Le Droit
7 256 Monde du Travail dissertations gratuites 4 771 - 4 785
-
Le fondsde commerce
LE FONDS DE COMMERCE Le droit civil classique se préoccupe essentiellement des immeubles parce que ceux-ci constituent souvent l’élément principal du patrimoine familial. Au contraire, le statut des meubles est beaucoup plus rudimentaire. Quant aux biens incorporels, le code de 1913 les ignore presque complètement (ce qui se comprend car
3 795 Mots / 16 Pages -
Le formalisme en matière immobilière
Introduction Le formalisme juridique peut se définir comme une règle selon laquelle la validité et l'efficacité des actes sont subordonnées à l'observation de certaines formes. Au sens étroit le formalisme en matière immobilière consiste à respecter une exigence formelle précise, « un instrumentum » c'est-à-dire que tous les actes portant
5 963 Mots / 24 Pages -
Le genre biographique
Le genre biographique existe depuis l'Antiquité (le IV° s. av. J.-C., en Grèce) 1, mais le terme biographie n'existe que depuis le xviie siècle. Dans l'Égypte ancienne, la biographie existe sous forme de nécrologies inscrites sur les stèles, où se trouve l'identité et les actions et réalisations du défunt. Dans
495 Mots / 2 Pages -
Le Gestionnaire International
LE GESTIONNAIRE INTERNATIONAL Chapitre II.2 (page 207-245) Par : Philippe Pierre Introduction Dans le monde de nos jours, la gestion en entreprise mondiale a connu plusieurs changements traduits par des nouveaux concepts et notions qui ont un lien direct avec la mondialisation, la globalisation et la technologie. Dans cette perspective,
1 262 Mots / 6 Pages -
Le gouvernement de l'Etat français
Licence 1 - Droit Droit Constitutionnel SECTION 1 : LE GOUVERNEMENT DE « L’ETAT FRANÇAIS » Si l’on s’en tient à la seule considération des textes, les institutions de la République, telles qu’elles étaient fixées par les lois de 1875, ne cessèrent d’être en vigueur qu’au 11 juillet 1940 date des premiers
1 743 Mots / 7 Pages -
LE Gouvernement de la 5eme Republique
Commentaire sur l’Article 11 de la constitution de 1958 Introduction : C’est Alexis de Tocqueville qui ecrit : « La démocratie a pour but de permettre aux citoyens de contrôler le pouvoir d'État. On ne peut pas s'en servir pour justifier l'exploitation des politiquement faibles par les politiquement forts, qu'ils
657 Mots / 3 Pages -
Le gouvernement et la fonction législative
Sujet : Le Gouvernement et la fonction législative « Qui peut dire aujourd’hui que le Parlement fait la loi ? ». Cette citation nous vient du professeur de Droit Bernard CHANTEBOUT. Elle nous pense à croire qu’aujourd’hui le Parlement, pouvoir législatif, n’est plus aujourd’hui le seul organe détenant le monopole
3 070 Mots / 13 Pages -
Le Gouvernement et la loi sous la Vème République
Droit constitutionnel 1 Séance 5 : Le Gouvernement et les ordonnances de l’article 38 Sujet : « Le Gouvernement et la loi sous la Ve République » Autrefois, lors des anciens régimes, en particulier durant la Monarchie de Juillet (1830-1848) ou alors durant la IIIe République, la France a connu
1 589 Mots / 7 Pages -
Le Gouvernement et la responsabilité gouvernementale
Séance 5 : Le Gouvernement et la responsabilité gouvernementale Dissertation : Hiérarchie ou dyarchie entre la fonction de Président et de Premier ministre ? « On ne saurait accepter qu’une dyarchie existât au sommet. Mais justement, il n’en est rien. En effet, le Président est évidemment seul à détenir et
1 804 Mots / 8 Pages -
Le gouvernement.
LE GOUVERNEMENT * Exercice de la séance : dissertation : "La responsabilité politique des membres du Gouvernement sous la Ve République" Michel Debré a déclaré en 1958 « Le Parlement ne doit pas gouverner. Une grande nation suppose un gouvernement qui ait sa responsabilité, c'est-à-dire dont la responsabilité ne soit
972 Mots / 4 Pages -
Le groupe Carrefour.
1.3.1 La structure du réseau En quarante ans, le groupe Carrefour est devenu un leader de la distribution dans le monde. Deuxième distributeur mondial et premier distributeur européen, il développe aujourd’hui quatre formats principaux de magasins alimentaires: les hypermarchés, les supermarchés, le maxi discompte et les magasins de proximité. Le
299 Mots / 2 Pages -
Le groupe Casino
III) ASPECT SOCIALE Depuis 1898, Casino possède des valeurs très importantes pour le groupe. Ce sont les valeurs C.L.E.S, qui sont la base de toutes les relations de leurs enseignes : - Conquérants - Loyaux - Exigeants - Solidaires Toutes ces valeurs contribuent à la réussite du groupe Casino. Nous
248 Mots / 1 Pages -
Le groupe Castorama.
PRESENTATION DE L’UC Contexte géographique : L’enseigne Castorama : • Descriptif : Crée en 1969 Castorama est une chaîne française de grande distribution de bricolage, décoration et aménagement de la maison, elle fait parti du groupe Kingfisher. • Activité : commerce de détail de bricolage, décoration, aménagement de la maison
799 Mots / 4 Pages -
Le groupe Castorama.
I. Généralités 1. L'enseigne L’enseigne Castorama, grande surface de bricolage française créé en 1969 par Christian DUBOIS à Lille sous le nom de Central Castor, rebaptisée en 1975. Castorama fait parti du groupe britannique Kingfisher devenu actionnaire majoritaire en 2001, propulsant ainsi Castorama à la place de leader européen et
2 023 Mots / 9 Pages -
Le groupe Conforama
Le groupe Conforama : Le groupe Conforama est une entreprise privée crée en 1967 à Saint-Priest en France, les différents fondateurs sont Pierre et Guy Sordoillet, Jean Moll et Jacques Ragageot. Le chiffre d’affaires en 2014 est de 2 299 829 000,00€ et l’effectif est estimé à 13 400 personnes.
260 Mots / 2 Pages