Droit objectif, la règle de droit

Droit Objectif

Règle de Droit

L’identification de la règle de droit 
Caractère bien spécifique (section 1) et s’illustre par ces quelque éléments précisés la règle de droit devra être différencier par d’autres règles de conduite existante (section 3). 
➢ Caractère de la Règle de Droit:
 Définir la Règle de Droit, de la reconnaître. Relation entre le Droit et la Justice qui sont souvent confondu et indifféremment utilisé. Ils entretiennent des relations étroites comme en atteste un courent de pensé très ancien, les sciences du juste. La Justice ou l’idéal de justice guide, inspire ou influence le Droit pour autant le droit adopte parfois une totale indifférence au regarde de la Justice comme par exemple des règles juridique très technique qui ne s’apprécie nullement avec la justice et parfois aussi le Droit aussi entre dans un conflit ouvert avec la justice notamment quand il aura l’obligation de faire régner l’ordre, la paix ou la sécurité d’une transaction (par exemple si une vente est passé a un prix trop bas, la Justice milite en faveur de la nullité de la vente ou dans le sens du paiement d’un supplément de prix, alors que le droit va privilégier la sécurité des transactions passé). 
(Application stricte de la loi pénal; ex: fétus ≠ de personne) 

 Le Droit et la Politique entretiennent une relations étroites, la Politique est l’expression et l’action du pouvoir, on ne peut nier l’influence de la politique sur le droit. On observe notamment a chaque changement de gouvernement de tendance politique des reforme importante sont mises en place et s’inscrivent dans une ligne politique déterminer. Les lois ont une forte connotation politique (ex: texte luttent contre le terrorisme, lois sur la récidive, durcissement de la justice des mineurs, reformes relatives au droit des étrangers…).

 Caractères principaux: 
 General et abstraite: Art. 6 de la DDHC: « la loi doit être la même pour tous soit qu’elle protège soit quelle punisse » si la règle dr droit peut trouver son origine dans un cas particulier elle n’est pas faite pour régir des cas particulier, la méthode rédactionnelle de la loi est a cet regard représentative et en effet c'est texte d’égard d’objectivité avec l’utilisation l'utilisation de pronom d’adjectif indéfini « tout français jouira des droit civils » la règle de droit concerne chacun et qui ne désigne personne en particulier. 
Elle est donc impersonnelle même si elle peut en certain visé une catégorie de personne spécifique (ex le mineur, les salariés, commerçants… ). 
Ces catégories spécifiques sont parfois porteuse s’un danger qu’on l’on pourrai résumer a travers la crainte d’un phénomène d’emietemente du droit ou de complexification du droit. Cette tendance s’illustre notamment avec la multiplication des régimes spéciaux dérogatoire et l’apparition de catégorie de plus en plus restreinte. (criminalité organisé)
On dit enfin que la règle de droit est général dans l’espace car elle a vocation a s’appliquer la même sur le territoire français. 
 Obligatoire: Commandement nécessaire à la société elle peut parfois obligé le citoyen a agir d’une certaine manière parfois lui interdire d’adopté un certain comportement. Ce caractère obligatoire doit suivre un certain comportement. Subjective de volonté, ces règles sont facultative qui s’applique que si les citoyens non pas choisi une autre option. (ex si les époux ne choisissent pas par contrat un régime matrimonial particulier ils se verront appliquer le régime prévu par la loi) 
On peut trouver a travers les règles impérative qui sont des règles qui s’imposent en toute circonstance dont on peut changer l’application par le jeu de convention contraire. 
 Coercitive: Le non respect de la règle de droit est sanctionné

...