Le droit objectif (Droit) il est distingué des droits subjectifs de l’autre.

Introduction Droit civil : 1

Introduction général :

- qu’elles sont ces sources ?

1. La détermination du droit

Définition du droit : traditionnellement 2 définition :

Le droit objectif (Droit) il est distingué des droits subjectifs de l’autre.

Le droit objectif : l’homme est fait pour vivre en sociétés, on s’intéresse aux rapports et pour s’y intéresser on va utiliser des règles. C’est l’ensemble des règles obligatoires (peut aboutir à des sanctions : pénal ou civil) des relations des Hommes vivant en sociétés. Pénal lorsqu’un individu commet une infraction pénale qui donne lieu à une amende, une infraction civile qui ne respecte pas un droit privée la sanction aboutit le plus souvent en une responsabilité civile qui aboutit le plus souvent réparer.

Le droit est un système complet (le droit est un corps de règles qui ne comprend pas de vide) et cohérent. Le vide juridique n’existe pas ! Vide législatif peut exister, il se peut que le législateur n’est pas envisager une hypothèse il appartient donc au juge de combler ce vide. (Article 4 code civil)

Le droit se caractérise par la contrainte, il donne lieu par principe a des sanctions (il y a des exceptions).

Le Droit s’oppose aux droits subjectifs : ce sont ces droits qui vont s’opposer à ces sujets de droits et qui sont déterminée par le Droit objectif (les deux droits sont complémentaires).

Les droits subjectifs sont très concret. Deux types de personnes titulaires de droit : personnes physique apte, titulaire de droit qu’elles vont pouvoir exercer (capacité de jouissance) on la distingue de la capacité d’exercice qui sert à exercer les droits que l’on dispose.

Ce n’est pas parce que on est titulaire d’un droit que l’on peut l’exercer !

La personnalité juridique.

La personne morale des fictions juridiques (n’a pas de réalité physique) regroupement de personne qui donne lieu à une institution (ex : une société commerciale va être considérer comme une personne autonome distinct de celle qui la compose avec la capacité de jouissance et d’exercice). Les personnes morales ne peuvent pas être titulaire de n’importe qu’elle droit, capacité de jouissance limitée à son objet social (ex : une société va pouvoir avoir des contrats, etc.… mais elle ne peut utiliser ses droits que dans le cadre de son activité/ de son Object social.

Ces droits ont intérêts d’ordre moral, pécuniaires qui est reconnue par le droit objectif.

Dans les droits subjectifs on peut retrouver - des droits de créances (droit des obligations) une obligation est un lien de droit entre deux personnes d’un contrat.

- Monopole d’exploitation renvoie au droits de propriétés, c’est un droit qui permet pour une personne et seulement cette personne d’utiliser toute l’utilité de la chose (ex : droit d’auteur, dépôt de brevet).

2.L’identité du droit

A. Le droit et la morale

La morale tend à la perfection individuelle de l’homme. Le droit à une finalité collective.

Le droit en principe repose sur une idée de sanction étatique en revanche la morale il n’y a pas de sanctions étatique, la seule sanction sera prise dans le « for » (tribunal) de la conscience.

Rapprochement entre le droit et la morale. Dans certains articles du code civil on retrouve certain appel à la morale (article 6 du code civil) « bonne mœurs » c’est une sorte d’ordre moral qui renvoie dans les esprits dans les relations sexuelles et aux jeux. La bonne foi peut être demandé dans certains articles. Il existe des obligations naturelles qui sont rattaché à la morale qui vont devenir des obligations civil (article 1302). Les obligations naturelles découlent d’un devoir de conscience cela relève donc de la morale et non du droit, il n’y a donc pas de contrainte, cette obligation ne donne pas lieu à de restitutions/répétitions. La simple promesse d’exécution d’une obligation naturelle transforme cette obligation naturelle en obligation civil.

Le lien est donc plutôt fort entre le droit et la morale mais s’opposent.

B. Le droit et les règles religieuse

Les origines du droit sont liées à la religion. Sous François 1er le concordat de bologue est signée, donc la religion catholique est considéré comme la religion d’états 26 aout 1989 proclame la liberté de conscience donc liberté de religion. Concordat de 1801 qui retient un principe d’union de la religion et de l’états. 9 décembre 1905 séparation de l’église et de l’états, article 2 : la république ne reconnaît et ne salarie ni ne subventionne aucun culte. Article 2 de la constitution la république est laïque.

Constitution > Droit

Toute personne a droit à la liberté de conscience et de religion ainsi de la manifesté.

C. Le droit et l’équité

Justice arithmétique que l’on distingue de la justice distributive ou l’ensemble est distribuée en fonction des besoins. « Le droit c’est l’art du juste et du bon ». « Dieu nous garde de l’équité des Parlement » ce qui veut dire que l’équité change en fonction des circonstances mais aussi du juge.

Même si l’équité est au cas par cas on est dans la recherche du juste.

Exemple : article 1194

Le statut du juge arbitre : il doit juger comme un juge étatique cependant les partis peuvent demander a l’arbitre de trancher en équité, suivant la justice contractuel (amiable compositeur).

Le droit est fondé sur l’équité.

SECTION 2 les fondements du droit.

Distinguer le droit positif (droit qui s’applique a un moment donné, au moment où l’on parle)

Depuis longtemps comme je vous le disais on considère que le droit est né de l’idée bien du juste et qu’’il est liée d’origine profondes avec dieu. Pour certains le droit est né du culte de la mort. On cite aussi le tabou de l’inceste (première règle de droit pour éviter les rapport

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