1. EVOLUTION HISTORIQUE DU DROIT DU TRAVAIL 2. DEFINITION ET SOURCES DU DROIT DU TRAVAIL 3. LES CARACTERES DU DROIT DU TRAVAIL TITRE I : LA CONCLUSION DU CONTRAT DE TRAVAIL Chapitre 1 : Définition du contrat de travail Chapitre 2 : Distinction Contrat de
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Le droit du travail
CLASSE DE BTS Section : BTS CI, COM 1reannée Devoir sur table n°1 Date :12/11/2019 Epreuve : Droit Durée de l’épreuve : 1h30 EXERCICE 1 : Le droit du travail. 4 points 15 min 1. Après avoir rappelé la définition du droit du travail, précisez si un micro-entrepreneur est
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LE DROIT DU TRAVAIL
LE DROIT DU TRAVAIL 1. Notions juridiques relatives au recrutement * Dans un 1er temps il faut rédiger une offre d’emploi en français (sauf si le poste se trouve hors France), il faut respecter la non-discrimination (poste masculin/féminin ; poste ouvert aux handicapés) * Entretien de recrutement qui est constitué
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Le droit du travail : Etude de documents
Td 1 droit du travail Dissertation : Le droit du travail doit-il adapter l’Homme au travail ou le travail à l’Homme ? Documents 1 : Un droit du travail protecteur et progressiste, qui protège les ouvriers et les employés du libéralisme économique. Qui dans un sens est ouvert au progrès
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Le droit du travail à l'épreuve de la crise sanitaire
Le droit du travail à l'épreuve de la crise sanitaire Mini-mémoire de droit social JUILLET 2021 - Aurélia FRAISSE Université Paris Saclay ________________ La crise du Covid-19 a impacté tous les pans de la société et, après la santé, c'est l'économie qui a été frappée. « L'urgence sanitaire a déclenché
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Le droit du travail en Chine
Le droit du travail en Chine La Chine, pays connu pour ses faibles coûts salariaux et sa grande source de main d’oeuvre, s’est dotée depuis quelques années d’un nouveau droit du travail permettant d’améliorer la protection de ses travailleurs. Or L’influence des entreprises multinationales qui s’approvisionnent en Chine est considérable
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Le droit du travail est-il fiable?
"la vie, la santé, l'amour sont précaires. Pourquoi le travail ne le serait-il pas?" Cette phrase de Mme Laurence Parisot nous amène à penser que le travail est incertain, ce travail, qui est aujourd'hui connu de tous et qui régit nos vies est dirigé par le droit du travail, ce
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Le droit du travail, condition de travail
CONDITION DE TRAVAIL INTRODUCTION Les conditions de travail désignent de manière générale l’environnement dans lequel employer ou travailleurs vivent sur le lieu de travail. Le cadre temporaire du travail est un sous ensemble important des conditions de travails. Le type d’horaire, la variabilité de la durée quotidienne du travail, les
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