Le droit objectif

INTRODUCTION GENERALE :

1- Définition Du Mot Droit :

Le mot droit est un terme générique, c.-ad il a plusieurs définitions, mais en peut

généralement réduire toutes ces définitions en deux définitions principales :

- Le Droit Objectif : C’est l’ensemble des règles juridiques (.......).

- Les Droits Subjectifs : C’est l’ensemble des prérogatives dont une personne est

titulaire (......).

Le Droit Objectif : permet d’assurer de l’ordre dans la société, la réglementation de la vie

des personnes dans la société.

Le droit Objectif est subdiviser en sous ensembles :

- Le droit commercial : ensemble des règles qui régissent l’activité commerciale.

- Le droit fiscal : ensemble des règles qui régissent la relation entre l’administration

des impôts,

- Le Droit Social : ensemble des règles qui régissent la relation entre l’employeur et le

l’employé.

- Le Droit Bancaire : ensemble des règles qui organisent tous se qui en relation avec

l’activité bancaire.

- Le Droit Constitutionnel : ensemble des règles qui organisent l’Etat

- Le Droit Administratif : ensemble des règles qui organisent l’activité administrative

dans un Etat.

. Droits Subjectifs : - Droit d’éducation, - Droit de Santé, - Droit de voter …

TITRE 1 : LE Droit Objectif

Définition de Droit Objectif : « Ensemble des règles de conduites juridiques qui gouvernent

la vie des personnes on société et dont l’inobservation est sanctionnée par les pouvoirs

publics »

Remarque : Le Droit n’est pas la seule règle de conduite Sociale.

Il existe d’autres règles : 1. Règle Religieuse : ....... .......

2. Règle Morale : ......... .......

. La Distinction entre règle juridique, religieuse et morale

La règle juridique est instaurée par le législateur (gouvernement dans le Cas de Maroc).

Etat laïque (La Séparation entre le droit positif et la religion)

1. Modalités d’élaboration : Qui créer la loi

2. Sanctions : (Cas de ne pas respecter la loi) . Sanction par les pouvoirs publics

Remarque : - La règle religieuse et morale : la conscience de l’individu qui sanctionne l'individu .

- Le Cas d’un Etat musulman

- Le Cas d’un Etat laïque

Chapitre I : L’objet de la règle de Droit

Section 1 : Différentes disciplines juridiques

Droit positif : c’est un droit écrit (noir sur blanc) sous forme de textes de loi, ce n’est pas un

droit verbal.

. Critère de classification : Droit Privé / Droit Public

Droit Positif

Droit Public

Droit Privé

D. Constitutionnel

Droit Civil

Droit Commercial

D. Administrative

Droit Du Travail

Droit Pénal

Droit Foncier

Droit Bancaire

Droit Fiscal

D. de Finance Public

Bâtiments / terrains

Droit Boursier

D. de liberté publique

D. International Pub

D. du Consommateur

D. International Privé

Le Droit Boursier : Les acteurs du Marché Boursier : - Le Marché, - Les sociétés Cotées en Bourse

(c.-ad leurs Capital est ouvert au grand publique),

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