Le droit et leurs prerogatives
Lettre type : Le droit et leurs prerogatives. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar D4rK29 • 5 Avril 2015 • Lettre type • 637 Mots (3 Pages) • 667 Vues
LES SUJETS DE
DROIT ET LEURS
PREROGATIVES
Les titulaires des
droits subjectifs
La personnalité
juridique des SDF
Le SDF est-il considéré comme une
personne juridique ?
L’évolution du
patronyme
Evolution de la règlementationProduction collective des enseignants de l’Académie de Créteil lors des formations « Objets d’études » en Tertiaire administratif. Page 5
CLASSE THEME AXE DE
REFLEXION
Thème d’OBJET
D’ETUDE
PISTE DE PROBLEMATIQUE
s e c o n d e
2.2
LES SUJETS DE
DROIT ET LEURS
PREROGATIVES
Les titulaires des
droits subjectifs
Les conséquences
du bizutage
Si vous avez été acteur ou témoin d’un
bizutage, présentez les conséquences
La victimisation et
les réseaux
sociaux
Si vous avez été témoin, ou si vous avez eu
connaissance d’images, de photos ou de
vidéos diffusées sur un réseau, présentez
les conséquences
La protection des
incapables
mineurs et
majeurs
Une personne incapable majeure reçoit un
démarcheur à domicile qui lui vend un
produit, un service, des travaux… hors de
prix. Quels sont les recours possibles ?
Je suis mineur, j’hérite d’une grosse somme
d’argent. Puis-je en disposer immédiatement
et à ma guise ?
Le récit d’un
incident dans
lequel la
responsabilité est
engagée – les
conséquences
Vous avez été témoin ou victime d’un
incident dans lequel la responsabilité civile
est engagée, racontez !Production collective des enseignants de l’Académie de Créteil lors des formations « Objets d’études » en Tertiaire administratif. Page 6
CLASSE THEME AXE DE
REFLEXION
Thème d’OBJET
D’ETUDE
PISTE DE PROBLEMATIQUE
2nde 2.3
LA MISE EN ŒUVRE
DU DROIT
L’organisation
judiciaire
La procédure
devant les
prud’hommes
Je suis salarié dans l’entreprise X,
l’employeur souhaite me licencier
économiquement puis-je saisir le conseil des
prud’hommes ?Production collective des enseignants de l’Académie de Créteil lors des formations « Objets d’études » en Tertiaire administratif. Page 7
CLASSE THEME AXE DE
REFLEXION
Thème d’OBJET
D’ETUDE
PISTE DE PROBLEMATIQUE
p r e m i è r e
3.1
LES RESSOURCES
HUMAINES
Le recrutement
La discrimination à
l’embauche
Quels sont les recours d’une personne
victime d’une discrimination
...