Cours droit

DROIT

Droit européen :

C'est une directive européenne de 2001, objectif qui prévoi, la meme chose cependant l'entité economique doit etre entendu comme un ensemble organiser d'un moyen en vu de poursuivre l'activité economique quel soit essentiel ou accésoires

C les consequences pour le nouvelle employeurs

Le nouvelle employeur et tenu envers les salariés des obligations salarial qui incomber a l'ancien employeur

Conger payer, prime de fin d'année,le nouveau employeur doit respecter l'ancien contrat,  les salariés garde leurs ancienneter. Cependant apres le transfert le nouvelle employeur peut procédé a des modifications quels soit essentiel ou non essentiel, il peut aussi envisager des licenciment.

II les modifications part rapport a l'employeur public

La mobilité des fonctionnaires est nécessaire pour assurer le meilleur fonctionnement possible des services public, elle dépend de l'autoriter hiérachique, le fonctionnaire ne peut pas s'opposer. En cas de suppresion de l'emploie du fonctionnaire, leurs statuts prévoi la garanti de leur carierre, leur employeur doit lui fournir une nouvelle affectation en adequation avec son grade accompagné eventuellement d'une prime

VI la formation :

Pour faire face au evolution de l'activité economique tout en cherchant a protéger les salariés, le législateur a mis en place un dispositif qui encadre cette nécessaire adaptation, c'est ce qu'on appel le droit de la formation professionnelle

1. le droit de la formation professionnelle

A) un droit pour les salairiés

        L'employeur ce doit d'assurer l'adaptation des salariés a leur poste de travail tout au long de leur vie professionnelle

La formation sous toute ses formes font parti des moyens dont il dispose pour mener a bien cette obligations, ce temps de formation est considerer comme un temps de travail effectif, donnant lieu au maintient de la remuneration du salarié.

B) des obligations pour le salariés et pour l'employeur

• Pour les salariés : Les salariés sont tenu de ce former sous peine d'etre sanctionné, dès que leur employeurs leurs proposent une formation et que l'intéret de l'entreprise l'exige. C'est son pouvoir de direction
• Pour les employeurs:L a loi impose au employeur d'assurer l'adaptation de leurs salariés a leur poste de travail et de veiller au maintient de leur coapaciter a occuper un emloi , on regarde l'evolution des emplois mais aussi techonlogie mais aussi des organisation. En cas de suppresion d'un emploi, l'employeur a l'obligation de reclasser ses salariés pour assurer leur adaptation a leur nouvelle emploie, Si un employeur néglige la formation, l'employeur est en faute et peut etre trainer en justice.

1. les dispositifs :

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